IU DIVISION MILITAIRE 9 OU DIVISION MILITAIRE

eeeitobialb , OU topaechib suivant Duane 1810, E). Sorte de divisions qui représenent ce qu'on appelait jadis capitainebie,

■ABNISON t GBNBBALAT, GOUVEBHRMXNT, TSRXE.

.«s Divisions françaises onl élé créées par a loi de 1791 (28 juillet). Un commissaire «dobnatbxtb fut attaché à chacune d'elles otume chef de I' administration militaibe.

- Les Divisions actuelles de Fbabce sont nalogucs aux gouvebhemehts miutaibeb ou <ocvsa.BBMEirrs de pbovince des derniers sîèles. — Une Division est sous les ordres 'un commandant de division; depuis 1815, I avait titre et grade de lirutbbabt géneal, — Les Divisions territoriales sont des

QMMANDEMENTB distincts deS DIVISIONS d'\B-

he; elles ont un état-major sédentaire, et iiitirasseiit un certain nombre de dépabtemrra français. Les plus importantes sont elles ou il se trouve le plus de porteressfs.

- En 1793, il a élé établi vingt-trois Dirions; le nombre, l'ordre numérique, le tassement en onl varié; elles étaient, en s - i. au nombre de vingt et une. L'obobnancp. de 1830 (17 décembre) en reconaissail vingt. Elles se partagent en subdiuions territoriales , conformément à ce ueiprime l'atlas communal de Fbancf.

- Les Divisions forment , par rapport au

IRVICX dU CHAUFFAGE, Il II ARRONDISSEMENT.

- Dans quelques Divisions, I'épba ctrr et le au peuvent être dislribués comme pourace, suivant une proportion déterminée.

- A la création «les Divisions, il était atta-

)é Un COMMlBSAlRE-ACDITErtR DES GUERRES par

uque Division ; maintenant deux conseils

■IMANENTS , Un CONSEIL DE REVISION JCDI-

airb, des officiers d' artillerie, y sont éta- Us à résidence. — Si une divu-ion activr I trouvait dan» une Division territoriale, la "emiére recevrait de la seconde le mot. ais le commandant de la Division territoale continuerait à exercer seul la pouce de 1 circonscription. — Les contre-visites ont eu, a moins d'impossibilité, au chef-lieu î la Division. — Les fortifications des •aces d'une Division sont surveillées et «ilées par le général qui la commande.

- Les officiers qui, saus une autorisa-

^0 dU MINISTRE DB LA f.UFRRE, SallS Un ORDRE

i bouts en régie, sortiraient de la Division

territoriale, encourraient punition pour cette absence. — Si quelque cobp» d'une Division éprouve une séparation momentanée , la portion qui quille la Division forme, en ce cas, un conseil éventuel. — 11 a élé attaché pendant quelque temps un secrétaire archiviste à chaque Division. — Certaines auton m es administratives auxquelles le minietrk

DB LA GUBRBB délègue Un CREDIT COMPTA RI -

LiAiBB, n'exercent ce crédit que dans l'étendue de la Division. — Odub (1824, E ; 1. 1, p. 97) fait quelques réflexions sur le système des Divisions, et sur les détails qu'il en juge défectueux.