DROIT DX CM DE TOSTI

ajoe, — dx jotTj-rsTtHDAirr , — or socs-

IEUTENANT, Dt V IX ET UC MORT, — DM

MIS, — d'officier , — EN ROUTE, UX-

rrxwx, — public

DROIT A LA RETRAITE. V. A LA RETRAITE. . ADMISSION A LA EXTRAITE. T. AMPUTATION . . PENSION DX RETRAITE. T. RETRAITE.

IIROI1 A L AVANCEMENT. V. ANCIENNETÉ I GRADE. V. AVANCEMENT. V. GUXRRR.

IIHOIT ADMINISTRATIF (B, 1). SorlC de

roit militaire qui , dans le* usages rranus. consiste dans la jouissance de tout ce ue la loi administrative déclare alloué aux n.iTAiRxs, aux prison nier», etc., a raison e leurs position» ou de leurs services. Le ùl du nicoMiTE est de justifier de la réaliilion du droit; les exercices en règlent la urée. — L'espèce d'ALLocATioB constitue l ouvre l'espèce des Droits à des patx-

ERTS, à deS FOURNITURES, à des RAPPELS,

un traitement eh naturr ; les actes adrniblratifs , les revue», en assurent la jouis* mee; les ordonnances d'uniforme, les rclenienU quant à celte partie, les balances imptariuairbs, témoignent de la consomma- 10* des payements basés sur les Droits. — «s abonnement*, les MAs&xs établissent par mi et par journée certains Droits qui ml modlliés , maintenus ou suspendus , à

lison des ABSENCES AUTORISÉES ADMINISTRA-

itlment. Les Droits viennent se résoudre ii comptabilité, cl sont débattus, jugés et quidés par la revue écrite. — Le Droit à i ^ratification de campagne ne peut être lercé qu'une fois par guerre. — Le Droit u logement varie dans des proportions in- •quée*. — Nulle cumclation de Droits ne eut avoir lieu que dans des cas rares que i loi doit énoncer avec autant de clarté que e réserve. — Administrativement , une lUnsion de Droit est un motif de dépenses «aies. — Le droit individuel n'étant pas wjours administratif, nous en traitons à art. — M. Ballyet (1817, D; id., p. 534), onvot, M. Vaucbeu-x. traitent de la nature l de U légalité des Droits.

Il HUIT AUX PRXST ATIO N S « V. CHAUFFAGE I CAMPAGNE. COMMISSAIRE DKS GUERRES

° 6. V. CONTROLE. ANNUEL. T. CORPS u'iNTEH- II CX NQ 8. V. CORP» PRIVILÉGIÉ. V. CRÉDIT MPTABtUAlRK. V. DISPONIBILITÉ. V. CROSSE "ALERTE N° 5. V. LANGUE LATINE. V. MOIHS- !XCU. T. PRESTATION. V. REVUE ÉCRITE. V. RR- « SUR LR TERRAIN.

nROIT civil, v. acte d'État civil, t.

•vu., adj.

DROIT COMMUN. V. COMMUN, adj. V. DELIT IMMI N. V. INFANT TROUVÉ.