IIKOIT «IC COMMANDANT DE PLACE. V

COMMANDANT DE Pt.ACE N° '1, 5, 6, 7. V. CONGÉ. V. CONSIGNE OK POSTE DE PLACE D ARMES. V. CONVOI MILITAIRE.

DROIT de COMMANDEMENT. V. COMMAN- DEMENT, v. hausse-col.

IIKOIT de COMMISSAIBE DES GUERRES. V.

COMMISSAIRE DES GUERRES H° 4. V. CORPS DE GARDE DE GARNISON. V. POLICE.

DROIT dC COMTE. V. COMTE !t° 3.

DROIT de CONNETABLE. T. AVANT-GARDE STRATFUNATIOUE. V. CONNÉTABLE N° 5. V. CRI

de conseil d'administration. V.

consul d'administration de régiment h° 3. v. contre-seing. v. decoration.

droit de conseil permanent. v. conseil permanent n° 3.

DROIT de corps d'intendance, t. corps d'intendance n° 6.

DROIT de corps privilégies, v. corps PRI- VILÉGIÉ*. V. POSTE I)' HONNEUR.

imoiT de duc. v. duc n* 3.

■>IIOIT de FOURRIER. V. FOURRIER. V. FOUR- RIER D'INFANTERIE FRANÇAISE DE LIGNE H° 8.

DROIT (le FRANCHISE. V. CORRESPONDA NCE ADMIMSTBATIVE. V. FRANCHISE. V. GÉNÉRAL FRANÇAIS »° 4. V. MINISTRE DE LA GUERRE N° 8!

DROIT dC GÉNÉRAL. V. GÉNÉRAL. V. GÉ- NÉRAI. d'aRMÉF. N° 6. V. GÉNÉRAI. DE BB1GADE NM 3. V. GÉNÉRAI. DE DIVISION N° A. V. GÉNÉ- RAL EN CHEF N° 2. V. GÉNÉRAL FRANÇAIS N° 4. V. RÈGt.fMENT.

dC G L'ERRE. V. FORTERESSE. T.

DROIT de HÉRAUT D*i

d'abmbs n° 3.

droit de la guerre (B, 3; H), va dkc

MILITAIRE, OU STEATOLOGIE, COmiTie l'ippf l!f Dl

Mvieh (1710) et Waltnw (1783, Cj. Sorte de droit mentionné dam beaucoup d'orveages étrangers, malt dont peu d'icsn-im français se sont occupés. Cependant ÎTNcyclofédie (1785, C, suppl.) contient, ift sujet, un article étendu et sage. — Le mot Droit de la guerre n'est pas aisé à interpréter dans Végèce (370, A). Le Jus armer» rfocere, dont il parie au sujet de l'édocaiim des troupes , signifie-t-il , comme il ; i apparence , enseigner les principes de h guerre f signifte-t-il s'occuper de la scieer» des jurisconsultes T — Le sens de l'etpe*sion Droit de la guerre est encore i deSw dans notre langue, quoique le sujet întpresse non-seulement le mm mixitaiei , m» même la législation tout entière, la pot»* tique, la morale, l'humanité. — Le Tma de la guerre diffère du droit des arme>.« ce que ce dernier s'appliquait aussi biea w guerres privées ou nationales qu'ai urn judiciaire ; mais il était si vague, que P»ql-ier le regardait encore au seizième iWi comme le Droit de réduire en servi tudr In vaincus. — Aucun document officiel si proféré l'expression Droit de la guerre; m» il était sous-entendu dans certains earH touchant la bonne guerre, touchant l'empt* licite de telles ou telles salles de Fusn, rtf. Il en fut ainsi dans la ouerbe de 1741; tint l'acception du mot est restée ambiguë, pin«que nous sommes privés de l'appui des s» torités , des lois , des traditions. — Pu- TARorE concevait l'importance du Droit s> la guerre quand il disait dans la vie de Cimille : La guerre elU~même a *et Uns <fc-< t'esprit des honnêtes gens. — Malgré l'an!»quilé et la justesse de ce précepte, la M encore prévu que deut cas : celui où il pnt être décidé de la paix et de la guerre; cria1 où peuvent être enlevées les cloches de> forteresses contraintes à se rendre après m siège. Le premier de ces Droits est do domaine politique ; l'autre est une conteuttion d'une singulière nature; on ne «« comment le qualifier quand ce sont des aimée» catholiques qui l'eierccnt. — Pi-r*^' tout, dans la guerre, étant du ressort d« coutumes, l'usage des cartels ou réfb às moyen âge respire dans nos solennelles m-

CLAR ATIONS DE GCfRIir ; c'est là qu'à déM

de loi* écrites, et se retranchant dans de* formes rarement sincères , chaque pcupfr belligérant enregistre I" ci posé de s« et proteste de son bon droit. — Les s'accommodent encore du

DROIT Dl LA GUERRR.

DROIT ni m cutR»i.

qui était le mobile des ccerrfs des hns siècles. S'y livrer ou l'empêcher était la profcssioo de la robumi. — Dans un siècle où la philanthropie proscrit l'esclavage des noirs, ne sera-t-il rie» décidé touchant la manière permise d'égorger, en temps de guerre, des blancs. Admettons la nécessité cruelle d'immoler l'ennemi combattant, puisque la loi du salut public parle avant tout; mais du tnoius ne devrait-on pas soumettre aux discussions, aux décisions d'un cnnsm. ur. la ,iuu, d'une académie «mut aire ou de toute lutre corporation analogue, quelques quesions rondamenlales, telles que celles-ci ? — }uun général en cher joue le rôle dfsfios, uinme l'ont fait plus d'un grand homme, •un adversaire, s'il se saisit de sa personne, c fera-l-il pendre? — Quelle autorité la .itère doune-l-elle sur la vie et les liions 1rs peuples envahis? Peut-on faire pendre (Il creseaux le gouverneur d'un cihif.au «m qui se défend , comme le bon Lot i» •mi s'en donnait le plaisir vis-à-vis les «nus» d'iTAije qu'il Taisait prisos.mfr»? 'eut-on faire incendier des provinces cniéres comme l'a fait Louie gi: ao«r.i et en 'rance et chez l'étranger? Le moindre im.r 'o in-funM peut-il disposer des produeons du pays qu'il traverse et le frapper de oMiitvTioMi sous le préleile des nécessités u des ruses de la guerre? 1-a législation «r I'état or. MM.r sorlira-t-elle du rhaos? "'it.it d'hostilité» cxcuse-t-il l'cmpoisonernent des sources d'eaux, moyeu qu'ont "•ployé, dit-on, des généraux espagnols en 'pagne? Peut - on incendier des villages ms le seul but d'élever une barrière de feu nlre un corps en retraite et l'artillerie qui le wrsuit, comme on l'a fait en W ivk hai.ir ius nos yeux et par nos mains? Peut-on donner, comme partout cela s'est vu, le c d'une ville, parce que sa garmsok a 'fendu la brèche, et que ses haritants n ont i» ouvert les portes? Peut-on, pour exleriner une <;a*»iso« assiégée, écraser de n- »» hiiewoiaires les habitations des citoyens isiblcs , comme l'éprouva Cortsnv;i F, ? ïvrail-on transformer en n ui ts ur clfrrk 's villes populeuses, comme Lvos? Doili mettre en liberté, ou laisser s'éteindre inanition les prisoiimk«s ensfmis qu'on est irs d'étal de nourrir? On se le demandait Gf*F s, assiégée en l'an huit; les horreurs

la faim y firent raison de quelques milrs de bouches qu'on proposa vainement x assiégeants d'alimenter; ils ne bal.mrenl pas entre l'espoir d'une plus pro- .line reddition , et le martyre des cnmpaotes, qui périrent quand ils eurent dévoré cuir de leurs souliers. Quel souvenir que

celui d'EI-Arisch, où, en vertu du principe. Le talut de l'année avant iota, une mitraillade débarrasse, en l'an sept (M ventôse), nos troupes de quatre mille musulmans , qu'il fallait égorger ou avoir bien lot pour bourreaux ! Peut-on se défaire de ceux qui sont hors d'état de suivre un en* roi, comme on l'a fait dans la Péninsule ibérique et en Hi ssie ? Peut-on condamner des captifs à l'infection des pontons, comme l'ont fait les Asc.t.Ais? Peut-on incarcérer des voyageurs neutres traversant, sur la foi du traité, un |»ays qu'ils croyaient ami, comme cela s'est vu si injustement à l'égard des Axji.ais? Peut-on eaire i.e m<;*T pour empêcher I'esmimi de vivre, comme on l'a vu en Amema<;ne et à Pyma , etc.? Peut-on détruire sans nécessité les monuments d'une capitale , ou la spolier de ses chefs-d'eruvre , comme cela s'est vu en plus d'une ville? Les mus militâmes doivent-elles se maintenir dans leur indifférence et dans leur impuissance à l'égard du crime le plus commun à la guerre, à l'égard du viol, sujet rebattu des récils de corps de garde et des chansons soldatesques? Quelles représailles est-il permis d'exercer contre des cités où se trouvent des monstres assez lâches pour égorger des soldats malades, comme ou l'a vu à Pâme? Peut -on, par un sentiment d'humanité, dévouer à une mort prompte, mais douce, les camarades busses qui, dans les angoisses d'un mal incurable, invoquent la mort, ou qui sont à l'instant de tomber dans les mains d'un eskf.ni qui va les livrer aux tortures? Cette question fut agitée en EfiYiTE, de notre temps ; elle l'avait été, sous le même ciel, au temps de Loti» rue, par son épouse se recommandant à un vieux chevalier pour qu'il lui coupai la téle. Doiton défendre ou ordonner au soldat de diriger de préférence ses cours sur les chfe» f s. s fmis, comme le veut et le recommande Moktfi:i et n (1704, D), et comme le faisaient d'habitude les Corses et les Tyroliens? Peut-on tuer, sur un sol neutre, des ennemi* qu'on y rencontre, connue e'esl arrivé, à la fin du dernier siècle, sur les terres suisses ou ailleurs? — Que d'autres dillicultés à résoudre au sujet des oivimm tuins, des «;**- MsAim.i, des ■Asr.nvs, des otages ! — Quel est le militaire qui, avant vu l'Ei rock et traversé la «.herrk de la rfvoi.itw:», ne s'est pas fait mille fois à lui-même ces questions? — N'y a-t-il rien a dire sur quebpies-una des moyens de domination ou de châtiment que nous avons pratiqués en Algérie? — Honneur au maréchal de Urissac ! si son histoire ne nous trompe , placé dans les Champs de 1' Italie, eu face du féroce duc

DROIT DR LtEUTEBAlCT-GOLORBL. lOOtî

d'Albe, il sut, au milieu d'une guerre uns relAche , résoudre au profil de l'humanité une partie des plus difliciles problèmes du Droit de la guerre *, les pays qui étaient le thénlre des hostilités et les habitants qui en étaient les témoins n'avaient rien à souffrir de la présence des F» a sous; mais ce fait semble fabuleux , ainsi que la modération , la philanthropie de Gi:»tat»-Adouhe comparées aux férocités de Walstcin. — Peutêtre cet éloge, ces souvenirs, ces sentiments forment-ils dans le préseul traité l'article qui en sera le moins utile; cependant quantité d'estimables égbivain*, presque tous Allemands, n'ont pas cru celle matière indigne de leur plume. — Malgré le respect que nous professons pour Choth s el pour les deux cents écrivains hébreux, grecs et latins qu'il éiiumérc, nous craignons que le mot Droit de la guerre ne soit à jamais vide de sens; nous doutons que guerre el loi, massacre et justice puissent élrc à jamais compatibles ; si c'est udc erreur, ce serait aux intendant* militaires à la relever, eux qui sont ou devraient élrc les juristes et les légistes de I'abméf. — Dans l'examen de celle question, ils pourraient s'aider des lumières que fournissent Bahbrvbac, Bonnor (1488, A}, Doelker, 111* tvtxomoit: '1785, Cj, Frederici, Gnuegen, (Jrotii.% Hav, Morr-

MAHH, MaUGENBERT, iMlFLLIR (li.-F., 17G0),

Mylcr (1710), Nai oé, Potier (1779, X, aux mots Guerre et Hostilité), Voltaire (D'utloguet), Walthbr (17S3, Cj, Wattf.l, Wikmu, el bien d'autres dont M. Kumpf i 1824, F) donne la liste el indique la langue.

DROIT de UEUTKKANT-COLONK.L. V. ULL- TEN ART - COLONEL d'iNFAKTBRIE FRANÇAISE DR

usrr n° 6.

OMIT de LIEUTENANT d'iNFANTFRIF. T.

MitrmAHT d'infanterie française de ligne st° 5.

DROIT de meutenant général, t. lieutenant gérerai. m° 5.

DROIT de MAISON DU ROI. V. MAISON DU ROI N° 4.

DROIT de MAJOR. V. M AJOR-CATITAINE H° 2. ». MAJOR CHEF DE BATAILLON s" 4. T. MAJOR DE PLACE N° 2.

DROIT de maréchal m. France, v. commissaire DES GUERRE» «° 3. V. MARI ai Al. DE

France k° 7.

DROIT dC MARECHAL DFS LOGIS o'aRMLK.

▼ . MARÉCHAL BH LOGIS d'aHAILE «" ô.

DROIT de MIUTAIBK. V. ACllsÉ. V. K( 7. T. ANCIENNETE DF. GBADF.. V. COMPAGNIE 1- Olt- DONNANCE N° 2. V. COMA n'iSTI SDVM F s" X. T. DETACHEMENT DR CLItlRr. V. IU3CIC T.l S f . V, DISCIPLINE FRANÇAISE. V. BNRUli.. V. LI AT U-

TH.. V. RUEll ARCHIK.

TAIRE. V. LOC ALI t ATtOR . V. MILITAIRE, »ub». 1 MINISTRE US LA GUERRE, 1830 (8 ■OTnOU- V. PENSION DR RETRAITE. V. RÉCOMPENSE. T. BP CUSATION. V. RÉFORME. V. REGLEMENT. V. 1FH ÉCRITE. T. SXJLT1CE PERSONNEL. ». TOOB DU" CIEKNETB.

DROIT de ministre, t. nucrruit mr

ÇAISE. V. MINISTRE. V. MINISTRE DE LA OUJB

DROIT de FAIX. T. FORTBBEilE. V. JGBB* PRUDENCE MI1JTALBE. V. PAIX.

droit de sceau (F). Sorte de dbmtim consistait en une retenue exercée au unit

dC la CALME DES INVALIDES Cl de l'oADH ■

Saint-Looib. Celle retenue, fixée par uni était prélevée sur les officier* promcs i « grade nouveau, ou elle était acquitté [* ceux qui obtenaient la décor attor de l'ouï de Sunt-Louu; c'était comme le prix * brevet que leur délivraient les bureait n

MINISTÈRE. L'oRDOW.IANCX DR 1814 (12 »•

cïmbrf) avait prononcé à ce sujet. — L<*-

DONNANCE DE 1819 20 OCTOWLe) i aboli CtU>

liscalilé blâmable, comme le sont, en «te> nistralioii, toutes les retenue» par lesqwl^ un gouvernement reprend partie de ce q«i

lionne.

DROIT de SERGENT. V. S*NGJ£XT. T. «"

«EST D INFANTERIE FRANÇAISE OR LIGNE ï" "• DROIT dC SERGENT-MAJOR. V. SEBGIÏÎ"

MAJOR N1'

IIKOIT dC SOLS-INTENDANT. V. P< SOi <-l-N TENDANT RU 1, 0.

DROIT de SOLS— LIF LTE N A NT. V. SOCS-U^' TFMNT N° 0.

DROIT de SOt S-OFFICTER. V. GONVOT. '

sot s-oi hcieb ; id. N° 7.

DEtOIT de TA M BOL" R-M A J OR . V. TA»**»- SIAJOH.

IIKOIT dC TRÉsOBItB. V. TRÉSORD3. T. tl«* SOBIIR DE CORPS NU 5.

DROIT de vie et de mort. v. capital v. ica .tMASTiQre. v. grâce, v. grano um-

CM AL. V. JCBIKE MILITAIRE. V. MORT. T. PBLn: DF- Lit. ION. V. VIE.

DROIT d'rNFANT DF- TBOLFE. T. ESr.kVÎ HE TROUPE. V. ENFANT d'hoMME DE TK*7»

IlitOlT des ARMES. V. ARMES. T. DROIT H

LA 1,11 lir.E.

DKCtlT J' HOMME DE TBOLTF. V. HOSUU '*

rr.iTit N" 5, 1 1 . v. ru * T.

L9UOST d'iNSPEL-lKL'R GÉNÉRAL. V. IS*rrC Tllll GÉNi.RAL N° 4. V. ÎNSPLCTIUR OISLK- UIM V.M-UtlF. N° 2.

SJjiOa»' d'iNTENDANT. V. INTENDANT.

IMI.MIUÎ MU IIAIIIE N° 2. V. FUL1CE.

DUOIT d'oKFH ILR. T. CLASU MlCRABCal'

DROIT dofftcibe d abtxllsrib. 1987

DROITE s* ligne*

QUE. T. GoNYOT.

dant h° 7.