EFFET DE DÉCÉDÉ
MOBILIER d'iine C A SERRE d'inFANTÏBIE , I'aMEU- BLEMEMT dC SCS ÉCOLES d'eNSEIGN EME NT, ClC,
etc. — La nomenclature de ces Effets, les formes de leur réception , les précautions prises à l'instant de la délivrance ou de la remise, les cas de dégradation*, etc., ont été exprimés dans ('ordonnance de 1708
(1er MARS ) , le RÈGLEMES T DE LAN DEUX (00 THFBMIDOr) , le MARCHÉ Cl 1 1 NSTRUCTION DE 1807 (20 NOVEMBRE Cl 11 DÉ.CFMBRe). CPS
dispositions ont été rassemblées dans les
MARCHÉS DE LITERIES, daOS ICS OR DON N A 5 CES DE
1818 (tô mai), de 1823 10 mars) et de 18*21 17 aoit}; mais les institulions militaires ont tendu si tard â se perfectionner en Prince, qu'on voit, à chaque pas, les mesures accessoires occuper les commis de la cikrbe, et les mesures principales élre négligées par le ministre : ainsi la circi laire de i.'an douée (29 brumaire) témoigne que ni les imités ni les règlements ne déterminant le degré de finesne des toiles et des couvertures , non plus que la forme des chaises, table.*, armoires, — Les troi ph, à l'instant où elles entrent dans une casfbne, ont droit à la fourniture des Effets de casernement ; le pobtf —db a peau les perçoit et les distribue aux fourriers des compagnies; il en tient enregistrement dans le c\mrR des Effets de casernement ; il visite en.-uite ces Effets tous les mois. — Chaque caporal d'escouade fait, en présence du foi rrier, la reconnaissance des Effets qui sont confiés ou délivrés â son escouade, et il attache sur les portes de la chambrée une affiche qui indique l'état de ce genre de fournitures. — Le fourrier en lient un ét;it général que le capitaine signe. — En cas de départ, les Effets de casernement sont de même rendus par le porte-drapeau la veille du jour du départ; jadis le certieicat de bien-vivre mentionnait celle remise. — S'il y a des Effets qui aient éprouvé des dégradations ou qui soient perdus, I' autorité administrative compétente dresse en ce cas un procèsverbal qui constate ou la perte ou la dégradation. Le montant des frais de réparation ou de renouvellement est acquitté au compte de la chambrée. — Des soins pareils à tous ceux qui viennent d'élre indiqués doivent élre pris d'une manière analogue par les chefs de détachement. — Les Effets de casernement se distinguent en effets au compte
DU GÉNIE Cl Cn EFFETS DE LITERIE.
KFPKT de CHAMBRÉE. V. cbambbÉe. t. officier DE SECTION. V. TABLE DR CASERNE.
EFFET de CHAUSSURE. V. BAS. V. BOTTES.