ABRITÉ DE L'AN DIX (23 VE.NDÉMI AIR

confié au corps du géme l'achat , l'entretien, le renouvellement de la presque totalité de ces Effets. — La dimension de quelques-uns varie suivant la classe des c€>rps de garde.

— L'espèce ella quantité des Effets existant au corps de garde sont mentionnés dans la consigne du poste ; l'exislencc el l'état eo sont reconnus par le cvpobal de consigna

— Les Effets de corps de garde sont en partic a de m tube et en partie mobh.fs ; ils consistent ordinairement dans ce qui suit, sauf de légères différences suivant les localités :

ARROSOIR, BALAIS, BANCS, BIDONS, BOITE* MARRONS, BRANCARD A CHAUFFAGE OU BROI ETTT

(suivant qu'il s'y brûle du bois ou du «bubon DE TERBe) , CAPOTE DE SENTINELLE . CRVS- DELIFR , CHEVALET, FALOT, HACHE OU MERLIN , LIT DE CAMP, MtRRONS, MOUCHETTES , PARUE A CHAUFFAGE, TELLE A FEU, Pol I.E , SCIE , TI- SONNIER. — La capote est acquise el entretenue non au compte du génie , mais à celui de I'entreprenei b des lits.

EFFET dC CORPS DE GABDE DE POLICE. V.

ADJUDANT d'|NFANTERIF. FRANC USE DE LIGNE R° 20. V. CORPS DE GARDE DE POLICE EN GAR- NISON.

EFFET dC CORPS DE GARDE d'oFFICIEB. V.

CHAMBRE D'OFFICIER DR GARDE. V. CORPS Df GARDE d'oFFICIER. FAUTEUIL A BASCULE.

EFFET dC COUCHAGE. V. COUCHAGE. V. IlÉ- PART DE CORPS. V. DÉTENU A LA SALLE DE DISCI- PLINE. V. EFFET DE LITERIE. V. HOTE. V. OFFI- CIER DE CASERNEMENT. V. SAC A DISTRIBUTION. T. SALLE DE DISCIPLINE. T. SERGENT-MAJOR H» 8.

EFFET (effets^ de COUCHAGE DE CAMPEMENT

(B, 1). Sorte d*FFFETs de campement qui consistent Cn COUVERTES , PAILLASSES , SACS A FAILLE OU TRAVERSINS , SACS A DISTRIBUTION OU DE CAMPEMENT.

effet (effets) de décédé (term. sousgénèr.). Sorte d' effets qui sont le plus ordinairement , mais qui quelquefois ne sont

EFFET DE DÉCÉDÉ A L'HOPITAL. 20(îl EFFET DE GRAND ÉQOIPEMIKT.

)as uniquement des effet» d'uhutorme. — V l'égard de ceux qui font partie de I'uniormr , il est pris dans l'intérieur des corps es mêmes mesures que quand il s'agit des îffets cl de l' h a bit .lemk s t des bommes parants.—Les efTels de pktit équipement ont vendus. — Il convient de les distinguer

II EFFETS DR DÉCÉDÉS A l'hOPITAL et en EFFETS »£ DECEDES F.» GARNISON.

effet (effets) de décédé a l'hôpital B, i). Sorte d'rPFtTs de décédés qui sont nis sous le scellé, à la diligence du juge •f. paix. — A la réserve de l'argent monnayé les militaires décidés , leurs Effets sont endus par les soins de Intendance, qui nsuile en donne avis au conseil d'adminisration du corps. — Le décret de 1806 23 septembre) a disposé que les sommes iroveuant de ces ventes seraient versées à a caisse d'amortissement , et que ce serait cette caisse que s adresseraient les héritiers vaut droit à la reprise de ces sommes.

Et'ffKT (effets} de décédé en garnison B, 1). Sorte d' effets de décédés qui, en ertu de I' or donna* cf. de 1 7CH (l':r mars), talent vendus à l'encan immédiatement près le décès du militaire. Celle vente vait lieu par les soins du major de place •u de I'aide-m*jor ; mais elle n'avait lieu |ue quand elle était nécessaire soit pour tayer les funérailles , soit pour acquitter les dettes contractées par le défunt. — ;i ces motifs n'existaient pas, les Effets levaient être remis aux héritiers: ainsi, il cas de veule, ils louchaient le surplus lu montant de la recette; dans l'autre as, la totalité des objets en nature leur tait remise. Ces mesures ne concernaient

►as leS EFFETS D'UNIFORME dCS HOMMES DE

roufe ; ceux-ci étaient versés en magasin , près inventaire ; le capitajne en gardait un .el*: vé. — Depuis qu'il n'existait plus de iajors, la législation à cet égard était restée on fuse. L'arrêté de l'an huit (8 floréal) 'est occupé , il est vrai , des effets de déerteurs el de décédés , mais seulement de eux de ces effets qui faisaient partie du

ETIT ÉQUIPEMENT dCS HOMMES DE TROUPE. —

»ar suite de ces incertitudes , de ces obscurités, il s'est élevé, sous le régime consuaire, des débats entre les commissairestriseurs de Paris et l'administration de 'hôtel des Invalides , parce qu'en cet étadissement quantité de ventes de cette naure avaient lieu par le seul intermédiaire les officiers de l'hôtel. — La promulgation les dispositions du code civil qui sontappliables au militaire a levé quelques difficultés

t a réglé la forme des APPOSITIONS DE 8CEL-

És, etc. — Maintenant c'est au juge de palx

à procéder, en présence du maire, aux opérations qui concernent les Effets des décédés.

effet (effets) de déserteur (B,l).

Sorte d' effets d'uniforme qui , en vertu de I' ordonnance de 1788 (1er juillet), devaient être portés de suite chez le sergent-major pour qu'il les inventoriât en présence du sergent de surdivision et du caporal d' escouade. Celte mesure étail également applicable aux Effets des hommes simplement soupçonnés de désertion. — La loi de l'an quatre (16 nivôse) s'occupait des moyens de dédommager le trésor en l'indemnisant de la perte des Effets emportés. — L'arrêté de l'an huit (8 floréal) s'était occupé , mais superficiellement, de ces objets ; il réglait que les effets du petit équipement laissés par des déserteurs ou des décédés seraient vendus au profit de la masse d'entretien devenue MASSE d'haRILLEMENT. EllfiU l'oRDON-

nance de 1818 (15 mars), recopiant celle de 1788 (l,r juillet), a voulu que les Effets des décédés et des déserteurs soient portés

de SUite aU SERGENT-MAJOR SOUS la RESPONSA- BILITÉ du caporal d'escouade, et qu'ensuite ces Effets soienl versés au magasin du corps ; mais celte ordonnance eut du désigner quel genre d'Effets , puisque les ordonnances antérieures prescrivaient avec raison la vente

deS EFFETS DE PETIT ÉQUIPEMENT , CffelS qUÏ

ne méritent guère d'être reçus en magasin ; I'harillemen t seul devrait y entrer. — Le compte des Effets de déserteurs et l'état de leur première mise doivent être arrêtés sans délai par le capitaine et communiqué le lendemain au major chef de bataillon. L'ordonnance de 1853 (2 novembre, art. 127) règle actuellement cette matière.

EFl'ET (effets) de déserteur a l'ennemi.