OFFICIER FRANÇAIS N

EFFET d'BOMMR A L'HOPITAL. V. EFFfT Ul PARTANT. V. SOMME, T. HOMME A l'bKMTTA&x T. HOPITAL MILITAIRE.

EFFET d' HOMME DR TBOUPE. V. BON D* EF- FETS D'HOMME DE TBOUPE. F. EFFET D*UN in>RMt. V. HÉRITIER DE MJLtTAIBE. T. HOMMR DE TROUTt H" 4. V. MIUCR ESPAGNOLE N° 1 I . F. RUIJCI PRUSSIENNE N° 10. V. MINISTRE DR I.A OVHSBB EH 1850 (18 NOVEMBBBj. T. PUPOXC H° 4.

EFFET d' HOMME EN COnOÉ. T. EFFET M PARTANT» V. Il MM F. BN CONGÉ.

EFFET ^effets; d'mruTATiOH (B, 1), oa

EFFETS DE BF.TFNUE. SorlC d*EFFBTB ÛnaUCien

ou d'états constatant que des dépbhre* oat été faites adminislralivemenl , soit en deniers, soit en matières, au compte d'un corps, oa d'un béuiment. ou des hommes qui leur appartiennent; il y est indiqué si la dkpebm s'est effecluée au lieu où se trouve le ctw» ou sur d'autres points. — Ces biat», dressés et visés par qui de droit , sont adressé* aux

PAVEURS PUBLICS OU Dl VISION N AlBF», rCCVeitltS

trimeslrieilement par eux et résumé* dans

Un BORDEREAU D'aVANCR, HOmmé FR4IIXS Dt

retenue ou d'iMPuTATioN ; le tout e*l trant» mis au corps par qui le remboursement doit s'opérer; il eu résulte une brthhch exercée sur les sommes à toucher par le qdhpb. — Si la déclaration de l'impulaton est madrée sur des probabilités non suffisamment jaMt-

tFTET p'umctM décédé.

EFFET d'uniforme.

iiéei» (circonstance qui se présente quelquefois), le conseil d'administration forint la demande du rejet de ccj Effets, eu déclarant que ce n'est pas le roui qui est débiteur ; dans ce cas. les états qui en établissent le

rejet deviennent des ACTIFS* SI

les Effets d'imputation motivent un remboursement réellement exigible, le conseil ] d ADwinariATion en fait faire par le trésoiu du ooitra le dépouillement pour que ce remboursement s'opère soit au compte des sommes oc troues, soit au compte de la

\uuc ufssrale.

EFFET d'orricua nierai, v. colonel en

CAMEAURE. V. INVENTAIRE. F, LÉGISLATION 1710

\6 janvier), v. major on placr n° 2. v, officier décédé, v. soub-intrndant n" 8. Errivr d'usnoNHAHCR. v. effet d'uni»

FOAXF. T. NAVRE-SAC V. INTENDANT Mtl.ITAlRR ■° 4. T. ORDONNANCE. V. PIQUET CORRECTION NRL*

effet (effets) d'oniFtiRMK (term. sous* fénér.), ou effet d'oroonnance. Sorte d'Ermi dont l'usage originaire peut, en Feanie, « rapporter à la création des corsbttf» de

Il CAVALERIE I.SGFRK Cl deS COMPAGNIES d'oR-

ooibarcr; car ce furent les premiers corps iégcuim qui portèrent quelques pièces confectionnées sur modèle et d'une rouiiu* semblable; la mimcr suéooisb perfectionna cet usage, en l'étendant à I'infanteeie. — Le* Effets d'uniforme ont dans le principe été l'objet d'une an h» or sur le fret. — Ctoistin. essaya de central'ser la confection as l'uniforme des troupes à l'instar de I* arbre AOTRic«iKn»B; Mrrtbvnard répudia ce iT»ténie, et le tenue resta inégale, chantante et vague. Des régies positives ne se «wl établies que fort tard; ce n e<l que dcpuis la grande lrvér de la gabde nationale V*t tes rjmilemf h ts ont indiqué l'espèce, le Prit, la qualité, la durér de service, les HtiFs des Effets, qu'ils en ont réglé les ré- «imoai, qu'ils en ont autorisé les allocannnt d'une manière appropriée aux différentes armes personne-lles. — Les Effets d'uniforme, lee seuls qu'il soit permis «i empleyer militairement, seront examinés Miriout ici comme effets o'rorru or troo-

ni de l 't W A WTRRtB FRANÇAISE DR more ,

temme étant quelquefois des effets de mkéoes et comme ne ressortissant que mé- Salement an ministre dr la ourses, mais directement à 1' administration des cafttai- *m et à celle des cours. — Les Effets appartiennent à la or an de ou à la fettte Traita, à la TENOR do matin ou à celle de totrn. Ils sont reçus, reconnus, distribués, réparés, remplacés par les soins, par les ordres et sous la eesponsasilité des conauls

rentes opérations constituent la co»FTA*ruTs en nature. — A tout renouvellement de conseil, ce qui reste d'sFPRTs en mauasin est mentionné dans un arrêté de comptabilité* — Dans le cas de I' amalgame de plusieurs cobps, celle même opération devrait avoir lieu, pour prévenir la dilapidation des Effets; mais elle est souvent impraticable et ordinai renie ul inutile, c'est-à-dire sans fruit pour le trésor. — Les consommations et les remplacements d'ffpeis sont calculés a raison d'une durée, légale ; les dates de I'océration, les époques de ces durées, sont indiquées dans les colonnes tracées en des états de situation dressés ad hoc. — Il n'est confectionné d'Effets qu'au for el o mesure du besoin; le ro.isRit. d'administration du corps est éclairé à cet égard au moyen d'une pièce nommée état d'effets a confectionner; elle lui est présentée par le major. — Les Effets expédiés par les transports militais ps qui viendraient à se perdre en roolc tomberaient à la charge de I eni-reprenei r du transport. — Les Effets sont délivrés sur des rons au magasin du corps; ils sont distribués aux hommes des compagnies par le serofnt— major ou par te fourrier; l'inscription de ces distributions est faite par le

SEROENT-MAJOR , tant SUr leS M V SETS INDIVI*

DUEt.s que sur le registre de la compagnie t tout hfrofnt-major entrant en fonctions doit vérifier si l'existence et l'enregistrement des Effets se répondent. — Pour assurer la conservation des Effets mis a l'usage des individus, ('administration les fait marquer de la lettre de la compagnie el du numéro dé I'iiomme. — L'ordonnance de I8"5 (2 No-» tfmrrf) désigne avec raison pour la marque des Effets d'uniforme le numéro matricule t mais il y a en cela quelque ambiguïté dans l'expression, puisque le fitaii., qui est aussi on Effet d'uniforme, doit être marqué d'un numéro différent. — Le sous-intendant luimême doit constater la régularité du mai* qc âge , el l'existence des marques. — Le règlement df 1806(10 février) traitait dé la réparation des Effets et du ri li ft qui spécifiait en quoi elle consistait. — L'as* reté de l'an mi.-it (8 floréal) el P instruction de 1808 (24 septembre) déterminaient quelle masse supporterait les frais de ce genre de traitement. — Annuellement I'insprctror général est chargé spécialement de reconnaître, à l'époque de sa revue, si les nommes sont pourvus des Effets qu'ils dot*, vent avoir, si ces Effets sont d'une qu.illt* convenable, s'ils ont les dimensions prescrites, s'ils sont bien entretenus, s'ils sont conformes aux modèles portant estampille, s'il n'entraînent pas de dépenser dr ivre .

EFFET d'oui FORME.

EFFET d'uniforme.

s'il n'y est pas ajouté des attributs non autorisés.— Anciennement le major, et actuellement les chef* dr bataillon, constatent périodiquement, par des revues de détails, quels sont les effets a remplacer ou ceux à répa- Ter; leurs réparations regardent le capitainr d'hariixemrnt, et elles sont exécutées à la charge de I'homme i>e troupe, s'il y a lieu, ou bien , dans le cas contraire, a la charge du corps. — Si les Effets sont d'une mauvaise qualité, I' homme DE TROUPE à qui ils sont délivrés a le droit de s'en plaindre à son capitaine, aU MAJOR OU aUt OFFICIERS SUPÉRIEURS.

— - Quelques-uns des Effets d'uniforme qui appartiennent à I'harillement et au grand Équipement étaient nommés dans ('ordonnance df 18*23 (10 mars) effets accessoires, c'est-à-dire ayant une durée légale, mais étant susceptibles d'être entretenus aux Trais des hommes au moyen d'une première mise. — Après avoir envisagé sous le point de vue administratif le sujet ici traité, il faut rassembler quelques régies qui y ont rapport sous le point de vue de la pouce et du

SERVICE DE ROUTF. LeS Effet* du MAGASIN,

et par chaque compagnie les Effets d'uniforme que les soldats ne portent pas sur eux pendant le cours d'une roule sont réunis en balles, ballots ou caisses! ils sont transporlés avec le reste des bagages du corps ; en temps de paie , ils sont confiés a I'arrikrkgardr, s'ils ne sont remis aux transports directs. — Les Effets qui au contraire sont en service et dont l'usage est personnel composent la charge du soldat. — En tout autre temps que celui de la route, la revue des Effets doit être passée le samkdi par I'officieb de section, et pour faciliter cette opération, chaque sergent de subdivision doit tenir un état des Effets en service dans sa surdivision, et informer de leurs dégradations, s'il y a lieu, P officies de section. — En toute circonstance, il est défendu aux ■ommes de troupe de se prêter les uns aux antres aucuns de leurs Effets d'uniforme , à moins que le sergent-major ne leur en ait donné l'autorisation. — Tout détournement d'effets est l'objet d'une poursuite judiciairr. — Habituellement, dans l'intérieur

dU BATAILLON, le CHEF DE BATAILLON SUrveille le NETTOIEMENT, la TENUE et leS BÉPABATIONS

des Effet*. — Journellement, dans l'intérieur (les CHAMBRÉES, le CAPITAINE DE SEMAINE

et les officiers de section étaient chargés de surveiller la propreté et l'arrangement des Effets; mais le capitaine de semaine n'a plus la haute main sur cette surveillance d'intérieur de compagnie. — Chaque fois que

les HOMMES RENTRENT DE SERVICE OU qU6 dCS

gardra descendantes reviennent au quartier,

le caporal d' escouade s'assure de l'état pi constate les dégradations de leurs Effeti; en tout temps il surveille, sous sa responsabilité, l'entretien des Effets, et il enseigne aux recrues la manière de les placer dan< le havre-sac, d'en nettoyer les parties en cuivre, en fer, etc., conformément un procédés prescrits par I'ordonnance dh 1818 (13 mai). — Les hommes de troupe qui . ayant été détenus et mis en jugement, rentrent au coeps après avoir été absous ont droit au rappel des fournitures d'effets. — Ne pas tenir en bon ordre ou gaspiller ses Effets est une faute contre la duc-pus»: mettre en gace des Effets d'uniforme est un délit prévu par le code pénal de 1791, et puni ainsi que la dilapidation nu la dissipation de ces objets. — Les Effets d'uniforme sont insaisissables et différent par là autres Effets ou des riens des militaires. — Dans les explications détaillées qui seront données a l'égard de chaque Effet d'uniforme , on verra que la partie principale de plusieurs se nomme corps, que certaine* parties de quelques autres se nomment cotés, passants, pâtes; qu'il y a des effet» accessoires . — Les df.tis des Effets d'uniforme étaient donnés dans la décisios m 18*26 («7 novembre). — La note de 1831 (19 mars) prescrivait aux conseils d'admusutration les régies de la passation des m»bchés qu'ils contractaient directement avec

deS FOURNISSEURS. L'oRDON N A N CE DE 1 83< •

(21 février) chargeait les conseils d'admixbtration de conserver en état et d'acheter aux frais de la masse d'entretien, tousceui

des EFFETS d' HABILLEMENT et d 'ÉQUIPEMENT 0,111

ne tombaient pas à la charge de ta masse individuelle, ni a la charge du service dh l'habillement. — Les renseignements, les combinaisons, qui viennent d'être rassemblés et rappelés , les variations sans nombre qui viennent d'être accusées , témoignent qu'il serait temps que les législateurs sentissent l'importance de I'uniforme , et instituassent des principes touchant ce genre de prestation. Nous aurions beaucoup à emprunter de nos voisins, pour rattacher nos système* à de larges vues politiques et à l'ensemble de notre législation ; ainsi , tandis qu'en France les achats illicites d' effets de trott» restent impunis, les lois anglaise et hollandaise poursuivent les particuliers qui achètent aux hommes de troupe leurs Effets d'uniforme, et elles assujettissent à une amende ceux qui en recèlent , ceux qui les reçoivent en gage. — La miucr anglaise est celle dont 1' administration des Effets d'uniforme entraîne le plus de dépenses; la buucbm »t nicauNHE, celle oû il régne le plu*

EFFET d'unibjorme.

2060 EFFET mobile.

ronomie: il en a été dit quelques mots en 1820 (30 juin) a notre tribune nationale, un orateur s'y est pronoucé en faveur du sjsléme de I' Autriche; là, depuis les moindres boucles jusqu'aux épée» d'officiers , tous les Effets se fabriquent au compte de l'Etat dans de vastes manufactures nommées commusior» d'économie, et chargées de la fourniture de certains arrondissements terriloriau*. Des soldats sont les ouvriers de ces fabriques, des sous-ofliciers en sont les chefs d'atelier; des officiers en sont les directeurs, rt correspondent avec le conseil i>e la gi erre. flans ces ««mmissions, il ne s'emploie que des matières nationales, et rien ne s'y emmagasine qu'avec les soins et les précautions observés dans nos arsenaux. — Il roterait à débattre si la voie des entreprise, et la liberté du commerce ne seraient pas politiquement préférables et offriraient plus d'économie; mais il faudrait qu'un bè- <.um£!»t complet sur I'unuorme fût dressé, que des principes durables fussent posés, que des jchantillons-types fussent authentiques, répandus et peu variables ; ce serait le seul moyen d'assurer une inviolable uniformité ; ce perfectionnement de système sera an vœu toujours trompé en France; les vues du ministère et sa marche y sont irop incertaines , l'esprit de changement est trop prononcé , l'empire de la mode est trop poissant, I'armée est trop passionnée pour ce qu'elle croit l'élégance. — Une représentation figurative et une description détaillée «le tous les Effets d'uniforme (ceux de camnxtwt exceptés) dont I' armée française détail faire usage se trouvent dans un ouvrage moderne (1818, B). — Une circulaire de '832 (25 février} réglait la nature et le nombre des EFFETS D*HABtl.LEMENT et d'ÉQUTPEMENT

de toutes armes. Un tarif de leur confection *rail été donné en 1824 (28 sfitembre). — S'assurer de la qualité des Effets était un droit délégué aux généraux par ('instruction »k 1821 (30 septembre). — L'ordonnance "» 1855 (2 novembre) autorise, eu cas de fourniture d'Effets défectueux , les homme» ^ TtoLpi qui ont à s'en plaindre à adresser leurs réclamations à leur capitaine, au mv- Jrt»,au conseil d'administration ; elle fait »rt. 74) distinction des réparation» cl remcéments au compte de I' ho m ou au ,,f»nipie de l'Etat ou des abonnements. — Quelques lumières touchant la comptabiirric des Effets d'uniforme sont dues à la l'Iome de Morin (1*798) et d'OoitR (1818, ^ ... — Les Effets d'iiiiiforme se distinguent en EFFETS DE CAMPEMPNT, DE DKAER-

"CR, pr. LUXE, DE PARTANT , DE

^tÉ, DE REMPLACEMENT , UE TRAVAIL-

LEURS, • — ■ d'Équipement, — d'habillement.

EFFET d' uniforme de caporal, v. caporal D'INFANTERIE FRANÇAISE DE LIGNE H° 6. V. UNIFORME DE CAPORAL.

EFFET d'uNIFORME DE CAVALERIE. V. CAVA- LERIE FRANÇAISE N° 1. V. UNIFORME DE CAVALEIUK .

EFFET d' UNIFORME DE DETACHEMENT. V.

DISTRIBUTION d'eFFETS d' UNIFORME DE DETACHE- MENT. V. UNIFORME DE DETACHEMENT.

EFFET d* UNIFORME DE DETENU. V. CAPOR AL DE SEMAINE. V. UNIFORME DE DETENU.

EFFET d'uNIFORME DE FUSILIER. V. POU».