V. COMMANDANT. V. COMMANDEUR. V. LÉGION D*HONNEUR
CO 11*1 F» AWT de PATROUILLE. V. CAPO- RAL DE P... V. CHEF DE P... V. FOURRIER d'ïNFAN- TFCRIR FRANÇAISE DE LIGNR N° 9. V. PATROUILLE.
cou via*» ant (commandants) de place (term. sous-génér.), ou commandant de forteresse, OU LIEUTENANT DE ROI. Sorte de COM- MANDANT territorial everçant cet emploi «ait dans une place bastion Nt> de l'intérieur
du royaume , soit dans une ville qui serait momentanément soumise aux armes françaises. Ce Commandant est secondé par un
ETAT-MAJOR. WfRDMULLER 8 COmpriS d.lllS
le titre d'un de ses ouvrages le mot Commandant de place ; Doorman, Foy, Guili.et (1686, B), Odier (1824, E), M. Thiêbalt.t (1813), ont aussi dans leurs traités consacré, à ce genre d'emploi , un chapitre ou quelques pages. Jarro (1777, G) a composé sur ce sujet un demi-volume sous le mot gouverneur. La Sentinelle de Fermée (t. m, p. 89) en traite aussi. — Il ne sera question ici de ce grade que dans l'intérêt de I'infanterir, et à raison des rapports établis entre elle et le chef d'une garnison où elle stationne. Tout ce qui en va être dit peut se regarder comme implicitement applicable aux lieutenants de roi, tour à tour abolis, rétablis, supprimés. — L'examen du sujet va se développer sous les rapports «iaprésj: Création, dénomination, nomina n<>> ,
AVANCEMENT, FORCE, NOMBRE, UNIFORME, REM-' PLACEMENT, ALLOCATION , DROITS, PREROGA- TIVES, SURVEILLANCE, DEVOIRS, INSTRUCTION, SUBORDINATION. N° 1. CREATION. LeS
Commandants de place on, absolument parlant, les Commandants, datent du régne de Louis quatorze, car antérieurement a ces époques les fonctions analogues étaient remplies par deS CHATELAIN S, deS CON NET A BLES, dCS CAPITAINES de CHATEAUX OU de F LA CES. LCS
Commandants ont été d'abord des ofpicifrs d'étée en titre d'orncE. Ils étaient au-dessus dU LIEUTENANT DE ROI Ct dll MAJOR DE
place; leur grade était indéterminé, mais leur emploi était réel ; car ils étalent destinés à la fatigue du métier, puisqu'ils représentaient les gouverneurs , qui , étant des grands seigneurs, s'astreignaient peu à la résidence, ou n'avaient pas la permission de résider. — En temts de guerre surtout, et dans la supposition d'un siège, il était nommé des Commandants qui, dans ce ras, devenaient les chefs d'état-major du mn vfrnecr, si cclul-cl était présent et qu'il eût un rang élevé; quelquefois Ils avaient au contraire le gouverneur sous leurs ordres.— N° 2. Dénomination. — Les Commandants de place se sont appelés, suivant les temps,
CAPITAINE, CASTELAN, CHATELAIN, COMMAN- DANT, COMMANDANT AMOVIBLE, COMMANDANT D'ARMES, COMMANDANT MILITAIRE, COMMANDANT TEMPORAIRE, LIEUTENANT DF. ROI, COMMANDANT DE POSTE et GOUVERNEUR. SOUS FRANÇOIS
premier, il y avait des castf.ians et des cantainfs comme en Espagne; SOUS Louis qu\- TORZE.c'étaicnt surtout des gouverneurs; sous Loris oit n /.f, il y avait des commandants et des lieutenants de roi, ayant brevet pareil; mais
COMMANDANT de place.
il y avait entre eux celte différence, que le un tenant or. roi ne commandait «|ii*cn l'absence du eut vernu n, tandis que le commandant cxcn,ail en tout temps, sous les ordres du oou \ ih.nhr et du ueute.* 4»t oénén u. de la province. — Ce uoui de Commandanl, pris à l'absolu, devint obsc ur bientôt, et l'on s'habitua successivement à dire, pour rendre intelligible ce litre : gomma n i> * n t d'une place, couiinaudanl de la place, Commandant de place. Ce dernier litre était celui que la un de 1791 (10 juillet) consacrait; il a été longtemps aboli; cependant nous l'avons mentionné ici avec détail, parce que c'est le moins impropre et le plus usilé dans les ancieuncs ordonnances et dans les écrivains. — Un autre litre a existé depuis la restauration , c'est celui de commandant os rosTE, nom fort mal choisi à raison des synonymes nombreux que le root comporte ; ces commandants de poste sont au nombre de trente-sept capitaines et neuf lieutenants; ainsi en 1827 le nombre des postes , c'est-à-dire des petites places de «ukrrr reconnues, était de quarante-six, mais ce nombre a subi des réductions en 1828. — L'ordonnance de 1829 (51 mai) a fait revivre le titre de Commandant de place; elle a divisé ces ofliciers en trois classe* : la première du grade de colonel, il en est reconnu vingt-deux; la deuxième du crade de
14 El TENANT-COLONEL, CHEF DE BATAILLON OU
d noADRON et major, il y en a quarante-neuf; la troisième du grade de capitaine, il y en a trente-quatre. — N° 5. Domination, avance»
MENT, UNIFORME, REMPLACEMENT, ALLOT. ATIONS.
— Une ordonnance de 1029déclarail que nul n'aurait capacité pour commander une place française, s'il n'était originaire français; du reste des décisions manuscrites qui ont disparu, des dispositions vagues, des traditions incertaines ou le pur arbitraire ont, pendant longtemps, tenu lieu des régies. Enfin il s'est établi quelques formes mieux déterminées , en yertu du règlement de l'an douée (1er vendémiaire) et des décrets de 1806 (24 octobre) et 1811 (24 décembre). Les Commandants sont pris soit parmi les officiers généraux ou d' état-major, soit parmi ceux d'une classe inférieure. — Les inspecteurs GÉNÉRAUX désignent , dès l'époque de leur revue, les officiers qu'ils jugent susceptibles d'élrc employés comme Commandants de place. — La LOI de l'an sept (25 FRUCTIDOn) reconnaissait cent soixante Commandants temporaires, savoir: neuf de première vhut et un de deuxième classe : cinquante de troisième classe; quatre-vingts de quatrième. ••- L'ordonnance de 1818 (2 ,»orr) renouvelait le* principes ancien*, et disposait que nul ne |
pourrait commander une placr s'il n'eat Français ou naturalisé Français.-— L'habit d'uhp forme des Commandants de place a été habituellement bleuet galonnéd'or; le>i<iixMtrr
DE L'AN DOUZE (1er VENDEMIAIRE) et le DÉCRIT
de 1811 (24 décembre) en déterminaient le» DISTILLIONS. — Il y a été ajouté, depuis ce» époques , une écharpe ou ceinture de commandement. — Suivant d'anciennes régir*, et dans le cas où le remplacement momentané du commandant d une place devait avoir lieu, I'offioer d'infanterie faisant alors partie de la garnison et jouissant d* orade le plus élevé exerçait temporairement la fonction ; mais le major de place, ou lu adjudants de placr remplacent de droit le Commandant de place avant tout opunn du même grade. Dans les villes où il nj a pas d'étal-major de place , le plus ancien lieutenant-colonel de la garnison remplit les fonclious de Commandant de place. — En I'an sept (23 fructidor) la solde des Commandants de place variait, de la première à la quatrième classe , de huit mille à quatre mille huit cents francs, à trois mille francs, à deux mille quatre cents franc*. Ils ont joui en outre, pendant le régime impérial, denuitement extraordinaire. — Le droit qa'ils ont aux vivres et fourrage* a été réglé parle décret de 1811 (24 décembre). — Il est <ks Commandants de place auxquels la loi n'tfcorde pas de fourrages, quoiqu'un cbeul puisse leur être nécessaire en cas de rondes, d'incendie, d'émeute, de revues de cavalerie ou de présence à certains cortège»; aucun de ces motifs ne peut être réclamé par les sous-intendants; la loi, cependant leur accorde à tous des fourrages qu'elle refuse à un officier au-dessus d'eux ; ainsi t>l faite la législation française. — N° 4. Drmt». — Le Commandant de place faisait dépo«r choz lui I'épée des officiers emprisonnés par ses ordres. — La punition des officiers ou mtrès militaires détenus dans la prison mdjtauj df. la placr, ne cesse qu'autant que le Commandant a signé leur BILLET D'ÉltARGISSENf*?*
—.-D'après des règles maintenant abolies >' était adressé au Commandant de place w rapport motivé sur les cassations ; danJ k* cas graves il rend compte de suite au nistrf, on plutôt au Commandant du défWtement, des punitions infligées. — Le Commandant de place présentait autrefois à « nomination du roi le sujet proposé \*>u( l'emploi de secrétaire de place. Mauilenial il nomme le facteur de la prison.—"1 droil au sai.iht, avec ou sans armes, qui respond à son grade. — Il est gomwar»"1 supérieur par rapport aux Coin mandant* &
la C1TADEI.LR0U dCS CHATEAUX Cl FORTS déj«'n
COMMANDANT de place.
COMMANDANT de place.
dant de la place. — Il a en tout temps sons ses ordres immédiats les colonels , les cuf.es
DE DETACHEMENT , ICS TROUPES el lOUrS owcif.ii* t soit de résidence dans la garnison, soit de passage. — Si des troupes doivent passer, 1' adjoint au trésorier précédant t.e corps remet un double de Tétat dk situation au Commandant de place, qui transmet, quand il y a lieu , par Y adjudant dr semaine du cours,, ses ordres an chef du corps ou au colonel. — Le Commandant de place reçoit la visite des cura de détachement qui font route , il reçoit celle du trésorier des troupes arrivantes; cet officier l'informe de l'heure de l'arrivée présumée du corps. — Le Commandant de place dirige les troupes arrivantes en tout ce qui concerne la conservation , le service et la pouce de la place ; mais s'il se trouve des troupes sous les ordres d'un gérer ai. , et qu'elles ne soient pas affectées au service de la forteressr , quoiqu'elles y (séjournent, elles restent, quant nui mouvements qu'elles doivent exécuter, sons les ordres de leur ornerai.. — Si une inspection générale doit avoir lieu, Tinspectf.ur général se concerte pour l'heure et le lieu de cette revue avec le commandant de place. — Les autres droits des Commandants se distinguent en droits relatifs au service, à la pouce et à la conservation de la placr. Ils diffèrent comme droits en temps dr guerre, comme droits relatifs a l'administration.
— N° 5. Droits relatifs au service, a la pouce et à la conservation de la place. — Les Commandants de place ont élé secondés, suivant les temps par des ornciES* désignés sous les titres d' adjudants , d' aidss-majors ,
d' ARCHIVISTES, de CAPITAINES DES PORTES, de RfAJORS , de SECRETAIRES, de SKRGENTS-RLAJOItS,
de sous-AtDRs-MAJORs.— Le Commandant de place communique aui corps de la garnison Tordre oeneral du jour; il donne au major dr place le mot ; il peut faire prendre aux troupes les armes toutes les fois qu'il le juge a propos ; elles ne peuvent se rassembler eu armes hors du quartier qu'avec son agrément; il régie le service, les rondes, les r atrolii.les sur les états de situation i|u'il se fait fournir ; il établit les postes , tixe les heures des visites, distribue les sentir elles, détermine , conformément aux règlements , de combien d'Haras» seront les factions, et adresse, par ses adjudants dr place, aux crus nés postes les consignes et injonctions qu'il croit utile de faire observer. — Le décret de i8li (34 décemure) confiait au Commandant les détails du service et de la police, même dans les places où il y aurait des gouverneurs ou Commandants supérieurs.
— Il donne, en l'absence du uru tenant
général, les ordres relatifs à la grande ni;e. — Il assiste ii la parade de la garnison; fait Piiispecllon des gardes nouvelles; donne Tordre, après «voir paît défiler la troupe. Conformément au règlement de 181(1 (21 juillet), il y recevait du capitaine de distributions le rapport relatif & la qualité des rotfRNrixRFs des vivres faites a la troupe. — Jadis les réceptions d'officiers ne pouvaient être prononcées qu'nvec son agrément. — Il reçoit chaque soir un extrait de rillrt d'appel générai, de chaque corps; il approuve de sa signature, s'il le juge à propos, les permis d'arsrrce au-dessous de huit jours.
— 11 peut, en cas d'urgence, faire concourir au service de ('infanterie Tartillerir A pied ; Il a le droit de prescrire à I'inf a ntr— rie le nombre d'uoMMEs dr corvée qu'elle aurait à fournir, sur la demande du commandant d'artillerie, pour certaines manœuvres de force ou pour les corvées qui ont rapport au déplacement du matériel de Tartillerie de la forteresse. — Il concourt aux décisions relatives à T assiette du casernement. S'il juge convenables quelques mutations dans le logement , il en prévient le
SOUS-INTENDANT Ct le CHEF DU GÉNIE, aOn qiie,
s'il y a nécessité , la mutation s'opère. — Si un corps en marche arrive pour tenir garnison , le Commandant remet à Toflicior de casernement Tordre désignatif de la cases ne que le corps doit occuper. — Lo Commandant de place est informé par lo rapport des capitaines de visite de l'état des casernes, et prend toutes les mesures convenables pour leur entretien et leur propreté ; il fait afficher, aux lient où il en est besoin, un extt. it des principales règles relatives à cet objet.
— Quand le commandant de place fait la ronde, chaque chu dk postr doit en personne
lui EBNDRE LE MOT îirésde 1.1 SENTINELLE AVAN- CEE ; une escorte lui est ensuite fournie par le poste.— Le Commandant de place a droit d'infliger les arrêts simples aux officiers d'un grade égal au sien , tuais sans Tuer la durée de cette punition, qui n'est déterminée que par le maréchal dv c\mp; il a droit de punir des arrêts de higupxr ou de la prison tout owicier d'un grade inférieur au sien, et, quant a la durée de ces punitions, il a dans ce cas les mêmes droits qu'un colonel; il en informe le chef de corps, cl rend compte nu MAJtÉcRAL dp. camp.— 11 est informé par Icscapi-
du résultat de ces visites, et il constate par là si tous les sillets d'emprisonnement ont été , comme cela doit être , soumis à son visa. — Les Commandants de place sont informés par les inspecteurs généraux du jour où ils doivent passer la revue. --Dans tout
COMMANDANT de place.
AIVDANT de elacr.
ce qui concerne la sûreté des établissements milu aires de la garnison, l'interdiction des jku or. hasaru, la conservation des ouvnn,r..s le maintien de I'ordre cl de la diaczn.iMK, la distribution, le nombre cl l'emplacement des gaudes cl des avancée.*, le Commandant exerce la police militaire, depuis l'extrémité du hayon d'attaque jusqu'au rieur de la place; il désigne le* quartiers ou doit se battre la retraite* — Les conserva* iki.ks des wvnjuiXTs ne peuvent refuser au Commandai., l'accès dans les établissements qui leur sont confiés; et il visite en personne, quand il le croit convenable, les
HOPITAUX, 1CS FORTIFICATIONS, le MATERIEL de
I'ahi iLt.cjuE , les corps de garde, les détenus f.x prison; il informe le ministre des abus qui s'y commettraient. — Les usages , la raison, les anciennes ordonnance» el le déij«m m. 1811 (24 décembre) voulaient que les Commandants de place eussent dans leur cabinet le tlak de la forteresse. Mais une simple lettre a modifié un décret. — La circulaire de 1815 (2 février) n'autorisait que les seuls officiers du ornif à être détenteurs de ce plan ; elle refusait même aux Commandants le droit d'en prendre un croquis. — Colle précaution, alors politique, était dielée peut-être par des motifs sages; mais le maintien d une telle mesure eûl semblé cacber des soupçons injurieux, el laisse percer l'esprit d'empiétement du génie. Est-il probable qu'un Commandant de place abusera, au préjudice du royaume, ou laissera ses entoura abuser de ce plan, lui que le souveruiu ebarge du soin de conserver, en cas de siège, la place, et qui est menacé de la peine capitale s'il la défend mal. — Notre législation militaire était entachée de bien d'autres vices; qui aurait envie de se dél*arrasser de son commandement n'aurait (Journal des Scu nces militaires, t. wn, p. 87) qu'à suivre textuellement /'ordonnance de 1708. Elle clait pourtant encore le code des Commandants de place, quand Cordon nancr dr 1835 (k2 \ovemrrf.) a paru el tracé une faible parlie des devoirs des Commandante de place, par rapport aux troupes. — N° 0. Droits en
I l UPS T)E CITF.RRE» En TEMPS DE GUERRE , le
Commandant de place est investi d'un pouvoir plus étendu ; les autorités civilrs ne peuvent agir que de concert avec lui; il leur intime ses réquisitions; il prend le commandement de la g aedr nationale; et il a sous ses ordres tout ce qui appartient et ressortit au militaire. — En cas de siège , l'autorilé du Commandant de place s'accroît bien plus encore, et clic devient mémo cxtralégale aussi longtemps que, par suite des événement* de la guerre , il se trouverait com-
mandant DE PLACE ASSIÉGÉE. — N° 7. DuOTTS relatifs à 1' administration. — Depuis Louis QUATORss , les Commandants do place ont toujours été revêtus du droit de signer tons les congés délivrés dans la place soumise à
ll'Ur COMMANDEMENT. COS CONGES CUSSCnt été
nuls sans cette formalité ; ils légalisaient également par leur visa les revues ou retraits dressés par le* commissaires m guerres.
— L'ordonnance de 1768 (4" mars) et I'ar-
RETÉ DR L'AN NEUF (21 MESSIDOR) Otti reproduit celte disposition. — Dans le dernier siècle, le* Commandante de place avatent aulorité sur les commissaires des gueeres et pouvaient en exiger de* compte*. C'était quelquefois une cause de conflit entre ces Commandante et les intendante de province. Maintenant, Si l'oPPICTEE OU le* OF- FICIERA D'INTENDANCE attachés à la place s'absentent, les Commandants de place suppléent ces officiers en ce qui concerne la
délivrance on le visa des VEUILLES IÏF ROUTE, les revues de* troupes, l'inscription de* EX- TRAITS de revue , le visa des conoés, les mesures relatives aux indemnités de convoi* militaires , la signature de* états de pavement et celle de* sillets d'knvrér a l'hopttal. A défaut de Commandant de place, ces attribution* seraient celles do préfet on du sous-eréfet . —Les Commandante de place su font remettre journellement les eeutli.es or rapeort général ; ils donnent par écrit aux officiers semestriers une déclaration attestent qu'ils ne sont pas parti* avant la délivrance de leur conoé de semestre. — Ils signent et certifient mensuellement l'état qui constate la quantité des coeps de garde, ainsi que les classes de ce* coeps dr o ap.de, el ils ne peuvent apporter de changement dans la force et la répartition des postes , qu'à charge d'en rendre compte au géneeiat. commanda wt i.a DmsTON , et en le notifiant officiellement à I'officter d'intendance en exercice.— Ils se font remettre, s'il y a lieu, tous les dix jours, un état de situation dos approvisionnements de siège. — Ils concourent au choix des champs de manoeuvres. — N» 8. Prbrooattves. — Elles consistent dans le* honnrurs accordés à ces officiers par les décrets de l'an douée (24 messidor) et 181 1 (24 dpcemrhr). Ainsi fis ont à leur porte une senti n elle— fusilier tiréedu poste voisin, et s'ils sont oÉNÉsAuxllsont une sentinelle— crenadtee; ils peuvent faire leur ronde a cheval.— En vertu de ces mêmes règlements, il est rendu des visites aux commandants de
place par tous les CHEFS DE DETACHE MF n T
dont la troupe passe dans la place et y prend gîte , s'il ne s'y trouve pas d'offlcler général ; ces chefs de détachement s'y font ac-
CO M MA IVDAflrr de tue*. 1417 COMMANDANT dé place.
f*nrp»irner jvar un seul officier; dans les sbi, et à défaut aussi d'officier général» M
visite df «onrs. Dans (\tl^~
rji grande tenue par les corps. — Quel qœ «oit le grade da commandant d'une place . les cotoHKu qui font partie de la pnrit
mi des
'jgr- directement du ministre de la «iihhre lei-m^me. — Na 9. Surveillance. Fono-
de place surveille tous «on Comfr.iniieiurnt et tient la main à ce que le mma te fasse arec autant d'etactitude en timpi aa> paix qu'en rum tn Gtmu ; il a
>Tirrcilie Jes castino et la pouce des caom, et tient la main à ce que les colonrls «c ta Gâjunan» donnent eux-mêmes leurs m à cet objet*; il s'assure de la stricte nératàan des règlements ; H se fait remettre "WTiHk'tnrnt par le major de la place le •icmvt «les nnNiwt et des patrouilles ; il fait >» «eroe dos r. O % DES à I* improviste; il se
wsmujhh militaires et des arrestations miétires qoi ont lien dans la place. — Dans les '■«êi) se pte^ntcraitdea déserteurs étran- ««. les Covjunandants de plaee en sont de w«* Informé». — Ile veillent a ce que les cniBR autc HoriTirï y vivent en hou •are.— Le* fonctions particulières des Com- «sftdanb de pièce embrassent tout ce qui, ^r»»al les ternp*. n ôtè on est prescrit aux
'tram . ME FTJACK ASSTROél, — OR QUARTIER
' tsnu , — mur ajtkk 9 — «upRRnrrR , — temponm, et ans u»Trr»w ants dk noi. — Dans ces 4"<nr$ positions , le Commandant se con- ''*sj*à ce que lui enjoint la correspondance vnminxtE. — Il entre dans les fonctions ."Orales des corn mandants de répartir entre «ma» major* le service dont ils doi- ^s'acquitter; de les charger soit de la
'♦VRET17EE , SOit de I " OETTERTUR E dCS PORTBSJ
4» (assurer, en tout temps , du transport et * fessée régulier des a.m de la place» de MQrvefr à tons les soins qu'exigent les en- •lin DBovsrrsjt , In réception des maré- -wt , etc. ; de régler la marche des céré- EnfÈER**; de déterminer le lieu des i mur. et le nombre des
troupes
**j ' doivent assister: de s'acquitter enfin tout ce que prescrivent I'ordonnance de
»AJ») et le EeÉCRKT de 18H (24 né-
•rmtn}. — S'il y a lien, ils signent les mardats » r^kfTr. dV.attx. — Quelques notions re- Uiivev ant fonctions des Commandants de i*»*re se trouvent dans Prrtti* (Anlotae),
OmesASD (1795, B), Odier (1844, E), la
Sentinelle de tjinnè» (t. iv, p. 162).
N* 10. Dévot»» relatifs au row ordre , a la roues, à (administration. -~ En temps ordinaire, le Commandant de pince doit se concerter avec les autorités civile* et le m a 1rs, relativement am mesures de tranquillité publique, aux précautions contre les incendies, etc., etc. Dans cette vue, la loi a voulu que le Commandant déférât au* réquisitions signées qu'il reçoit a ce sujet de la part des autorités, et prêtât main-forte a la justice ; mais il est seul Juge du choix des moyens militaires* mettre en n sage. —Il se lait rendre compte par le capitaine de visite de caser se de l'état du casernement. Il se fait de même rendre compte par le major déplace des dégradations que les corps partants auraient pu commettre. Il ordonne que les armes et les chevaux des déserte des étrangers qui arrivent dans la place lui soient présentés. î! s'oppose à ce que, hors des casernes , Il soit exécuté , si ce n'est avec son agrément, des sans de tambours. — Il fait informer les cures des postes et surtout les cnefs des avancées quand des troupes doivent sortir des portes pour I'exercice , et évite qu'elles n'y soient retardées à leur retour.— Il tient un enregistrement du servicr des troupes. — Il doit se faire soumettre par les colonels les pprmis de découcher et les permis roi n l'extérieur, dussent-ils dnrer moins de deux jours , et Jusqu'à huit : Il donne ou refuse son approbation aux demandes de permissions qui excédent huit jours et sont soumises aux généraux. — L'ordonnance de 1768 (Ier mars) voulait qu'ils fissent mettre en prison les permissionnaires outre- passant leur permission, et dénonçassent au ministre les oeeiciprs permissionnaires non rentrés aux époques voulues. Ils ne pouvaient pas donner aux officiers de permissions de sortir de la province. Il se fait rendre compte par les chefs de corps de tous les détails du service, des absences des officiers, de leur RPNtrée', etc. — En cas de revu™ administratives , il doit annoncer, la veille, aux commandants des corps , l'heure h laquelle oh
PRENDRA LES ARMES. A l'InStSnt de l'ARRI-
vée des corps en route, soit que leur marche se termine ou doive se continuer, le commandant les passe en revue sur la pi.ace d'armes, ou, s'il ne peut s'y rendre, il transmet ses ordres au colonel arrivant on au chef du détachement, et 11 les avertit de ne pas l'attendre: du moins il en devrait être ainsi aux termes de règlements non abrogés, quoique tombés en désuétude. — En cas de départ de corps , il doit en Informer le
CHEF DU GÉNIE et l'omCTER I>'lNTKNDANCE. —
COMMANDANT de pl\cf.
COMMANDANT de place.
Il donne avis de lotis les passages dr troupf au minutée. — Lei Commandants de place doivent régler, au taux le moins élevé possible, les abonhrments au théâtre, et veiller à ce que les officiers ne se conduisent à la comédie qu'avec réserve et décence. — L'ordonhancede 1768 (1er mars) enjointau Commandant de prendre toutes les mesures relatives à l'arrestation des déserteurs au moyen de patrootlles, etc. — -À défaut d' appartements affectés aux tribunaux muutaires, le Commandant doit faire disposer et fournir une salle où puissent se tenir les séances des
CONSEILS DR OUERRF, OU aUtrCS CONSEILS JUDI-
ciamr», suivant les formes de la justice du temps. — Il doit omanu»RT informer I' officier d'intendance en exercice des mouvements occasionnés dans les prisons
par I'entrée OU la sortir des détends mi* rn jugement. Il fait remettre au juge du lieu les femmes suspectes. — 11 doit, en cas de plaintes dirigées contre un chef de cours d'un orade supérieur au sien, faire son rapport aU GENERAL GOMMA NDA NT LA DIVISION OU
le département, pour qu'il prononce une punition, s'il y a lieu, ou pour qu'il ordonne
Une POURSUITE JURIDIQUE. L'ORDONNANCE
de 1768 (1er mars) voulait que les Commandants veillassent à l'exécution des régies relatives à I'uniporme des troupes ; mais cette partie regarde plutôt , maintenant , les
