‹ Dictionnaire de l'armée de terre ou Recherches historiques sur l'art et les usages militaires des anciens et des modernesChapitre 984 sur 1776 · OK · texte numérisé non relu

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EMPRISONNEMENT d'officier. 2007 EPJ ÀRIUÈRE en bataille.

Çpnr' ^ . étaul prononcé par mè-

re judiciaire, est du domaine de la jcscl non de la dmciclirb militaire. — T?tnprUonnemenl esl une position locale les divisions de la localisation , qu'il répond à celle manière i i ce mode accidenlel qui airil e particulière sur la vie mili- . et qui n'est pas sans rapport avec [ I '.:<iu>ivii; »ti. n des (ours. — L'Emprhouj» Bernent, > il .1 lieu comme puntuon de dispouvait excéder quinze jours, ri 1822 (12'juillet , le député Cliaui irticul lit-il, à la tribune , le reproche i : lu militaire ne peut, d'après la munie, êi~e mi* eu prison que '•■r qni.ii> jutrx; M. le capitaine Ln fouit !i nu pendant un n,ois dans la nr ordre du min litre; voilà des m; t, etc. — Aux tenues «le ToriNô3 ['2 >ov.>iMtt, ait. 27S et k. iiu. m: cwn> a droit de prôna les corps placés sous son com- ■Hirtenieiii jusqu'à un mois do prison, cl le ItmniviM um'hu. jusqu'à deui moi*, — P l'Iliupri- finement est prononcé contre plnoMMh n» trocff par un jugement (tour ;mée, il devient incarcération, I esl rolijet d'une mention sur la matri- — Toute f ntrée à la prison doit être • pai nu rmot . — Nos lois pénales ut d'Emprisonnement les altébad 'une consigne, les arrestations uir- - Les Emprisonnements, à Te.\h de ccu* qui résultent d'un ji ocmcxt, à leur expiration au moyen d'une

Ml013Sir.MK.fT. L" Km priSOII lie-

»nt îles hommes np. trolpf, quelle qu'en icce ou le peu de gravité, est susf ponr les caporaux et soldats du pa\e-

I1EBS de pocUE. CVltC RETEME

'nrrie èu profit de I'ordinaire.

» »iPUIJ*0!%lii;nV.\T d'oFFICIFR. V. ARi: DE SEMESTRE u'oFFIMER, V. CONGE -r » - -i . DETTE D'OFFICIER. V. EW c. l»'oi -

> ^ rrmoji. v. mii.ick prussienne n°8. v'. H» FRANÇAIS R° 12. v. punition.

tlPHI80V\|:vitAT sui.itau.k. v. caa> solitaire , adj.

riOMTATK, subi. masc. (F. Nom . dans la milice grecque, à ceuv qui ipaienl la partie antérieure ou rmfrostae île la m a la mi; f. , par opposition au\ vrr.s qui en occupaient la partie posté-

►Bon*T%Ti^t'i:,adj.v.fMi'RosrAir.

iation f.n bataille, v. FORMATION uinrr.

■riat, sulx. masc. a. capitaine

rrrur française de UCM

CAPORAL d'iNFAN TERIE FRANÇAISE DE LIGNE NU lô.

ex acmhatiuv, adj. et adv. v. AC- CUSATION, v. mise en a...

ex activité:, adj. et adv. r. activité.

V. ETRE EN A... V. GÉNÉRAL FN A... V. MILITAIRE EN A... V. MISE EN A... V. OFFICIER m A... V.

•ora-orriciBR en a...

EN ALABME, adv. v. alarme, v. temh

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