GABELLE

miiiis 9% du royaun» de N«pl«« va IMI. M. P. Cléni«nt en a donné une aiitljse déuillée et dea eitraita daoa le Journald$aÉc<moinittêa da Juin 4844* l.?UI, f . m. « M- Fulchiron a va cea pays, dil M. GMnant. en ea{»ri( poaitif ei praliqne, daoa le pdos grand détail, •I son Uvre renferma une maïae de doonments pour U plupart loêdiu el inconnue à cei» qu'il (oache de plu^ pr^, aux UaUeoa. »

FVIDA (F.-L. db), professeur d'économie politique, mort en 1847.

Systematischer Abriss der sogennanten Kameraltoit- ^enschaften. — (Précis des sciences e'conomiques et ad' pimù^ra/ivej). Tûhingue, 1802.

Ueber naliona^ Einkommen,— {Du reven^ natio- ^aO. Stuttgard, 4^0$^i^-8.

GAKLLE.

GrundâmlZ9 dêr KamêreUwUmmeeh^n - 'Pmcipee des sciênca ico^(MMq^9ê §t ttteiMlr»:««< TObiogue, 4820, in-9.

Oaber Produclion und CtNmpItpii der «aifr«Â . GUUr. — (De la production et du ta oomotanoii • * rickeesU). Tdbingae, 4820, in-f.

Handbnck éer FinanMtcitsenMekafi.'— {MafHé»m science des finances). Tobiog^e, 4SM.

Der Staaêskrêâi». -(!« tr^U de fitêt), 1^

Ueber die Wtrkung êtr vtnokUdmt» Àrim ^ Stfuem auf die Mof^alitmt, dên Fleie und dii l*^-dee Ko/fcet.— {De l'influence des dixert genr^i s sur la moralité^ l'àctiwté et finduelris 4« f«». I Slultgard, 4^7.

^mtm^^fmfm

fUWEMV. On «uuyA^qvia le oiot gofieUe vient du n^ot ftaxoa gaUi, qui aignifte triliut. U a été kagteiapt oapkoy^ cb France pour désigner plulieurfi sortes d'impôts, et même, seloa quelques érn<Ht9, toutes les espèces d'impôts. U y avait autrefois la gabelle ^ des draps ; il y avait aussi la gabelle de'Tonnlçv^ ç^ de Tonlieu sur la vente des bestiaux. Enfin un édit d'Qenrî II, du 10 septembre 1540, règle le o^ode de perception de la gabelle sur les épiceries et drogueries; mais il y avait aussi la gabelle du ^l, et dan^ la suite remploi du mat ^'élaal leatraiut , il Wa plus servi ^u'à désigner ce dernier impôl.

Quoique >e sel soit une denrée de première nécessité, et peut- être à cause de cela, on a eu depuis bien longtemps, et dans un très grand nombre de pays, i*idée d'eu faire l'objet d'une imposition particulièf • » qui a été même quelquefois très forte. Maia il ne peut être question d'examiner Ici , à propoe du mol gabette , la convenance ou l'utilité de l'Impôt du sel , qui n'existe plus sous le même nom ; nous voulons seulement indiquer en peu de mots ses conditions (Inexistence sous l'ancien régime.

On n'est pas d'accord sur l'époque où la gabelle fut établie pour la première fois en France. Il pamit constant qu'elle ne fut pas d'abord un impôt d'une application générale, mais une coniribution demandée par exception et selon les circonstances à quelques provinces ou à quelques localités. Ce qui est certain, du moins, c'est qu'elle ne fut pas considérée dans le principe comme devant être permancate; c'était, cookie on disait alors, une aide extcaocdinaire (Y. c< nèoi), demandée seulement dans quelques circonstances extraordinaifea et pour répondre à de pressants besoins. La prem)ië|e ordonnance que Von trouve sur la gabelle du sel est celle de Philippe le Long , du 2& février t3i8, quoique cet impôt fiH d'une date bien intérieure, comme l'ordonnance même l'atteste; ^r U fut dit à cette époque , m nom du roi, que celte imposition ne devait pas durer toujours, n'ayant été établie que pour fournir aux frais de la guerre contre les Flamands. Mai^ de temporaire

t V. V Encyclopédie du dix'huitiimê siècle, an mot : GAaiLki» ou la Gioatoira de Du Cange, a»mot;6*ai,ciii.

qu'elle était elle ne tarda pas à devenir pomnente, malgré les plaintes GMiUnualks de* 'r pies.

Jamais cependant , aous ran<:ien régine , «^ imposition ne ftit établie d'une roanièrf vc-et régulière ; il s*y trouva même des in^-calitt^ ; grandes que celles qui se rencontraient alors û. tous les genres d'impôts. Voici, en rcsumé,^ était le régime subsistant au dernier sifclc.

La gabelle n'était pas établie partMt; qocif provinces en étaient demeurées exemptes V^t* < leur réunion * la couronne ; d*aQtrfs sVn et.rachetées à diverses époques moyennant coct .tion. Quant à celles qui renfermaient ilcs^a.i.' elles étaient soumisea à un régime particul'a. y avait enfin les provinces de çramks et ér ; • Hê€S gabelles, sujettes encore k éea téfkmeùbfrrents. En somme, la France tout entièrf pm^ être divisée en cinq crands districts, eompn-si:^' l*> Les pays exempts; 2° Les pays rédimés ; ^^ Les pays de salines ; 4<* Ceux de petites gnhdUm; &* Ceux de grandes gnbdles.

Dans les pays de grandes gabelles, qtil nw? naient les généralités de Paris, d'Orléans, *■ T- / de Bourges et Moulins , de Dyon , de Qiàl-i:^ ' Soissons, d'Amiens, de Rouen, de Caen et (i v çou, et qui formaieni la partie la piusoûa>«l'> ble de la France, l'impèl du sal élaitéMa** ferme, et la vente de cette denrée était oioo^' lisée entre les mains des fermiers ; <fe plu?, 1 '* ' du sel était obligatoire pour les particulier?, ■ ' • que individu étant tenu d'en prendre unr <iut' déterminée dans les greniers publics. OUc ^-^ gatioa n'était pourtant paâ é^kment liçooRi» dana tout le rayon dea inrandea gaMcSt ^ - ' avait çà et là des localités mtrei«t«s, ^''^ bourgs ou districts, qui jouissaient à cet e-iri ^ privilèges particuliers.

Pour les petites gabelles, elles se diT«''"* " quatre fermes parfaitement disttncfc», sa«*'r ^ ferme des gabelles du Lyonnais , celle des «J* ' du Languedoc, celle des gabelles de Pruvcor.. '* celle des gabelles du Daupbiné.

Chacune de cea fermes avnîl des vA|li*^