partie consacrée au commerce
Recueil alphabétique des droits de traites uniforme';, de ccui d'entrée ei desortie des cinq douanes de Lyon et de Valence, précédé d'observations sur ces droits et les ras où ils sont exigibles, sur le commerce des lies françaises, de Guinée, et de la compagnie des Indes, les privilèges des villes cl foires, suivi du règlement, général de 1607, du litre commun, et de l'ordonnance de IG87, arec leur commentaire. Paris, 4786, .{ vol. in-8.
Questions proposées par la commission intermédiaire de l'assemblée provinciale de Lorraine concernant le reculement des barrières, cl observations pour servir de réponse à ces questions, par Ai. Rœderer. Paris, 1787. iu-8.
Recherches et considérations nouvelles sur les finances ou Mémoire sur leur situation actuelle : cause du déficit; moyens de l'anéantir en pourvoyant aux dépenses de l'Etat, sans accroissement d'impôts, en délivrant la nation de ceux qui sont le plus onéreux, tels que les gabelles, les truites, douanes intérieures du royaume et autres, par il. le baron do Cormeiy. Londres, 1789, 2 vol. in-S.
Avec cette épigraphe: «Plus on se ruine, p. us il
devient indispensal vais effet
des prohibitions nécessite de plus strictes prohibitions, couvre ie territoire de gardes et
ravit autant de sujets à l'industrie et de moyens à la
consommation. »
Rapport jait à l'a.mité de commerce et agric des droits de traite perçus da is l'ini .. le reculement de
sèment d'un tarif uniforme, pai M. Goudard, député de la ville de Lyon, membre du comité de commerce et d'agriculture, commissaire nommé dans cette paitie conjointement avec M. de Fontenay, députe de Rouen, et M. Roussillou, député de Toulouse, lin prime par ordre de l'assemblée nationale. Paris, Imprimerie nationale, 1790.
Code des douanes de la république française, panMa-
gnien-tirandprez. Strasbourg, Levrault frères. Inédit.,
depuis novembre 1790 jusqu'au !'' vendémiaire an xi ;
2e édit., depuis le t« vendémiaire an ix jusqu'au G bru-
m xn
Tarif des douanes nationales de France dé l'assemblée nationale le 31 janvier 1791, cuve des notes instructives. Paris, 1791, au bureau du Journal des douanes nationales, rue de Chabannais, 3.
mes, le numéro et le transit. Bruxelles, imprimé chez Emra Flou, 1701, 1 vol. in-8.
Tarif des droits de douane el de i ivigalion, non compris la subvention de dix centi jf des prohibitions ù l'entrée et et ta sortie, par
DOUANK.
Publiés chej Bailleul. Celui de l'an vu a
bliô ù <alais. chez Dronillard. — Voici la date
1706 (an IV), 1797 (an vi, 1799
(an vu 1801 (an ix), 1803 (an xi), iso-i (an xn), isog
(an Mil', (MIS, 1814, 1815.
Suppr -si, <n des barrit I France el les co-
lar (i.-J.-A.-l). Ducker, 1792, m-8.
Législation des douanes par ordre alphabétique,
U pour titre : De l'influence des
' . du tableau
oduits depuis l'établissement des louants, et d'un
. importations en sucres, en café, tabac et coton
,i miers mois de l'an, ix, par Mugnicn-
Grandprez, Paris, an ix, i8ol,cbez Ant. Uailleul et Ron-
Élat commercial de la France au commencement du
le, ou du commerce français, de ses
nés erreurs, el des améliorations dont il est
par L. Blanc de Voix, 3 vol. in-8. Paris,
Treutiel et Wurtz, an ix, 1803.
ioi's douanes française*. Collection
pu) liée de 1804 à ix3;i avec l'agrément de l'administration, et sous la surveillance d'un de ses employés supérieurs Publiée à partir de I83i par l'administration ; de 1804 à 1819, à Lille, chez L. Daniel, Paris, lJélieier; de I82u à t>!33, Paris, A. Égron, puis Pihan de Laforest, 87, rue desTSoyers ; à partir de 1834, imprimé à l'Imprimerie ri yale.
Dictionnaire de la législation des douanes. Paris, 180H, in-8, par Magnien-Grandprez.
11 y a eu cinq éditions de cet ouvrage. Tarif chronologique des douanes de l'empire français, arec des explications, des observations et des desnts des marchandises, le tarif des droits de navigation, etc., par Dujardin-Sailly. Pari», l'auteur. 4« édition, 1806; 2e ici., 180»; 3- id., 1808; A« id., 1809; S<id., 1810; G» id., 1811 ; T id., (812; &*id., -18)3; 4«éd., mj ; |er stippl , 1843; 2= suppl., 1830.
Code des douanes de France, par Dujardin-Sailly. Paris, Impr. de Cellot. 1« édition, 4810; 2« éd., 4812 à 1813; 3« éd., 1818 à 1823.
Tarifs des droits d'entrée et de sortie publiés par inistrahon des douanes, i» édition, 4816; 2«ed., 1817; supplément, ISI8;3eed., 1822; suppl., 482G ; 4*éd. 18!!; !" suppl. 1845; 2e suppl. 1830.
Tableau alphabétique des marchandises dénommées au tarif, avec indication des droits. I» édition, 1833; 2c éd., I83C. Publié p.ir l'administration.
Nomenclature des droits et des prohibitions d'entrée cl de sortie. 1841. Publié par l'administration.
Tarif des droits de navigation et des droits sanitaires. 1850, in-4. Publié par l'administration.
Du te la France; examen des états de
M. le di lo tanes, par !e comte V. de
Vau blanc. Paris, Renard (Guillaumin), 1824, I vol. in-8. Opinion sur le projet de loi concernant les douanes, \ ar P.-H. Roux. Paris Pillei aine, 1826, br. in-8. Du commerce, des douanes et du système des prohi- ■ considéré rapports avec les intérêts
les nations, par M. Billiet. Ouvrage couronné par l'Académie de Lyon eu 1827. Paris, Renard Gu llaumin et eomp.). i vol. in-8.
Remarks on the revenue ofeustoms, erc. — (Remaria des douanes), par R.-li. Dean, présider t du bureau des douanes. Londres, 1830, in-8,
d'une réponse à l'ouvrage de sir Henri Par-
nell (Voyez ce nom): On finanaal reform.
Nouveau dictionnaire de la législation des douanes
el de la navigation maritime, par Marie du Mesnil.
les Bénhet, 1830.
Un dernier mot sur les douanes, les machines et le
me, par Bigot de Moro^ues. Orléans, Jacob. Des douanes considérées dans les intérêts de t'agrien France. — (Frirait du cours complet d'ag rire), par le baron Bigot de Morogues. Paris, Raynoux et eouip., br. in-8, sans date.
DOUANE
Nouveau tarif des douanes françaises mis en ordre alphabétique, etc.. Havre, A. Leniale, 4 834.
Des droits d'entrée sur les laines et sur les bestiaux, avec des considérations sur les effets des droits de protection en général, et sur la situation particulière de l'agriculture française relativement à l'industrie des troupeaux, par C.-J. A. Mathieu. Paris, Huzard, 1834, in-8.
Enquête relative à diverses prohibitions établies à l'entrée des produits étrangers. Paris, Imprimerie royale, 1835, 3 vol. in-4.
Exposition du système des douanes en France depuis 179i jusqu'à 1834; précédé de quelques réflexions sur les causes qui ont amené l'enquête commerciale actuelle, et suivi d'autres ré/lexio7is sur les modifications à apporter au tarif actuel des douanes, par Saint-Féréol. Marseille, impr. d'Acbard, 1836, br. in-8.
Recherches historiques sur le droit de douane depuis les temps les plus reculés jusqu'à la révolution de 1789, par Anatole Saulnier. Paris, Martelon, oct. 1839, 1 vol. in-8.
Report from the sélect commillee of the house of commons on imports dulies, with minutes of évidence. — (Rapport d'un comité d'enquête de la chambre des communes sur les droits d'importation, etc.). Londres, 4840, in-fol.
Tarif général des droits d'entrée et de sortie à l'usage du commerce, dressé et publié par MM. Fessy et Deydier. Marseille, 1841.
L'association des douanes allemandes, son passé, son avenir; ouvrage augmenté du tableau des tarifs comparés de l'association allemande et de ceux des douanes françaises, et de trois cartes indiquant l'état de l'Allemagne avant et après l'association, et celui de l'Europe sous le système des unions douanières, par P.-A. La Nourrais et E. Bères. Paris, Paulin. 1841. *
L'Union du Midi. — Association de douanes entre la France, la Belgique, la Suisse et l'Espagne, avec une introduction sur l'union commerciale de la France et de la Belgique, par M. Léon Faucher. Paris, Paulin (Guillaumin), 1842.
Mémoire de la chambre de commerce de Bordeaux sur la possibilité de conclure un traité de commerce entre la France et la Belgique. Bordeaux, 1844, in-4.
Comité central pour la défense du travail national. De l'union douanière entre la France et la Belgique. Réponse au Mémoire de la chambre de commerce de Bordeaux. 1844, in-8.
L'association douanière allemande, par Henri Richelot. Paris, chez Capelle, 1845, 1 vol. in-8.
Les droits d'entrée sur les produits étrangers, considérés dans leurs rapports avec les intérêts du trésor, avec ceux de la production nationale et avec ceux des consommateurs, par le baron Rœderer, pair de France.
Histoire du tarif: 1. Les fers et les houilles. 11. Les ce're'aJes, par G.de Molinari. Paris, Guillaumin etcomp., 4817, in-8.
« Ces deux écrits, le dernier surtout, sont remarquables par les faits curieux que l'auteur a retrouves
dans les discussions parlementaires de la resiaura-
licj. » (Ann. de l'Écon. polit, pour 1848.).
Programme de réforme douanière, de l'association pour la liberté des échanges. Paris, 1847, br. in-18.
Valeurs officielles : France, Belgique, Angleterre, par M. Nalalis Rondot, l'un des secrétaires de la commission permanente des valeurs. Paris, Guillaumin, 4848, in-8. Extrait du Journal des Economistes.
Code des douanes, ou recueil des lois et règlements sur les douanes en vigueur au in janvier 1848; par M. Bourrât, chef de bureau à l'administration des douanes. Paris, Renard (Guillaumin et conip.), 1848, 2 vol. in-8.
Question des douanes, par M. Lavollée. Paris, 1849, in-8. (Extrait du Journal des Economistes.)
Législation commerciale. Publié par le ministère de l'agriculture et du commerce.
