BILLET DE BANQUE

« L'auteur, qui est d'ailleurs un homme de bien, y t'ait une unie guerre a l'agiotage. >• i,Bl.)

Du paupérisme, de la mendicité, et des moyens d'en prévenir les funestes effets. Paris, Dondey-Dupré, 1834, 1 vol. in-8.

L'auteur propose particulièrement des colonies agricoles. Il cite quelques faite instructifs.

BILIION (J.-J.-F.). Né à Avignon, le 2 février 17 59, il vint se fixer à Paris, où il devint chef de bureau du contentieux au ministère des finances. Il mourut à Paris le 8 avril 1834.

Gouvernement des Itomains considéré sous le rapport de la politique, de la justice, des finances et du commerce. Paris, (807, in-8.

« Tentative hardie, après le livre de Montesquieu sur la grandeur des Romains. Nous conseillons toujours le livre de Montesquieu. » ( Bl.) Principes d'administration et d'économie politique des anciens peuples, appliqués aux peuples modernes. Paris, Fr. Louis, 1819, I vol. in-8.

BILLET A ORDRE. C'est une obligation souscrite par une personne à l'ordre d'une autre personne, et qui peut être transportée par celle-ci à une troisième personne au moyen d'un simple endos.

Grâce à cette facilité du transport, le billet à ordre devient une sorte de valeur courante, susceptible de passer de main en main jusqu'au jour de l'échéance. C'est en cela qu'il se distingue de l'obligation simple, qui ne peut être transportée à un tiers que moyennant certaines formalités et à la condition d'une signification régulièrement faite au souscripteur.

Le billet à ordre n'est pourtant pas aussi facilement transmissible que le billet de banque, puisqu'il y faut- encore un endos. (V. Billet de banque.)

Il se distingue aussi de la lettre de change, en ce qu'il doit être payé par le souscripteur et dans le lieu même où il a été souscrit, tandis que la lettre de change doit être acquittée par un tiers sur qui elle est tirée, et dans une place autre que celle où elle a été souscrite: (V. Lettre de change.)

BILLET DE BANQUE. On s'est demandé quelquefois ce que c'est qu'un billet de banque, en quoi il consiste, quels en sont les caractères distinctifs. La question est simple, mais elle vaut encore la peine qu'on la résolve. Il ne s'agit pas d'examiner ici le rôle que le billet de banque joue dans la circulation, ni de savoir jusqu'à quel point et dans quels cas il mérite le nom de papiermonnaie qu'on lui donne quelquefois. Ces questions seront traitées aux mots Banque et Papier* monnaie. Il s'agit de savoir seulement quelles sont les circonstances matérielles qui constituent le billet de banque et à quels signes on peut le reconnaître.

Dans la loi du 24 germinal an xi, constitutive de la banque de France, voulant accorder à cet établissement certains privilèges exclusifs, on avait disposé qu'il aurait seul le droit d'émettre des billets de banque. Mais on s'était contenté de cette énonciation vague, sans déterminer les caractères essentiels de ces billets, soit qu'on jugeât toute autre explication superflue, soit peut-être que le législateur lui-même n'eût pas alors des notions bien nettes sur le sujet.

Dans la loi de 1806, qui reconstitua la banque,