SALUBRITÉ

SA|.|nWI7li. Uk ulubrité des lieux qu'ils ha- , Utent Mt, pour lu hommes vivant rapprochés les uns des autres, aussi essentielle à l'existence que l'est la nourriture elle-même. Toute action gai a pour effet de compromettre ou d'altérer cette salubrité peut être considérée comme une ! atteinte portée, par celui qui s'en rend coupable, k la vie de ses semblableSi et doit être réprimée. D'un autre c6té, il est dans l'intérêt des populaliona «ggloméréei de mettre en eommun oertains efforts et oertains sacrifices ponr eoqtribuer A l'amélioration des conditions générsies dans lesquelles elles se trouvent placée». Dans l'un comme dans l'autre cas, l'action e^t dirigée par les auto- : rites préposées & 1» gestion des intérêts communs, c'est-à-dire par le gouvernement central du pays ou par les autorités locales. C'est surtout à csllesol qu'il appartient d'agir avee eCBcaelté; elles ' puisent leur force morale dans l'adhésion des administrés au milieu desquels elles sont placées, I et n'ont à demander au gouvernement général 4p pays que d'être armées, par la loi, de moyens •ufllsants pour vaincre les résistances Indlvldaellse.

lies prlnelpes généraux se rapportant au mode d'action de l'autorité en oe qui touche aux questions de salubrité publique, ont été exposés au mot Pouu , et ont été analysés dans quelquesunes de leurs applications dans les articles Lqcb-

HEMTS IHSALPBRCS et QOARANTàlHES.

Dans les mesures prises tant en France qu'en Anglatme. depuis quelques années, pour remédier à l'insalubrité des habitations dans les villes populeuses, on trouve des exemples nombreux d'une intervention de l'autorité dans les affaires privées, poussée au deli de tout ce qu'on avait pu voir Jusqu'Ici. Loin de se renfermer dans un systime purement répressif, on a eu de plus en plus reeonrs à des mesures préventives ; mais on n'est arrivé à agir utilement ainsi qu'en mettant le pouvoir aux mains des populations elles-mêmes, en prenant sur les lieux des commissaires qui agissent par voie de persuasion. Les quarantaines établies poor empêcher l'invasion de maladies contagieuses influent sur les rapports intematioii«ux,et deviennent quelquefois l'objet de conférences diplomatiques; cependant c'est encore dans l'initiative des autorités locales qu'il faut chercher, particulièrement & Marseille, après la peste de (720, l'origine de l'établissement de ^piarantaines régulière.

Pour ne rien omettre d'essentiel dans ce qui concwne l'action du gouvernement quant au maintien de la salubrité publique, il reste à mentionner ici la législation sur les établitter nient* réputé* dangereux, itualubre* ou ineontr Modes.

En tout pays, on veille à ce que des manufactures de poudre et de pièces d'artiQces, ou des fatffiques de colle forte et de produits chimiques de nature à «ieier l'air, ne soient pas établies an centre des villes. Même dans le système d'une liberté complète d'mdustrie, aucun entrepreneur ne voudrait s'exposer, dans des cas aussi évidents, aux plaintes et aux réclamations des Jtobitanta du voisinage ; mais les dangers ou les inconvénients varient à l'inflm suivant les indus-

SALUBhlTÉ.

tries, et 11 arrive un point où il est quelquefois difficile de concilier le respect dû à la liberté du travail avec la protection due à la salubrité publique et au repos des citoyens; c'est alors que la réglementation Intervient.

La réglementation est une plante qui croit facilement en France, et tend incessamment i envahir le sol. L'assemblée constituante avait proclamé la liberté de l'indus^trle, le système des autorlsaMons préalables était presque complètement aboli; il ne tarda pas k reparaître et à se développer de nouveau dans la législation de l'empire. La surveillance des établissements qui pouvaient être réputés dangereux ou incommodes pour le voisinage était restée, jusqu'en 1810, dans les attributions des autorités locales ; le décret du 1 6 octobre de cette année en fit une affaire gouvernementale.

L'Institut national avait été consulté : « il était, répondit-Il, de première nécessité, pour la prospérité des arts, qu'on posât des limites dans lesquelles le mannhcturier pût exercer son industrie librement et sûrement, et qui garantissent au propriétaire voisin qu'il n'y a danger ni pour sa santé, ni pour les produits de son sol. > Le décret impérial porte, dans son article I" : « qu'i compter de sa publication, les manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode ne pourront être formés sans une permission de l'autorité administrative. »

C'est pour que cette autorisation préalable puisse être donnée en pleine copnais^ance de cause qu'une réglementation des plus compliquées a été établie.

Les établissements Insalubres ou Incommodes ont été divisés en trois classes, d'après le degré différent des mconvénients qu'ils présentent.

La première classe comprend ceux qui doivent être éloignés des habitations particulières,

La seconde les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas impérieusement nécessaire, mais dont 11 importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.

La troisième classe est celle des établissements qui peuvent être placés sans inconvénient auprès des habitationa, mais doivent rester soumis à la surveillance de la police.

Après avoir fait cette elasalAcatiOB, il fallait tracer les conditions à remplir pour obtenir l'autorisation; puis indiquer comment un reoours serait ouvert contre les refus d'autorisation; déterminer ensuite les cas où il y aurait lieu au retrait d'autorisation.

Des détails sur ces différents points ne seraient point à leur place ici , et nous ne saurions mieux fake que de renvoyer à cet égard au Diettemiaire général ^adminUtratitm, publié sous la direction de M. Alfred Blanche.

Voici seulement, comme exemple des difficultés que peut rencontrer l'Industrie dans cette législation, la liste de ce qui est exigé «faut d'obtenir de former des établissements compris dans Ut première classe. U faut:

888 SANDELIN.

Une demande en autorisation adressée au préfet du département dans lequel l'atelier sera oo- Tert;

L'affiche de cette demande dans toutes les communes qui se trouvent à 5 kilomètres de rayon ;

Une information de commodo et incommoda, dressée par le maire et destinée à recueillir les dires des habitants sur les inconvénients de l'atelier projeté;

L'avis du conseil de salubrité et le igpport de l'archUecte-commlssaire de la petite voirie , dans les lieux où ces deux fonctionnaires existent ;

L'avU du préfet;

Celui des agents locaux de l'administration forestière, s'il s'agit de fabriques établies dans le voisinage des forêts;

Le rapport fait au conseil d'État par le ministre de l'intérieur ou le ministre du commerce;

Un décret rendu en conseil.

Pour les établissements rangés dans les deux autres classes, les formalités sont moins compliquées ; mais, en tout cas , il y a perte de temps, et des frais qui doivent être portés en ligne de compte lors de la fondation des établissements industriels.

Une autre conséquence de cette législation a été de conduire à dresser des tableaux de classification des ateliers soumis à une autorisation préalable. Un relevé récapitulatif placé à la suite d'une ordonnance du 9 février 1825 comprenait déjà deux cent cinquante industries, classées parmi celles qui entraînent la formation d'établissements dangereux et insalubres. Depuis lors, des décou- Tertes nouvelles dans les arts ont été l'occasion d'ordonnances et de tableaux supplémentaires.

On est surpris, en parcourant ces tableaux, de la futilité des motifs qui ont porté à classer certains travaux au nombre de ceux qui nécessitent une autorisation préalable. Comme exemples, pris tout à fait au hasard, on pourrait citer : la dessiccation des châtaignes et la fabrication du café-diicorée, pour chacune desquelles on trouve sur le tableau l'annotation qui suit : « Trèi peu d^inconvénienti, — omiie* au décret de 1810. » Mieux eût valu les omettre toujours.

Toute réglementation trop compliquée tombe partiellement en désuétude, c'est ce qui est le cas Ici, et la force des choses ramène sans cesse vers la liberté; que ce soit au moins un motif de consolation. Horace Sat.

SÀIfDSLIlf (A.). CongeUler d'État en service extraordinaire du gouvernement de Hollande; ancien membre des états généraux de ce pays. M. Sandelln a publié, de 1846 à 1848, l'ouvrage suivant, volumineux recueil où sont classés, par ordre alphabétique de matières, des articles de diverses revues, notamment du journal des Econome tes, de la Revue des Deux Mondes, de la Sevue britaniUque, etc., et de divers ouvrages, tels que ceux de J.-B. Say, Rossi, Sismondi, Blan» qui, Rau, etc.

BiptrMr» général d'Éeonomii polilùiui anoienn» H modtrnt. La Haye, Noordendorp (7), 484C-4T el 48, S fort» Tolume* gr. in-8 de 7 à 800 pages, k 3 colonnes.

■< Le répertoire de U. Sandelin a une place naturelle dans toutes les bibllnthiques, puisqu'il reproault, par ordre alphabétique, de nombreux écrits, de nombreux passages d'ouvrages traitant du même su- Jet; pouvant alternatiTenient suppléer des ouvrages