LOTERIES

ransnt flseale, qni produisait un revenu annuel de dix à douM millions, la loterie se tirait tous les deux mois. Elle subsista jusqu'au 25 brumaire an H (13 novembre 1793), époque à laquelle une dépotation du conseil général de la commune de Hm Tint demander la suppression de toutes les loteries. Ce vœu, converti en motion par Thuriot, fi)taccoeilU par un décret de la convention du 27. lK|i on décret antérieur, du 28 vendémiaire an II, avait supprimé toutes les loteries antres que la loterie de France.

CeOe-d fnt rétablie par nne disposition de la M do 9 vendémiaire an VI (26 septembre 1797), nliti'e aux fonds nécessaires pour les dépenses générales ordinaires et extraordinaires. La com- Untison mathématique des lots devint dès lors tellement compliquée que les Joueurs ne ponvajcnt w rendre compte des ciiances auxquelles lis s''expotiSSDt; de pia$, à mesure que grandissait l'importanoe des lots, la chance du gain diminuait dans une proportion beaucoup plus grande encore, Vm devenir en quelque sorte iout à fait illusoire. Cet lmp4t était de tous le plus iomioral, en ce qu'il se prélevait pour la plu* grande partie w rignoraoee et la misère, La loterie subsista mio'ea I8S3, époque oà la chambre des députés, dans le titre VI de la loi du 21 avril, décréta que le misittre des finances procéderait graduellement iwn «b<)litlOD,de manière i ce qu'elle eût coml^éttnieot cese^ d'exister au 1*' Janvier 1836. Ces di^ositions législatives ont reçu leur exéculim, et, à mesure que disparaissait la loterie, les tsiiies d'épargpe, protégéies par la loi du 5 Juin 183$, et offrant an peuple un moyen plus moral et plus sur de placer ses économies, ont pris un iccndssenKat considérable.

U 21 mars 1836 fut rendue définitivement oœloi d'abolition des loteries, soumettant les contrevenants aux peines portées en l'article 410 du Code pénal. La loi, dans son article &, ne souffre il'excq)tions que pour « les loteries d'objets mobi- Ven destinées k des actes de Bienfaisance ou S l'sneooragement des arts, lorsqu'elles auront été soioiltées dans des formes déterminées par des c^lenients d'adnnlnlstratlon publique. » Le mode et les conditions d'autorisation de ces loteries ont Hxtt^ par une ordonnance royale du 29 mal 1144 : lo) antorlsatlons sont accordées par le préh( 4s pollee à Paris, par les préfets dans les dé- PWtoaents, soir la proposition des maires, et WMqperaent qu'un seul tirage, placé sous la ivmBanee de l'administration municipale.

Deyols U loi de 1836, pludeurs loteries artis- UfM on de bienfaisance ont été autorisées, et Rtt> iot^ance ne leur a que trop souvent per- ■nb 4e redevenir un véritable jeu d'argent. Uilatedea pour l'orgue de Saint-Eustache et psnr la oolonie de Petit-Bourg ont offert plus d^ «temple d'abus. Dans la loterie dite des AHMei, en a élndé la loi en offrant comme lot ■Wliatne d'argent que l'on pouvait convertir A «M somme fixée d'avance. Plus tard, et de- Vl k ftvolatlon de 1848, on n'a pas même <WM à déguiser la valeur monétaire du lot iWhfcnne artistique que lui donnait la loterie . L'or en nature a été présenté comme l'an Jabean, et rien n'égala les scandales de