ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

"Le ministre de l'instruction publique et des cultes, vu l'article i du décret du 10 avril 1852 (1), le conseil supérieur de l'instruction publique entendu, arrête :

Art. 1". L'enseignement religieux des lycées est obligatoire pour tous les élèves internes, à quelque classe qu'ils appartiennent. Au commencement de l'année, les élèves externes dont les parents le demanderont, seront admis aux cours de l'enseignement religieux. Ces cours seront dès lors obligatoires pour eux.

Art. 2. L'enseignement religieux sera donné une fois par semaine à chaque division d'élèves. Chaque leçon sera d'une heure. Dans la division supérieure des lycées, les élèves de la section des lettres et ceux de la section des sciences seront réunis pour recevoir en commun l'enseignement religieux.

Art. 3. L'enseignement religieux donnera

(1) Des conférences sur la religion el sur la morale , correspondant aux différentes divisions , sont faites par l'aumonier ou sous sa direction. Elles font nécessairement partie du plan d'études des lycées. Le programme en est dressé directement par lYvèipie diocésain. Des mesures analogues sont prescrites pour les élèves des cultes non catholiques reconnus.) (Décret du 1U avril 1852, «rt. 4.)

DICTIONNAI rr.o 1475

lieu il des Compositions périodiques cl .t |)

mêmes récompenses que les autres 1 1 gnements obligatoires.

\ii. '1. La répartition des divers cours d'enseignement religieux entre les ecclésiastiques attachés a chaque Ivcéo, aussi bien que l'ordre des compositions, el généralement tout ce qui a rapport au service el 0 l'enseignement religieux de chaque lycée, sera réglé par le proviseur, de concert' avec l'aumônier, en tout ce qui concerne la discipline. Ce règlement sera soumis chaque année à l'approbation de l'évêque diocésain.

Art. 5. L'inspection officielle de renseignement religieux des lycées sera faite au nom de l'évêque diocésain et par ses délégués, en présence du proviseur ou de tel autre représentant du ministre de l'instruction publique.

Art. (>. Des mesures d'exécution analogues à celles qui sont indiquées dans les articles h et 3 sont prescrites pour les élèves des cultes non catholiques reconnus.

Fait à Paris, le 29 août 1852.

H. FOBTOUL.