IV. FACULTÉ l>K DROIT (au secrétariat de l'Ecole

de droit.

Les archives anciennes de l'Ecole de droit se composent exclus^veraedl de registres, au nombre do cent vingl et un, répartis sous des numéros d'ordre qui se suivent de l à 117. Le dernier comprend cinq registres, lui

AIU.

1805, peu nprôé ia réorganisation de l*école de Droit de Paris, le directeur demanda et obtinl du pi'i'lct Frqphol la i eslil iiion de ces volumes, déposes précédemment à la préfecture de la Seine. L'inventaire des registres les partage en neuf catégories, savoir :

No,

Nos

NoS

45 h GO.

Nos

Délibérations de la faculté De l'an 1 V 1 V à j'an U\£.\

Anciens statuts 1631—1077

Délibérations et enregistrement d'ordres supérieurs. . . Hi7'.» r; il

Inscriptions 1662 1791

doctorat 1599

rades 1679

Suppliques.

Suppliques pour Réceptions aùi grades.

Examens pour être admis

aux

attestations 1681

Table alphabétique des étudiants 1078

Liste des étudiants en droite qui on a donné des attestalions d'inscription 1094 — 1780

Registres sans indication.

Extraits des archives de l'Université de Paris.

Pièce A. — lot" :i 1361. Formule du serment exigé des candidats qui se présentaient ;« la détermlnauce os ai ts, dans la nation d'Angleterre.

hti sunt ariieùli quos t'enentur jurare domini déterminât otes.