ALLUVION

bonne nature vaseuse et limoneuse ; car si elles ne roulaient aloi que des galets ou des sables siliceux stériles, il faudrait aloi s'appliquer à en contenir les eaux dans leur propre lit, comm on le fait dans plusieurs plaines de l'Italie , situées au pied de Alpes. Les plus fortes rivières, sur-tout lorsqu'elles sont rapides ont formé les plus grandes alluvions. La Camargue , qui est uni alluvion du Rhône, est en ce moment même l'objet de grand. travaux agricoles, qui tendent à la fois à dessécher, assainir el soumettre à une culture régulière et profitable , celles de sei parties qui en sont susceptibles. Ces travaux méritent d'être étudiés par tous ceux qui seraient dans le cas de les imiter, môme sur une petite échelle. Soux,ange Bodii*.

ALLUVION. ( Législation. — Police rurale. ) On appelle alluvion les attcrrissements et accroissements qui se formeut successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière. L'alluvion profite au propriétaire riverain, soit qu'il s'agisse d'un fleuve ou d'une rivière navigable, flottable ou non ; à la charge, dans le premier cas, de laisser le marche-pied ou chemin dehalage, conformément aux règlements. ( Art. 556 du Code civ.)

Il en est de même des relais que forme l'eau courante qui se retire insensiblement de l'une de ses rives en se portant sur l'autre ; le propriétaire de la rive découverte profite de l'al/uvion sans que le riverain du côté opposé puisse venir réclamer le terrain qu'il a perdu. Ce droit n'a pas lieu à l'égard des relais de la mer. (Art. 557.)

L'alluvion n'a pas lieu à l'égard des lacs et étangs dont le propriétaire conserve toujours le terrain que l'eau couvre quand elle est à la hauteur de la décharge de l'étang , encore que le volume d'eau vienne à diminuer. Réciproquement le propriétaire de l'étang n'acquiert aucun droit sur les terres riveraines que son eau vient à couvrir dans les crues extraordinaires. ( Art. 558. )

Les articles qui précèdent sous les seuls applicables à l'alluvion proprement dite. Ceux qui suivent traitent plus spécialement des a tterrissements, des îlots, etc.

Si un fleuve ou une rivière, navigable ou non , enlève, par une force subite, une partie considérable et reconnaissable H on

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champ riverain , et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée, le propriétaire de la partie enlevée peut réclamer sa propriété; mais il est tenu de former sa demande dans Tannée; après ce délai , il n'y sera plus recevable , à moins que le propriétaire du champ auquel la partie 'enlevée a été unie, n'ait pas encore pris possession de celle-ci. ( Art. 55g. )

Les îles, îlots, atterrissements, qui se forment dans le lit des fleuves ou des rivières navigables ou flottables , appartiennent à l'état, s'il n'y a titre ou prescription contraire. (Art. 56o.)

Les îles et atterrissements qui se forment dans les rivières non navigables et non flottables, appartiennent aux propriétaires riverains du côté où l'île s'est formée : si l'île n'est pas formée d'un seul côté, elle appartient aux propriétaires riverains des deux côtés, à partir de la ligne qu'on suppose tracée au milieu de la rivière. ( Art. 56 1.)

Si une rivière ou un fleuve, en se formant un bras nouveau, coupe et embrasse le champ d'un propriétaire riverain , et en fait une île, ce propriétaire conserve la propriété de son champ , encore que l'île se soit formée dans un fleuve ou dans une rivière navigable ou flottable. (Art. 56a.)

Si un fleuve ou une rivière navigable , flottable ou non , se forme un nouveau cours en abandonnant son ancien lit, les propriétaires des fonds nouvellement occupés , prennent , à titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain qui lui a été enlevé. (Art. 563.)

Telles sont les règles générales applicables aux modifications que peuvent subir les propriétés immobilières , par suite d'atterrissement ou d'alluvion. Elles donnent lieu, dans leur application, à de graves difficultés ; mais nous avons cru devoir nous borner à la simple reproduction des dispositions du Code civil , les limites de cet article ne nous permettant pas de discuter les questions nombreuses que fait naître cette partie importante de la police rurale. Adolphe Trebuchet.

I ALQUIFOUX. Les potiers donnent ce nom à la galène qui est un sulfure de plomb naturel. Ils l'emploient à l'état pulvérulent pour faire le vernis noir sur les poteries. Ce vernis n'est autre chose qu'un émail très fusible rendu noir par l'interposition du sulfure de plomb.