Ï4B CONFISEUR

jauiic ordiigô . raimuouiaquc une violette , le protosulfate de fer une iioii*t\ la couleur est de la cochenille.

Les laques >e i*econuaissent comme précédemment.

Vu pixH.4pité rouge vif est du minium on du cinabre : chuffi >ur lu lauie de mica, le minium ne change pas, le dnabre noinit à la ciialeur et redevient rouge en refi*oidissaot. On recomoft le [lomb coiumo précédemment; pour le sulfure de mercure, oa évapore jusqu'à siccité la liqueur acide ; de petits crislHi \ .oiii:out uager à la surface^ on les sépare et on les traite parai pou U\iciuo uiti-ique : la liqueur mise en contact avec une pièce ou uue bd^ue d*or, la blanchit à l'instant.

tfùu. Bieu do Prusie« indigo.

Le pi\-vipitê chaulie avec un peu d'eau et de .dentoxyde de ir.oicatv, Joiuie des flocons bruns rougeâtres qui, dissous dm u! vcti l'acuie uitvîque, précipitent en bleu foncé par le fcrroi.\ .i::uiv Je (K>tjt9sium, et en jaune-fouge par rammoniaqae.

l 'iiiv!i{;o Jouue sui' une lame de couteau une odeur particsiWic ot de vocLts cnsiiux brillants. S'il a été dissous par l'adde xulru; i^iiuN o( quM $e trouve dans la liqueur, on y ajoute une | yoiiie ^lUiLiiité de chaux éteinte et on chauffe comme préeé-

liiKu\*ns vcfts. Les laques végétales, le carbonate et l'arsénite ào cm\ rc ou te vert de Schweinfurt.

l c> l;iv(uc> ^ itx\niudi$^ut toujours de la même manière.

i o V juinnîaie do cuivre* traité par l'acide nitrique^ donne ns^ '.>x(uour bicuo ^;ui Jc\ teut bleue violacée par l'ammoniaque et iw\\<i>.ie oii bi'uu-ivu^ par le ferro-cyanure de potassium. Au vîuiluiussiu, d cvdoiv le borax eu vert; quand on ajoute unglo- ^mIc Klciaui ou ù la Ranime désoxydante, le verre devient rouge.

l.':ik>k\Hiiw douiie au chalumeau une odeur alliacée et ensuite stu s i;;\ ic* La uiatièa*e tondue avec un peu de nitrate dépotasse .îo;i:tN\ .i\c\ l\vàu« une di:$«olution qui précipite en jaune par un ^.l^\i^^s Ni ^ui wHilatt obtenu* l'arsenic, on chauflferait un peu xio xvttutv vUudk uu tube de verre avec un peu de soude etàe . ÎM» îs^» . l ^v<KH>ic \ ieudrait cristalliser sur les parois.

^''^•.•■a j^.v,/jk *<\x\^ tt Nanc de plomb. La matière noircit ^^» î>^*\W h>idi\yMlllunque , donne, sur le charbon, au

œNNAISSEMENT. 549

ite^iUimieaB, un iprain de plomb avec lequel on peut voir les

Mta caractères de ce métal.

Les matières colorantes, appliquées sur le papier, se recon-

Misent par les mêmes piticédés en se servant des cendres; quand 3 jade Tarsenic, lapins petite quantité est sensible par l'odeur aKioée que Ton ressent en allumant un petit lambeau.

On ne saurait réprouver trop hautement l'emploi de subtaces dangereuses dans la'preparation des bonbons : la facilité ifec laquelle on peut y substituer des matières inertes ne peut laiiser aucun prétexte à ceux qui en feraient encore usage.

H. Gaultier de Glaubry.

COMITÉ CONSULTATIF DES ARTS ET MANUFAC- TURES. {Administration.) Ce comité, établi auprès du ministre ^ commerce^ est composé de savants auxquels l'application des idences aux arts est familière, et qui sont chargés de donner des ifil sm* la partie technique des mesures que l'administration est ippdée à prendre relativement aux manufactures.

Le comité consultatif est en outre consulté toutes les fois qu'il s'agit, soit de statuer sur des établissements dangereux, insalubres ou incommodes, de première classe, soit de la suppression d'un établissement industriel qui présente des inconvénients graves, soit enfin des classifications d'industries nouvelles. Sous le rapport de ces établissements , il remplit auprès du ministre du coDunerce des fonctions analogues à celles du conseil de sa- ITBBITÉ auprès du préfet de police. Adolphe Trébttchet.

CONNAISSEMENT. {Législation commerciale). Tout capitaine de navire marchand est responsable des marchandises dont il se charge. A cet effet, il en fournit une reconnaissance qu'il remet au chargeur, et cet acte s'appelle connaissement.

Le connaissement doit exprimer la nature et quantité , ainsi qne les espèces ou qualités des objets à transporter. U indique , le nom du chargeur, le nom et l'adresse de celui à qui l'expédition est faite, le nom et le domicile du capitaine, le nom et lo tonnage du navire , le lieu du départ et celui delà destination, le prix du fret j il présente aussi en marge les marques et numéros des objets à transporter.

Ces indications sont, à ^eu de différence près, celles que doit

^ifO C0N8A1SS£M£NT.

conteuir la charte-partie j qui a pour objet de coustater les conventions relatives au louage d'un navire.

Le connaissement peut être à ordre, ou as porteur, ou à pa> sonne dénommée (Code de commeroey art. a8i). Dans le premier cas, il se transmet par voie d'endossement, comme uneleUre de^cliange^ et celui au profit duquel a été endossé l'exemplaîre destiné au chargem: , est à l'instant saisi de tous les droits de œ dernier sur les marchandises qui y sont énoncées. Mais, et œk t été jugé par la Cour royale de Rouen, le a8 juin iHa6, le p(NV teur d'un connaissement transmis par la voie de Fordre, n'apts privilège sur les marchandises mentionnées au connaissement, et il n'a d'autre droit que celui d'en pom^uîvre la vente.

Chaque connais.sement est fait en quatre originarux ^ au moinS) savoir : un pour le chargeur , un pour celui à qai les mardandises sont adressées , un pour le capitaine, ^ui est tenu deFaTCHr à son bord ( Code de oomm. , art. 11^ ) , et le quatrième pour l'armateur du bâtiment.

Ces quatre originaux sont signés par le capitaine^ dans les 34 heures après le chargement. Le chargeur est tenu de fournir aa capitaine, dans le même délai, les acquits des marchandises chargées. {Jd.y art. 282.)

Le connaissement , rédigé dans la forme ci-dessus prescrite, fait foi entre toutes les parties intéressées au chai'gement, et cotre elles et les assureurs, (/t/., art. 283.)

Cependant la fausseté des on contenu peut être établie par des preuves positives, ou par des présomptions résultantes de circonstances graves, précises et concordantes.

Quant aux assureurs, le connaissement n'est obligatoire pour eux qu'autant qu'il a été signé par le capitaine et les chargeurs, ou par le capitaine et deux des principaux de l'équipage, alors même que le chargement a lieu pour un tiers absent : il ne pourrait produire aucun effet, s'il n'était signé que par le capitaine. (Arrêt de la Cour de cassation, du 6 juillet 1829.)

Les connaissements et endossements prouvent la propriété des marchandises chargées, non-seulement entre le capitaine et les chargeurs, mais encore à l'égard des tiers : il en est des connaissements et des endossements, dans le commerce maritime,

ÛOHSEIL DE PRUD'HOMMES. n6i

comme des lettres de voiture, des lettres de cliange, billets à ordre et endossements y apposés , dans le commerce de terre. Ainsi jugé par la Cour i-oyale d'Aix, le 16 août 1809.

En cas 4c diversité entre les connaissements d'un môme char- ^ gement , dfeui qui est entre les mains du capitaine fait foi y s*il eit rempli de la main du chargeur ou de celle de son commissionnaire, et celui qui est présenté par le chargeur ou le consignataire est suivi , s'il est rempli de la main du capitaine. (Gode decomm.,art. a84)

Tout commissionnaire ou consignataire qui a reçu des marchandises metitiounées dans les connaissements ou chartes-parties, est tenu d'en donner reçu au capitaine , s'il le demande, à peine de tous dépens, dommages-intérêts, même de ceux de retardement. {rd,y t285.)

Si le consignataire refuse de recevoir les marchandises , le capitaine peut , par autorité de justice , en faii*e vendre pour le paiement de son fret, et Faijo ordonner le dépôt du surplus. S'il y a insuffisance, il conserve son recôui*s contre lo chargeur, {fd, 3o5.)

Lori^e des marchandises chargées sur un vaisseau appartiennent an capitaine qui le commande , il est néanmoins essentiel qu'il en fasse un connaissement qui doit être signé par deux des principaux de l'équipage^ cet acte lui est indispensable pour l<; cas de perte de ces marchandises quand elles sont assurées , c<nr dans ce dernier cas^ suivant l'article 344 ^^ co<^c ^^ commerce, il est tenu de justifier aux assureurs l'achat des marchandises, et de leur fournir uu connaissement signé, ainsi que nous venons de le dire , par deux des principaux de l'équipage.

Adolphe TnEBuciiET.

CONSEIL DE PRUD'HOMMES. {Législation commerciale.) La ville de Lyon est la première ou l'on ait établi un conseil de prud'hommes. L'industi'ieuse activité de ses habitants , leur pi*obité sévère , donnaient depuis long-temps une grande étendue \ leur commerce, et les produits de leurs manufactures jouissaient à l'étranger d'une telle confiance, que dès le «^iôcie dernier les travaux de cette ville florissante ajoutaient clia(|iii'. ann4e plus de soixante millions à la richesse nationale?.

Mais ranarchic que la révolution traîna à sa sulto ne turda

tfM CONSEIL DE PRUD*H0M1IES.

jM|9 à jeter une ef&oyable perturbation dans les fabriques de ^ceUe ^ grande cité. Les qualités trompeuses données aux étoffer jggt *' firent bientôt perdre la confiance des acheteui*s, et dans le'ftitf , de remédier à ce mal qui s'aggravait avec le temps et 4e FamesMr -^ l'ordre dansles ateliers, le gouvernement impérial oAonna, par ' un arrêté du do floréal an XIII , que les tissus prindipaiix dm fabriques de Lyon seraient revêtus de marques qui assonsent dans les uns , leurs qualités intrinsèques , et dans les antres, b * valeur des métaux qui en faisaient partie. Ce fut par imfie de ces dispositions tutélaires que l'on créa, pour cette ville/pir uns loi du i8 mars 1806» un conseil de prud'hommes qui deviit remplacer l'anden corps de» fuges-ge^des, mais qui était débarrassé dans ses formes de tout ce que ce corps présentait de noir sible aux progrès de l'industrie et à la liberté du commerce.

Les bienfaits de cette organisation ne tardèrent pas à se répandre, et les plus importantes villes manufacturières de l'état, telles que Rouen, Nîmes, Avignon, Troyes, Mulhausen, Sedan, Saint-Quentin , Ileims , etc. , en furent successivement dotées. Enfin , et dans le but de soumettre cette belle institution à une seule règle et de l'asseoir sur des bases uniformes , die fut l'objet d'un décret du 1 1 juin 1B09, publié de nouveau avec quelques modifications, en vertu d'un secopd décret du 20 février 1810.

Ce décret, joint à ceux du iSmai^ 1806 et du 3 aodt 1810, dent être considéré aujourd'hui comme l'acte fondamental de cette institution. Cependant, les ordonnances roy^es qui établissent les conseils de prud'hommes , renferment presque toutes , bien que basées sur ces règlements généraux, des dispositions particulières à chacune des villes pour lesquelles elles sont rendues.

Les conseils de prud'hommes ne doivent être composés que de marchands fabricants, de chefs d'atelier, de contre-maîtres, de teinturiers ou d'ouvriers patentés^ âgés de3oans, n'ayant pas fait faillite et exerçant leur état depuis six ans au moios.

Le nombre de ceux qui en font partie, peut être plus ou moins considérable, mais, en aucun cas, les chefs d'atelier, les contremaîtres , les teinturiers ou les ouvriers ne peuvent être égaux en nombre aux marchands fabricants qui doivent toujours, dans le conseil, avoir un membre de plus que les chefs d'atelier, les fontrc-maîtres, les teinturiers ou les ouvriers.