SOULANGE BODIN

CHARBON ANIMAL, vo^. Noir animal.

CHARBONS. (Administration.) La carbonisation du bois [^artient à la seconde classe des établissements dangereux , in- VLbres ou incommodes , lorsqu'elle a lieu dans des établisse- ^nts permanents , et ailleurs que dans les bois et forêts od en &e campagne. Il en est de même du charbon de bois (ait à jses clos.

Xa fabrication ou la ré vivification du chtxrbon anz/Txa/ lorsqu'on ^ brûle pas la fumée, appartient à la première classe , et à la coude quand la iîimée est brûlée. Enfin , Vépura^e du char- >n de terre à vases ouverts constitue un établissement de prelière classe^ quand il a liea à vases dos il appartient à la se- 3nde classe. Voir au mot Mines.

Tels sont les règlements généraux concernant les exploitations nxquclles donnent lieu les différentes espèces de charbons emloyés, soit poui* la consommation, soit pour les arts industriels.

Pendant long-temps le commerce du charbon de bois , desué à l'approvisionnement de la ville de Paris , a été soumis à ei restrictions gênantes , et qui soulevaient des réclamations autant mieux fondées que ces restrictions ne se trouvaient point 1 harmonie avec les principes généraux de la liberté du comerce. Les magasins particuliers pour le charbon de bois étaient terdits dans l'enceinte de Paris. Dans le but de déc#ui'ager Ltant que possible l'arrivée du charbon par terré, <?n avait abli sur les places des tours de vente, et au lieu de j-ermettrc tous les marchands de vendre simultanément, il > avait un

use CHARBONS.

ordre fixé et une priorité déterminée. Il en résultait née ment de la gène pour la vente , et par suite, du déconrt pour les arrivages ; tous les bateaux ne pouvant pas / placQ à la fois sur les ports , il fallait déterminer un ord

mission, et pour cela on dressait des listes chaque année le mois de décembre, sur toutes les rivières cpii approvk Ht Paris , les agents de la navigation forment Tétat des

chargés de charbon^ ou en train de chargement; ces é •envoyés au directeur général des ponts-et «chaussées , q le mois de mars, après avoir consulté , pour la répartitio les différentes rivières , le syndicat du commerce de c arrête la liste définitive. C'est suivant le tour d'inscription liste que les bateaux peuvent se présenter. Les listes d'ui ne sont admises qu'après l'épuisement de toutes les 1 années précédentes. Il y a quelquefois un retard de deux ans.

» De notables inconvénients résultent de ce syst trouble toutes les relations du commerce ^ il occasione à d'intérêts considérables; il empêche les marchands q que de petits capitaux, et qui chargeraient des bateau faible contenance, d'entrer en concurrence avec ceux qu sant de capitaux plus considérables , peuvent expédier bateaux. Si les inconvénients du système sont réels, l tages qu'on lui attribue paraissent parement imaginaires, simple et naturel , c'est d'admettre les bateaux selon 1 d'arrivée : l'avantage doit appartenir au plus diligei priorité peut être facilement constatée aux points de pt plus rapprochés de Paris. » (Extrait d'un rapport hA par M. le ministre du commei*ce.)

C'est en vertu de ces principes qu'a été rapportée l'ord du 4 février i8a4 , et qu'a été rendue l'ordonnance r 7 juillet i834 sur le commerce de charbon de bois dan Suivant cette nouvelle ordonnance, les charbons «maenés à Paris peuvent être conduits directement, ports ou places affectés à la vente , soit dans les magasi culiers, soit au domicile du consommateur.

Le colportage dans les rues, en quête d'acheteur, cxprcsscncnt interdit sous les peines de di oit. ( Art. i'

CHARBONS. fiSr

Lei charbons amenés pai* eau peuvent être vendus indistincment, soit sur bateau dans les ports de vente^ soit sur les places* n règlement de police doit déterminer les lieux où pourra efibctuer le déchargement des cliarbons amenés par bateau ^- Tor être transportés sur les places de terre ou dans les magaos particuliers. Art. a.

Les bateaux de charbon sont admis indistinctement dans les yrts de vente suivant l'ordre d'arrivage aux points les plus ipprochés de Paris ^ savoir : Choisy, pour les aiTivages par la &ute Seine;

Charenton^ pour les arrivages par la Marne; La Briche^ pour les arrivages par la basse Seine; Le bassin de la Yillette y pour les aiTivages par le canal de *Ourcq et celui dç Saint-Denis.

Ils y séjournent jusqu'à ce qu'ils puissent être admis dans les ports de vente; néanmoins les propriétaires auront toujours le droit de disposer de leurs charbons , soit en les faisant conduire pir la rivière au port de déchargement , soit en les introduisant dans Paris par la voie de terre , soit en les dirigeant par l'une oa l'autre voie sur toute autre destination. Art. 3.

Le tour de vente sur les places et dans les ports est suppiîmé. En conséquence y les charbons qui y sont amenés peuvent être mis en vente simultanément. Art. 5.

Les consignataires des charbons qui sont actuellement établis sur les places , sous le nom de facteurs, sont miain tenus; mais leur intervention n'est en aucun cas obligatoire, et tout mardiand de charbon peut^ dans les marchés publics, vendre par Im^mème ou par un mandataire de son choix.

Les facteurs sont nommés par le préfet de police , et sont ré- Tocables par lui. Art. 6.

Une partie de chaque marché , déterminée par des règlements de police , est réservée spécialement aux charbons qui ne seraient pas destinés à être vendus par l'entremise des facteurs.

Axt. 7. U peut être établi , dans Paris , des magasins particuliers pour

la vente des charbons de bois : ces magasins doivent être clos

et couverts. Ils sont rangés parmi les établissements dangereux ,

insalubres ou inconunodes de second^ classe. Ait. 8.

Les lieux consacrés à la vente du charbon à la petite mesure ,