INS

En 1789 , l'A semblée constituante décréta, le 20 août , la vente libre et la libre circulation des grains et farines dans toute l'étendue du royaume ; mais elle excepta de cette liberté iecomroerce extérieur, et prohiba toute exportation, comme pouvant devenir dangereuse à la sûreté publique. Bientôt la Convention, en 1792, reconnut aux cultivateurs et fermiers le droit de vendre leurs grains; mais elle les assujettit à faire la déclaration de ceux qu'ils possédaient, défendit toute vente ailleurs que sur les marchés, et posa, le 1" septembre 1793, des limites au prix des grains; en 1794 , l'on réunit en une seule loi ces diverses mesures , et l'on fixa même un maximum sur les grains, qui fut de 14 livres le quintal marc de froment. Plus tard , sous le Directoire, le retour du numéraire et de meilleures récoltes permirent d'adoucir ces mesures coercitives, et il en fut de même sous le Consulat et sous l'Empire; après avoir protégé la liberté du commerce intérieur, le gouvernement impérial revint cependant, lors de la disette de 1S1 1, à des mesures prohibitives, et, par la loi de 1812, défendit les approvisionnements, et fixa le prix ma xi mu m du froment à 33 francs l'hectolitre.

La législation relative au commerce extérieur des grains fut tout aussi variable : ainsi, en 1790, l'on suspendit le droit d'exportation des grains, puis on ne permit cette exportation que lorsque le prix des grains fut à 16 franc* l'hectolitre dans le nord, et à 20 francs dans le midi; en 1806, on l'autorisa tant que ce prix ne s'élevait pas au delà de 24 francs, en chargeant seulement cette exportation d'un impôt progressif de sortie ; nuis des abus étant survenus, ainsi que de mauvaises récoltes, l'exportation des grains fut interrompue en 1 8 1 o , et ne fut rouverte qu'en 1 8 1 4 par Louis X V 1 1 1; seulement elle fut soumise à la condition de n'avoir lieu qu'autant que le prix des grains ne s'élèverait pas au delà de 19, 21 et 23 francs l'hectolitre dans les déparlements frontières par lesquels on devait faire cette exportation , et que l'on divisa en trois classes.

Cependant, la consommation en France s'élanl prodigieusement augmentée, par suite de l'envahissement des années étrangères, le vide s'étant accru par une excessive exportation , et des années médiocres ou mauvaises s'élanl succédé, l'on fut obligé en 1816 non-seulement de suspendre l'exportation , mais d'encourager l'importation par des primes. Bientôt on supprima ces primes; mais les importations continuèrent, et la quantité des grains finit par eveéderde beaucoup les besoins de la population, surtout après la belle récolte de 1818. Alors, on dut agir d'une manière contraire à celle que l'on avait suivie en 1816 : ainsi, l'on mit en 1819 des conditions restrictives à l'importation des blés, en prenant les mêmes bases que pour l'exportation, et l'on prohiba toute introduction de blés exotiques tant que les froments français resteraient au-dessous de 20, 18 et 16 francs l'hectolitre ; en même temps, on ne permit cette introduction qu'en soumettant les blés étrangers à un droit, qui fut augmenté en 1820, et modifié en 1821 par la Chambre des Députés. En effet, pour accorder les intérêts de certaines villes frontières avec ceux des agriculteurs de l'inférieur, ollc fit quatre classes de départements frontières au lieu de trois, et prohiba l'introduction tant que les prix du froment descendraient, dans ces départements, au-dessous de 24, 22, 20 et 18 francs l'hectolitre; enfin, en 1832, l'administration et les législateurs, voulant entrer dans une voie d'économie politique plus large , abandonnèrent la prohibition et adoptèrent un système législatif protecteur ; alors, ils cherchèrent à maintenir continuellement en rapport les intérêts du commerce , des consommateurs et des agriculteurs ; pour cela ils permirent Piro|>ortation et l'exportation, en les soumettant à un impôt proportionnel, en raison de l'espèce des grains. Depuis lors, l'importation et l'exportation des grains sont soumis au système de l'échelle mobile. Mais en 1853 et 1854, comme en 1H46 et 18*7, le gouvernement a dn prohiber l'exportation des grains et affranchir de tous droits l'entrée des céréales. J. Odolant Desxos.

Us grains redoutent plusieurs maladies : la carie, la