ABANDON

fans, soit qu'ils ne puissent pas les secourir, soit que la mère ait voulu cacher sa honte ou sa faiblesse : ledit prononce, dans ce cas , la peine de mort contre les pères et mères.

On trouve aussi une ordonnance de police, du 17 mai 1726, qui, en renouvelant les défenses aux pères et mères de laisser courir et vaguer leurs enfans dans les rues, leur enjoint de les contenir, et d'empêcher qu'ils n'insultent les passans, à peine des dépens, dommages et intérêts, même d'amende arbitraire.

Mais il n'existe , dans ce pays , aucune loi précise qui prévienne ou punisse l'abandon des parens. Quelques tribunaux ont osé cependant suppléer au silence du législateur sur ce point. Un arrêt du iermars 1691, du parlement de Paris, et un autre du parlement de Dijon, du 7 juillet 1 729, ont confirmé des mariages faits sans le consentement des pères et mères , sur le motif seul qu'ils avaient abandonné leurs enfans. Le parlement de Paris a, pour le même fondement, autorisé la séparation de la femme Delpech, par arrêt du 7 septembre 1779, parce que son mari l'avait abandonnée depuis dix ans.

Ainsi quelques cours s'étaient arrogé le droit de punir de la privation de la puissance paternelle ou maritale , dans le cas d'abandon , sans y être autorisées parles lois (1).

Voy. Abdication, Affranchi, Cession de biens.

(1) Mekjlin : Rép. de Jurisp. — Guyot : idem. — Encyclopédies. — Pasquie» : Les Rech. de la France. — Contant Dorville : Hist. des diff. peup. du Monde.