ARMOIRIES

règlemens sur ce sujet, et ordonnèrent qu'il serait tenu des registres des armoiries, afin d'éviter les usurpations.

Sous les parlemens, un grand nombre d'arrêts ont ordonné l'enlèvement, le rétablissement» ou la conservation d'armoiries contestées. Des condamnations ordonnaient le retranchement de quelque pièce ou partie d'armoirie pour punition de quelque délit , et ces armes tronquées étaient appelées diffamées ou déchargées. Sous Louis IX , Jean d'Àvènes, pour avoir injurié sa mère, Marguerite, comtesse de Flandre, en présence du roi, fut condamné à porter le lion de ses armes morne, c'est-à-dire, sans ongles et sans langue. Suivant l'art. 197 de l'ordonnance de 1629, les bâtards nobles devaient, ainsi que leurs descendans, porter dans leurs armoiries une barre qui les distinguât d'avec les légitimes.

La loi du 19 juin 1790 abolit les armoiries. Le gouvernement impérial en créa de nouvelles. En 181 4 le gouvernement royal ordonna le rétablissement des armoiries anciennes de toutes les villes du royaume. Le gouvernement des cent jours révoqua cette ordonnance, qui est encore aujourd'hui en vigueur.

De nouvelles ordonnances ont confirmé ce droit d'armoiries aux villes, en prescrivant les formalités à accomplir, et en permettant aux corporations, associations civiles , ecclésiastiques, littéraires et autres, de reprendre les armoiries qui leur avaient été concédées anciennement (1).

(1) Encyclopédies. — Dict. des Origines. — Merlin: