L. LœvenbruCIC

BREF. — I. Histoire. II. Définition et objet. TH. En quoi un bref diffère d'une bulle. IV. Autorité des brefs. V. Quelques recueils de brefs.

I. Histoire. — Dans l'antiquité le mot bref désignait un sommaire quelconque, une sorte de résumé. Ce terme était également usité dans ce sens, chez les Grecs comme chez les Latins. Ceux-ci avaient le brève, d'où brevetus ou brevetum, dans la basse latinité ; et les Grecs, le ppÉëtoi/ ou PpEgsïov.

Au moyen âge, le mot brève, bref, fut employé communément pour signifier indifféremment des titres, des actes judiciaires, des documents de toute espèce, mais d'une rédaction peu étendue. Il y avait, par exemple ; le brève suivi conductus, bref de sauf-conduit; le brève originale, pièce initiale d'une procédure, l'assignation ; le brève imjuisilionis, bref d'enquête pour informations juridiques; le brève de convcnienlia, bref d'aceomino-

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dément, de transaction; le brève annuitalis, bref d'annuité pour poursuivre un débiteur qui refusait de paver un revenu annuel; le brève victoriale, acte qui donnait gain de cause. En d'autres matières, il y avait le brève salvationis et le brève victuaUum, sortes de contrats d'assurance pour garantir un navire contre le naufrage et le manque de vivres; le brève sacranienli, acte constatant la prestation du serment, soit devant les tribunaux, soit ailleurs; le brève pro questa, permission de quêter.

En résumé, les assignations, les citations, les décrets, tous les actes par lesquels on était amené en justice, s'appelaient brevia judicialia; quant à ceux qui autorisaient à intenter une action, c'étaient les brevia niagistralia. De ce mot latin, brève, pris en tant de diverses acceptions, est venu le terme français brevet, usité surtout à partir du xiv siècle. Cf. Du Gange, Glossariitm médise et infimœ lalinilatis, revu et édité par Henschel, 7 in-fol., Paris, 1850, v» Brève, t. I. p. 770-775; Martène, Thésaurus novusanecdotorum,5 ia-fol., Paris, 1717, t. IV, col. 901 ; Toustain et Tassin, Nouveau traité rfe diptoniatiçite, 6 in-4», Paris, 1750-1765, t. i, p. 405; Fr. de Vaines, Dictionnaire raisonné de diplomatique, 2 in-8», Paris, 1774, t. i, v» Bref; N. de Wailly, Éléments de paléographie, part. II, c. I, a. 5, 2 in-fol., Paris, 1838, 1. 1, p. 177-180.

Les lettres, mandements ou billets émanés des rois ou des princes étaient aussi des brefs. Le brève priiicipis ressemblait à ce que l'on appela, plus tard, lettre de cachet.

Les brefs pontificaux, qui font l'objet de cet article, sont souvent confondus avec les petites bulles. Celles-ci furent d'un usage constant dès le xi« siècle; leurs caractères d'abord incertains furent fixés au cours du xiF siècle sous le pontificat d'Innocent III. Elles avaient pour sceau une petite bulle de plomb, suspendue au parchemin. On en découvre déjà des traces assez nombreuses dans les siècles précédents, et très probablement l'usage en remonte au pape Jean V, élu en 685, ou à Serge 1=', en 687. Cf. Du Cange, op. cit., p. 772, col. 2; Sandini, Vitse poniificuni romanorum ex antiguis monunientis depromptse, 2 in-S», Padoue, 1748; Venise, 1768; Sarnelli, Leltere ecclesiastiche pontificie, in-4», Venise, t. 1, 1740, p. 5; Moroni, Dizionario di erudizione stoncoecclesiastica, v» Brève apostolico, § 1, 109 in-8», Venise, 1810-1879, t. vr, p. 116.

C'est seulement dans le milieu du xv= siècle, sous Eugène IV, que le bref apparut dans sa forme actuelle. La série régulière, dont la collection est conservée aux archives du Vatican, commence à cette époque. C'est postérieurement aussi qu'on distingua deux espèces de brefs : les brefs apostoliques émanant directement du pape et scellés en cire rouge sub annulo piscatoris, et les brefs de la péniteticerie, qui en diffèrent par la forme et par le sceau. Cf. Mabillon, De re diplomatica, 1. II, c. XIV, § 2; card. Petra, Commentaria ad constitua apostolic, Rome, 1705, t. i, p. 5, 6.

Le bref est scellé sub annulo piscatoris. L'anneau du pêcheur, ainsi nommé parce qu'il représente saint Pierre, dans sa barque, occupé à tirer le filet, servait aux papes, dès la plus haute antiquité, mais seulement dans If I 11' Li.i 1 .■~|HiiMl,iiici' iirr-,.niiilli', c'i.iiime il résulte

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par .\I:i1mi|. II. 'm,, ,,i. 1 i:hi- ,[.it.' l.'lli-.^ se trouve ce passage siijuificatif : Xon scj-ibinius tibi, nec consanguineis nostns, sub bulla, sed sub piscatoris sigillo, quo Romani pontifices in suis secretis ntuntur. Aujourd'hui les lettres privées des papes sont scellées des armoiries personnelles du pontife. Mabillon affirme, en outre, que les lettres antiques des papes qu'il a vues, si petites soient-elles, ont toutes le sceau buUaire en plomb suspendu au bas comme dans les bulles. Ce sont

donc de petites bulles. L'anneau du pêcheur se voit au contraire sur les brefs du xv» siècle, par exemple dans ceux de Calliste III, élu en 1455, et de Paul II en 1464. Cf. Mabillon. loc. cit.

II. Définition et objet. — Les brefs sont des lettres pontificales expédiées avec moins de solennité que les bulles, et le plus souvent pour des affaires de moindre importance. Au commencement, ces rescrits étaient de simples billets très courts ; mais peu à peu la rédaction en devint plus étendue, et l'on arriva, en dépit de l'étjmologie, à faire des brefs très longs. Cf. Rebuffe, Praxis beneficiorum, n. 6. 7; Id., Addilam. ad regul. cancellar., in-fol., Venise, 1554, § Brève ; catA. de Luca, De relatione romanx curiae, in-i", Cologne, 1683, t. m, dise. VII, n. 9.

Les affaires le plus ordinairement traitées par bref sont : les dispenses concernant la réception des ordres sacrés, comme la dispense d'âge et d'autres irrégularités; la concession des oratoires privés, ainsi que la permission d'y conserver le saint-sacrement et d'y faire la sainte communion; les pouvoirs d'indulgencier les chapelets, croix et médailles, ainsi que la faculté de jouir de l'autel privilégié ; l'autorisation de vendre les biens ecclésiastiques de peu de valeur; enfin, la plupart des grâces, provisions et dispenses accordées par la Daterie. La liste des affaires qui doivent être expédiées par bref est longuement exposée, avec tous les détails, dans la bulle de Benoit XIV, Gravissinium, dn 8 décembre 1745, § 5, 6. Cf. BuUaire de Benoit XI V, 2 in-fol., Venise, 1778, t. i, p. 264 sq. ; Bullarium magnum, 19 in-fol., Rome, 1739-1769, t. xvi, p. 334 sq.

III. En oroi UN bref diffère d'une bulle. — Pour les détails, voir Bulle. III. Dès son origine, sous Eugène IV (1431-1447), on distingue le bref par la manière dont il est daté, non à partir de l'Incarnation, comme les bulles, mais à partir de la Nativité de Notre-Seigneur. Ce même pape cependant scella les brefs de son sceau personnel, sub annulo nostro secreto, tandis que ses successeurs, Calliste III, élu en 1455, et Paul III, en 146i, les expédièrent sous l'anneau du pêcheur, sub

\i. ,,1 I- \ 1 i 17-1455) fut le premier qui donna inté- -I ili iiii ni iu\ Irefs la formule initiale qui les distingua dupul^ ili- iill.^. l't qui est ainsi libellée : Xicolaus, papa V. il' ' ^ /'' ■ -l'hiiem et aposlolicam benedictionen, .iin-i .jn i i I rimile finale d'où furent exclues pour l'aveiiii 1, - . \i r -^lùiis du calendrier romain : calendes, ides et noues, remplacées dès lors par les termes du calendrier moderne. Cette formule finale, qu'on retrouve depuis dans tous les brefs, fut aussi rédigée la première fois par ce même pape : Datum Bonise, apud sanctum Pelrum, sub annulo piscatoris, die .\y aprilis, mccccxl. vill, ponlificatus nostri anno II. Après avoir donné, le premier, cette formule, Nicolas V n'y fut pas toujours fidèle; mais ses successeurs s'y attachèrent tellement que, depuis lors, elle n'a pas sensiblement varié. Cf. Acia sanctorum. Proptjleum ad acta SS. mensis maii. De usu annorum ab incarnatione Domini in cancellaria pontificia diu vario, diversoque ah usu signaturse brevium, n. 47; Cenni, De antiquilate ecclesia; hispamr dissertaliones, 2 in-4», Rome, 1740-1741, De annula / < f i\ , ' yariis di])lomatum inscriptionibits, t. i, p ' ;: 'li ' " n. De re diplomatica, 1. II, c. xiv, § 2, 2 n i-i \ i I 1789;

Philippe Badose, De bullis et de ''.-< ./mis hii.-ris

apostolicis dissertatio, Rome, 1742; X. de Wailly, Eléments de paléographie, part. II, c. vil, art. Eugène I V, 2 in-fol., Paris, 1838, t. i, p. 294 sq; art. Nicolas V, p. 343: art. Pie 11, p. 355; M. Prou, Manuel de paléographie, 2* édit., Paris, 1892, p. 115.

IV. Autorité des brefs. — Quoique les brefs soient loin d'avoir l'importance des bulles, néanmoins, pour les matières dont ils traitent, ils font foi aussi bien