‹ Dictionnaire des accidents du travailChapitre 114 sur 116 · CLA« OU · texte numérisé non relu

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parti de tabh

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t»ASSIâLBS BÉ LA tÂXB DB l'aRTIGLB 4 323

PROFESSIONS

Gaules ou perches (Marchand de)

Glace, eau congelée iMarchand de) »....

Glaces i Marchand de ; eu gros

Glaces Marchand de) en demi-gros ,

Glaces (Marchand do) en détail

Glacier

Glacier-limonadier

Glacières ^Maître dj)

Globes terresti". s et cébstés i Marchand de)

Graine de moutarde blanche Marchand de)....

Graine devers à soie Marchand dei on gros. .

Graine de vers à soie Maixhand d^) en demigros

Graine de vers à soie Marchand de» en détail .

Gi'aines fourragères, oléaginciuses et autres ^Marchand de ) en gros

Graines fourragères, oléagineuses et autres (^Marchand de) en demi-gros

Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en détail

Grainetier-fleuriste (Marchand i en gros

Grainetier-fleuriste Marchand) en détail

Grainier ou grainetier

Grains (Marchand do > en gros

Grains (Marchand de) en demi-gros

Grains et graines (Marchand de; en détail

Gymnase ( Maître de )

Halles, marchés ou emplacements sur les places publiques (Adjudicataire, concessionnaire ou fermier des droits de)

Harpes (Marchand de) ayant boutique ou magasin.

Herboriste (Marchand) en gros

Herboriste-droguiste

Herboriste ne vendant que des plantes médicinales fraîches ou sèches

Histoire naturelle (Marchand d'objets d')

Horloger

Horlogerie (Marchand de fournitures d')

Horlogerie (Marchand en gros de pièces d*)....

Horloges en bois ^Marchand d')

Hôtel (Maître d' )

Hôtel çarni (Maître d') louant à la semaine, à la quinzaine ou au mois

CLASa

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ÏABLBAtJ ÛfiÔ PROFESSIONS

PROFESSIONS

Houblon (Marchand de) en eros

Houblon (Marchand de) en demi-gros

Housses et autres articles analogues pour les bourreliers et les selliers (Marchand de)

Huiles (Marchand d*) en gros

Huiles (Marchand d*) en demi -gros

Huiles (Marchand d*) en détail

Huitres (Marchand d*) vendant à des expéditeurs ou à des marchands, faisant des envois sur commande ou expédiant pour son compte

Huitres (Marchands d ) pour la consommation locale, vendant habituellement par bourriche ou par panier, aux détaillants, aux restaurateurs, aux aubergistes, aux traiteurs, aux cafetiers.

Huitres (Marchand d*) pour la consommation locale

Hydromel (Marchand d')

Images (Marchand d')

Imprimerie (Marchand de presse, caractères et ustensiles d*) •...

Infirmerie d*animaux (Tenant une)

Instruments aratoires (Mai*chand d')

Instruments de chirurgie en métal (Marchand d')

Instruments de musique (Marchand d'), celui qui vend à d'autres marchands ou fait des envois sur commande ,

Instruments de musique à vent, en bois ou en cuivre (Marchand a ) ,

Instruments de musique en cuivre (Marchand de pièces d')

Instruments pour les sciences (Marchand d') ayant boutique ou magasin

Ivoire (Marchand d'objets en)

Jais ou jaïet (Marchand d'objets en)

Jardin public (Tenant un)

Jeaugeage, mesurage ou pesage (Adjudicataire, concessionnaire ou fermier des droits de)..

Jeu de paume (Maître de)

Jeux et amusements publics, tels que jeux de quilles ou de mail, manège à chevaux de bois, billard anglais, etc. (Maître de)

Jeux et amusements publics, tels que tirs, arènes, tournants, massacres, loteries, panoramas

2 s-gS

PASSIBLES DB LA TAXE DB l' ARTICLE 4 32S

PROFESSIONS

optiques. photographieSyCabinets de curiosités,

Shénomènes et autres attractions, jeux de force, 'adresse ou de hasard, etc. (Exploitant un établissement forain do) . . •

Joaillier (Marchand), n'ayant point d'atelier

Kaolin, pétunzé, manganèse (Marchand de)

Laine bruto ou lavée (Marchand de) en gros. ...

Laine brute ou lavée (Marchand de) en détail..

Laine de bois ou fibre de bois (Marchand de) en gros

Laine de bois ou fibre de bois (Marchand de) en détail

Laine filée ou peignée (Marchand de) en gros...

Laine filée ou peignée (Marchand de) en demi-

gros.

Laine filée ou peignée (Marchand de) en détail.

Lait (Marchand expéditeur de)

Lait (Marchand de) en gros

Lait d'ânesse (Marchand de)

Lapidaire en pierres fausses (Marchand)

Lattes (Marchand de) en gros

Lattes (Marchand de) en détail

Layettes d*enfants ( Marchand de)

Légumes frais, champignons et autres comestibles analogues (Marchand de) en gros

Légumes secs (Marchand de) en gros

Légumes secs (Marchand de) en demi-gros...

Légumes secs (Marchand de) en détail

Levure ou levain (Marchand de)

Libraire-éditeur ,

Libraire non éditeur 1 ,

Librairie (Agent de) ,

Lie de vin (Marchand de) ,

Liège brut (Marchand de) en gros ,

Liège brut (Marchand de) en détail

Liens de paille, d'écorce, etc. (Marchand de).

Limailles (Marchand de)

Limonadier non glacier ,

Lin ou chanvre brut ou filé (Marchand de) en gros

Lin ou chanvre brut ou filé (Marchand de) en demi-gros

Lin ou chanvre brut (Marchand de) en détail.

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TABLEAU DÈS PROlteSStONà

PROFESSIONS

lin ou chanvre filé (Marchand de) en déUil

Linge (Marchand de vieux). . . . ... . . . . • • • .

Linge de table et de ménage, objets d ameuble ment ou de literie (loueur de)

Llnger (Fournisseur)

Linger r Marchand» vendant en gros

Linger (Marchand) vendant en demi-gros

Linger (Marchand) vendant en détail

Liqueurs (Marchand de) en détail

Liqueurs et eaux-de-vie (Débitant de)

Literie (Marchand d'articles ou fournitures de) en détail

Lithochromies (Marchand de)

Lithographies (Marchand de) ... «

Lithophanies (Marchand de)

Location de baraques et baraquements (Entre preneur de) <

Logeur / ; : ' •

Logeur de bestiaux, de chevaux et autres bétes de somme

Loueur d*abris sur les marchés

Loueur d'échafaudages

Loueur de livres

Loueur de tableaux et dessins

Lunetier (Marchand)

Lustres (Marchand de)

Luthirie (Marchand de pièces de)

Machines agricoles (Loueur de)

Machines agricoles ( Marchand de) • . • • .

Ma. hines à coudre, à piquer, à broder, à plisser, à écrire et autres machines analogues (Marchand de) en gros

Machines à coudre, à piquer, à broder, à plisser, à écrire et autres machines analogues (Marchand de) en demi-gros

Machines à coudre, à piquer, à broder, à plis ser, à écrire et autres machines analogues (Marchand de) en détail

Machines-outils, grandes machines, matériel industriel ou d'entrepreneur (Marchand de).,.

Machines-outils, grandes machines, matériel industriel ou d'entrepreneur, d'occasion (Marchand de) , •

^ASStBLBd Dâ lA tAXB BB L^ARTIGLB 4 32?

PROFESSIONS

Magasin de plusieurs espèces de marchandises (Tenant un)^ lorsqu'il occupe habituellement plus de dix personnes employées aux écrituresy aux caisses, à la surveillance, aux achats et aux ventes intérieures ou extérieures

Magasin pour la vente en demi-gros ou aux particuliers de vêtements confectionnés (Tenant un), lorsqu'il occupe habituellement plus de dix personnes employées aux écritures, aux caisses, à la surveillance, aux achats et aux ventes intérieures ou extérieures

Magasin pour la vente en demi -gros ou en détail de quincaillerie, de ferronnerie et d'articles de ménage (Tenant un), lorsqu'il occupe habituellement plus de dix personnes employées aux écritures, aux caisses, à la sur veillance, aux achats et aux ventes intérieures ou extérieures

Magasin pour la vente en demi-gros ou en détail d'épiceries, liqueurs et conserves (Tenant un), lorsqu'il occupe habituellement plus de dix personnes employées aux écritures, aux caisses, à la surveulance, aux achats et aux ventes intérieures ou extérieures

Maillechort et autres compositions métalliques (Marchand en gros d'objets en)

Maillechort et autres compositions métalliques (Marchand d'objets en) en détail

Maison de séjour pendant les pèlerinages, retraites, etc. (Tenant une)

Maison particulière de retraite (Tenant une)....

Maison particulière de santé (Tenant une)

Maître placeur de bestiaux sur les marchés

Mandataire aux halles de Paris

Manège d'équitation (Tenant un)

Marbre (Marchand de) en gros

Marbre factice (Marchand d'objets en)

Marc d'olives (Marchand de)

Marchand forain

Marchand forain sur bateau % • . • .

Mareyeur expéditeur

Margarine ou autres produits analogues (Marchand de) en gros

TABLEAU DES PROFESSIONS

PROFESSIONS

Margarine ou autres produits analogues (Marchand de) en demi-gros

Margarine ou autres produits analogues (Marchand de) en détail

Maroquinerie (Marchand de) en gros

Maroquinerie (Marchand de) en demi-gros

Maroquinerie (Marchand de) en détail

Marrons et châtaignes (Marchand de) en gros. . . ,

Marrons et châtaignes (Marchand de) en détail

Masques (Marchand de)

Matériaux (Marchand de vieux)

Matériaux de construction (Marchand de) ...."..

Matières premières pour la fabrication de la bière (Marchand de) en détail

Mèches (Marchand de)

Ménagerie foraine (Directeur de)

Meneur de nourrices

Mercerie (Marchand de) en gros

Mercerie (Marchand de) en demi- gros

Mercerie (Marchand do) en détail

Mercerie (Marchand de menue)

Métaux (Marchand en gros de) autres que l'or, l'argent, le plaline, le fer en barre ou la fonte..

Métaux (Marchand en demi-gros de) autres que Tor, l'argent, le platine, le fer en barre ou la fonte

Métaux (Marchand au détail de) autres que l'or, Targent, le platine, le fer en barre ou la fonte

Meubles (Marchand de) ,

Meubles et outils d'occasion (Marchand de)....,

Meules à aiguiser (Marchand de) ,

Meules de moulin (Marchand de)

Miel et cire brute (Marchand de) en gros

Miel et cire brute (Marchand de) en détail

Mine de plomb (^Marchand de) en gros

Mine de plomb (Marchand de) en détail

Minerai de fer, d'étain ou de zinc (Marchand de).

Modes (Marchand de)

Mosaïques (Marchand de)

Mottes à brûler (Marchand de)

Moules en bois pour la passementerie (Marchand de)

Moulures (Marchand de) en boutique

PASSIBLES DB LA TAXE DE l'aRTIGLE 4 329

PROFESSIONS

Moutarde (Marchand de) en gros

Moutarde (Marchand de) en détail

Moutons et agneaux (Marchand de)

Mulets et mules (Marchand de)

Musique (Marchand de) éditeur

Musique (Marchand de) non éditeur

Nacre brute ( Marchand de)

Nacre de perles (Marchand d'objets en)

Natation (Tenant une école de )

Nécessaires (Marchand de) . . . .-

Négociant

Noir de fumée ou noir animal (Marchand de)...

Nougat (Marchand de) eu gros

Nourrisseur de vaches, de chèvres ou de brebis pour le commerce du lait

Nouveautés (Marchand de) n*occupant pas plus de dix personnes employées aux écritures, aux caisses, à la surveillance, aux achats et aux ventes intérieu res ou extérieures

Objets en cuivre, plaqué, os, ivoire, ébëne, etc., pour la sellerie ou la carrosserie (Marchand d*).

Objets ou figures en cire (Exploitant un établissement forain d*)

Octroi (Adjudicataire, concessionnaire ou fermier des droits d')

Œufs, volailles, lapins ou gibier (Marchand expéditeur d) lorsqu'il occupe plus de dix ouvriers ou employés

Œufs, volailles, lapins ou gibier (Marchand expéditeur d') lorsqu'il n'occupe pas plus de dix ouvriers ou employés

Œufs, vodailles, lapins ou gibier (Marchand d*) en gros

Œufs, volailles, lapins ou gibier (Marchand d') on détail

Oiselier

Or, argent ou platine (Marchand d')

Oranges ou citrons (Marchand d*) en gros

Oranges ou citrons (Marchand d*) en boutique et en détail

Orfèvre (Marchand) sans atelier

Orgues portatives ou harmoniums (Marchand d').

Oribus (Marchand d')

TABLEAU BBS PROFESSIONS

PROFESSIONS

Ob (Marchand d*) en gros

Osier (Marchand d*) vendant par voiture ou par

bateau • • • •

Osier (Marchand d') vendant à la botte ou par

petites quantités

Ouate (Marchand d')

Outils, instruments et harnais à l'usage des ou

vriers tisseurs (Marchand d*)

Outres (Marchand d*) «

Pacotilleur

Paille coupée pour chaises (Marchand de)

Paille ou mousse teinte (Marchand de)

Pain (Revendeur de). . w

Pain d'épice (Marchand de) vendant en gros. . . . Pain d'épice (Marchand de) vendant en détail et

en boutique

Pain à cacheter et à chanter (Marchand de)

Pantoufles (Marchand de) en détail

Papetier (Marchand) en gros

Papetier (Marchand en demi-gros

Papetier (Marchand) en détail

Papiers de fantaisie, papiers déchiquetés, papier

végétal ou héliographique (Marchand de)

Papiers imprimés et vieux papiers (Marchand

oe) en gros

Papiers imprimés et vieux papiers (Marchand

de) en demi-gros

Papiers imprimés et vieux papiers (Marchand de)

en détail • •

Papiers ou taffetas préparés par usages médicinaux (Marchand de)

Papiers peints pour tenture (Marchand de)

Papiers pour emballage et pour sacs (Marchand

de) en gros

Papiers pour emballage et pour sacs (Marchand

de) en demi-gros

Papiers poui* emballage et pour sacs (Marchand

de) en détail

Paquebots étrangers (Tenant une agence de)....

Parapluies (Marchand de) vendant en gros

Parapluies (Marchand de) vendant en demi-gros.

Parapluies (Marchand de) vendant en détail

Parapluies (Marchand de vieux). . . ,

PASSIBLES DB LA TAXE DB l'aRTIGLB 4 331

PROFESSIONS

Parc aux charrettes (Tenant un)

Parfumeur (Marchand) en gros

Parfumeur (Marchand) en demi-gros ...-.

Parfumeur (Marchand) en détail

Passementier (Marchand) en gros.

Passementier (Marchand) en demi-gros

Passementier (Marchand) en détail

Pastels (Machand de) en gros

Pastels (Marchand de) en détail

Pâtes alimentaires (Marchand de) en eros

Pâtes alimentaires (Marchand de) en demi-gros.

Pâtes alimentaires (Marchand de) en détail.... Pâtisseries, bonbons, glaces, sirops et autres objets de consommation (Tenant un établisse ment forain pour la vente de)

Pavés (Marchand de)

Péage sur une route (Adjudicataire, concessionnaire ou fermier des droits de)

Peaussier (Marchand) en gros...

Peaussier (Marchand) en demi-gros

Peaussier (Marchand) en détail

Peaux de lièvre et de lapin (Marchand de) en boutique

Peaux en vert ou crues (Marchand de)

Pèche (Adjudicataire ou fermier de)

Peignes (Marchand de) en gros

Peignes (Marchand de) en détail

Peignes de soie (Marchand de)

Peignes en cannes ou roseaux pour le tissage (Marchand de)

Pelles de bois (Marchand de)

Pelleteries (Marchand de) en gros, s'il tire habi tuellement des pelleteries de l'étranger ou s'il en exporte

Pelleteries (Marchand de) en détail

Pendules, bronzes, montres, chroaomètres, objets en métal doré ou argenté (Marchand do) en gros.

Pendules, bronzes, montres, chronomètres, objets en métal doré ou argenté (Marchand de) en demi-gros

Pendules, bronzes, montres, chronomètres, objets en métal doré ou argenté (Marchand de) en déteil

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