PREFACE

Dans la fameuse nuit du 4 août 1789, sur la proposition du duc d'Aiguillon, Assemblée nationale avait proclamé avec entnousiasme l'abolition des droits odaux. Le servage, la mainmorte, la dîme disparaissaient sans retour. Mais si . noblesse avait déposé ses privilèges sur Tautel de la patrie , elle conservait icore ses titres : un décret du 17 juin 1790 les lui enleva. Les qualifications de rince, de duc, de marquis, de comte, de vicomte, de vidame, de baron, de cheilier, de messire, d*écuyer, de noble, furent supprimées ; les livrées et les armoies proscrites et les dénominations de Monseigneur, d'Excellence, d'Altesse, Éminence et de Grandeur, considérées comme contraires aux principes d'égalité lis en honneur par le régime républicain. La nouvelle législation abolissait acore les substitutions, les préciputs attribués aux aînés pour soutenir le nom t le rang des familles, et les majorats, institution d*origine espagnole, acclimatée n Flandre, en Artois et en Franche-Comté.

Un an après^ tous les ordres de chevalerie avec leurs décorations et leurs insines étaient supprimés (*).

Pour favoriser l'exécution de ces d^ci^^^s, TAssemblée nationale décida, le 6 mai 1792, que les papiers concernant les ordres de chevalerie et la noblesse, «posés aux Augustins de Paris, seraient brûlés, et, le 24 juin suivant, eUe tendit cette mesure à toute la France : dans chaque département, tous les titres ;énéalogiques. tous les documents nobiliaires devaient être anéantis.

La Convention ne fit qu'exagérer ces rigueurs, et le Directoire ne se montra )as [)lus clément envers ceux qui passaient, à tort ou à raison, pour représenter ^ancien régime. On jugera du profond discrédit où était tombée la noblesse , >ar l'article i«^ du décret du 29 novembre 1797, ^^^^^ conçu :

• Les ci-devant nobles et anoblis, c^est-à-aire tous ceux qui avaient reçu la loblesse de leurs (>ères, ou qui l'avaient acquise transmissible héréditairement à eurs enfants, ne pourront exercer leurs droits de citoyens français dans les assem- >lées primaires, communales et électorales, ni être nommés à aucune fonction publique, qu'après avoir rempli les conditions et les délais prescrits à l'égard des Etrangers par 1 article 10 de la Constitution.

Ce décret exceptait cependant les membres des Assemblées nationales, les membres du Directoire, les ministres, les militaires en activité de service et tous ceux Soi pouvaient prouver qu'ils avaient contribué à conquérir la liberté et à fonder I République.

Cet ostracisme dura deux années, c'est-à-dire jusqu'à la promulgation de la Constitution de l'an VIII (i3 décembre 1799). L'article 2 de cette Constitution : ■ Tout homme né et résidant en France est citoyen français, 0 réintégrait les Dobles dans leurs droits politiques, sans toutefois les désigner expressément, mais aussi sans les excepter. Un avis du conseil d'État du 25 décembre 1799 abrogea explicitement cette rigueur, cette mort civile dont la noblesse avait été frappée. Quant aux anciens titres, il n'était point permis de les faire revivre.

Et toutefois, le titre vu, article 87 de racte constitutionnel du 22 frimaire in VIII (i3 décembre 1799), contenait une première dérogation à ces mesures ndicalement démocratiques, et déjà faisait entrevoir le rétablissement desdictinctions honorifiques; il statuait en ces termes : « Il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auront rendu des services éclatants en combattant pour la république. >

Qu'avait été autre chose, dans le principe, la noblesse de Tancien régime , si oe.n'est une récompense royale accordée aux services rendus à la monarchie, à PEtat?

De là à institution de l'ordre de la Légion d'honneur, il n'y avait qu*un pas :

\% ^'oy. Décrets du 3o juillet 1 791, du 19 sept. 1791 (suppression de Tordre de Malte), le 5 octobre suivant, suppression de l'ordre royal militaire de Saint-Louis.

remarquons cependant qu'il ne fut pas franchi d'un seul coup. Bonaparte, piemier consul, se borna d*abord à créer une Légion d'honneur composée de

Ïuinzc cohortes et de tous les militaires qui avaient reçu des armes d'honneur (*). l'était préparer les esprits à un retour vers les distinctions honorifiques. L'étaolissement des sénatoreries (4 décembre 1802), sorte de dotations nobiliaires, accusj plus encore les tendances de Napoléon, qui préludait ainsi peu à peu à la création de la noblesse impériale.

consuJ membres

Ce n'est que le 2 messiâor (21 juin 1804) suivant, au'èst créée la décoration de la Légion d'honneur, telle qu'elle est encore aujourd'hui portée.

Enfin, Napoléon, en conférant le royaume de Naples à son frère Joseph , se réservait, par sa déclaration du 3o mars 1806, le droit de créer de grands fie^ duchés, dans les pays qu'il^venait de conquérir.

Ainsij dans les anciens États de Venise, c^ue l'empereur d'Allemagne cédaitet réunissait au royaume d'Italie par le traité de Presbourg, furent érigés ea duchés, grands fiefs, les provinces suivantes :

i'^ La Dalmatie; 2° 1 Istrie; 3® le Frioul ; 4*Cadore; 5*» Bellune; 6* Coiibgliano; 7° Trévise; 8<>Feltre; g^Bassano; lo** Vicence; 1 1* Padoue ; 12* Rovigo.

Dans le royaume de Naples et de Sicile, les duchés de Tarente, de PontD- Corvo, de Gaëte et d'Otrante.

Trois autres grands fiefs dans les duchés de Parme et de Plaisance, et deoz autres dans les pays de Massa et de Carrare, réunis à la principauté de Lucquo.

L'Empereur destinait ces grands fiefs à cécompenser les services de ses généranz et de SCS ministres.

La création de la nouvelle noblesse était déjà décidée dans la pensée de Napoléon.

n rendit ses intentions plus explicites parle sénatus-consulte du 14 août 1806, relatifs l'échange ou aliénalion cfes duchés relevant de l'Empire français (autorisant la dotation en faveur de la princesse Pauline Bonaparte, pour 1 indemniser de la cession de la principauté de Guastalla, dont elle avait été investie en verti du décret du 3o mars précédent). L'article 5 de ce sénatus-consulte était aiofl rédigé :

ce Quand Sa Majesté le jugera convenable, soit pour récompenser de erands services, soit pour exciter une utile émulation, soit pour concourir à l'éclat do trône, Elle pourra autoriser un chef de famille à substituer ses biens libres pour en former la dotation d'un titre héréditaire, c'est-à-dire à constituer un majoraU

Depuis le 18 brumaire, Napoléon avait, dans toutes ses institutions, tends évidemment à établir la société nouvelle sur les principes d'autorité abscdoe qu'avait renversés la Révolution. Tout en maintenant l'égalité civile proclaoie

[)ar la Constituante, il avait résolu d'utiliser l'un des plus puissants élémentsde 'ancien régime, et de créer autour du trône impérial une noblesse qui en rehaussât la majesté , et assurât en même temps la durée de la dynastie Njk poléonienne.

On sait d'ailleurs avec quelle persistance l'Empereur s'était efforcé d'attiiv aux Tuileries l'ancienne noblesse, tant pour désarmer peu à peu les partis hostiles, que pour mettre à profit les forces vives de la royauté tombée.

Le temps était venu de réaliser un dessein longuement préparé : le décret dn I*' mars 1808 régla l'organisation des titres et majorats : la noblesse impériale était définitivement créée.

Dans la séance du 11 mars 1808, le prince archichancelier Cambacérès, le stoïque républicain de 1793, que l'on ne s'attendait guère à voir proposer Vàt' blissemcnt de la nouvelle noblesse, prononçait devant le Sénat un discours dans lequel il résumait clairement les tendances de l'Empereur. Nous croyons devoir en citer le début :

« Messieurs, les statuts que je vous apporte et que Sa Majesté impériale tf royale a voulu vous communiquer, doivent donner le mouvement et la vie an

(*) Loi du 29 floréal an X (19 mai 1802).

— vn —

ne créé par le sénatus-consulte du 14 août i8o6. Uopinion n'est point inle sur les avantages de ce système.

il restait encore quelques doutes à résoudre, j'aurais recours à Tcxpéricnce clés et à Tautorité de nos plus grands publicistes, qui ont considéré Texiset le maintien des distinctions héréditaires comme entrant en quelque dans l'essence de la monarchie.

s prééminences qu'une telle institution établit, les rangs qu'elle détermine, ivenirs quelle transmet, sont l'aliment de Thonneur, et cet honneur est en temps le principe du Gouvernement sous lequel la force du caractère al nous a ramenés. — Il était donc urgent de remplir cette lacune de notre sation politique... »

écret du i" mars contenait les dispositions suivantes : titulaires des grandes dignités de TEmpire (c'est-à-dire le grand électeur, chancelier de TEmpire, l'arcbichancelier d'Etat, Tarchitrésoricr, le cone. le grand amiral, le gouverneur général des départements au-delà des porteraient le titre de prince et d'altesse sérénissime, et leurs fils aînésaude droit le titre de duc de l'Empire, à condition qu'un majorât produisant ent mille francs de revenu fût institué en leur faveur. — Ce titre et ce mataient transmissibles à leur descendance directe et légitime, naturelle ou ve, de mâle en mâle et par ordre de primogéniturc. Les grands dignitaires lent en outre instituer pour leur fils aîné ou puîné, des majorats auxquels it attachés des titres de comte ou de baron,

ministres, les sénateurs, les conseillers d*Etat à vie, le président du Corps tif, les archevêques devaient, durant leur vie, porter le titre de comte. Ce devenait transmissible à la descendance directe et légitime, naturelle ou ivc, et pour les archevêques à celui de leurs neveux qu'ils auraient choisi, titulaires justifiaient d'un revenu de trente mille francs, en biens propres er un majorât. Les titulaires pouvaient ainsi instituer, en faveur de leur lé ou puîné, un majorât auquel serait attaché le titre de baron, présidents des collèges électoraux, les premiers présidents et les procureurs LUX de la Cour de cassation, de la Cour des comptes et des Cours d'appel, lires des trente-sept bonnes villes (*) devaient porter pendant leur vie le e baron, savoir: les présidents des collèges électoraux après avoir présidé un e pendant trois sessions, les premiers présidents, les procureurs généraux maires après dix ans d'exercice, et à condition de justifier d'un revenu de t mille francs, dont un tiers serait afTecté à la dotation du titre^ et passerait ii sur tous ceux qui se succéderaient dans ce titre.

membres de la Légion d'honneur et ceux qui à l'avenir obtiendraient Hstinction^ porteraient le titre de chevalier, qui serait transmissible à la idance directe et légitime, naturelle ou adoptive, de mule en mâle, par de primogéniture, nonobstant des lettres patentes qui seraient accordées irchichancelier, si l'on pouvait justifier d'un revenu net de trois mille au moins.

mpereur se réservait de concéder les titres qu'il jugerait convenable aux lux, préfets, officiers civils et militaires qui se seraient signalés par des ss rendus à l'État.

'ticle i5 et dernier du décret défendait de c s'arroger des titres et qualifica- I qui n'auraient pas été conférés par le chef de l'État, remarquera que les titres impériaux étaient tous essentiellement persont qu'ils s'éteignaient avec le titulaire, ci ce dernier n avait pas reçu de do- , ou n^ avait pas constitué lui-même un majorât.

majorats se divisaient, on le voit, en deux classes : les majorats de propre nnent et les majorats sur demande : un décret spécial du 3 1 mars 1 808 en 'organisation.

es trente-sept bonnes villes étaient: i. Paris, 2. Lyon, 3. Marseille, 4. Bordeaux ïn, Cj. Turin, 7. Nantes, 8. Bruxelles, 9. Anvers, 10. Gand, 11. Lille. 12. Toulouse' »e, 14, Aix-la-Chapelle, i5. Orléans, iC. Amiens, 17. Angers, 18. Montpellier, uj. Metz' :n. 21. Alexandrie, 22. Clermont-Ferrand , 23. Besançon, 24. Nancy, 23, Versailles,' mes, 27. Genève, 28. Mayence, 29. Tours, 3o. Bourges, 3i. Grenoble, 32. La Rochelle* on, 34. Reims, 33. Nice, 36. Montauban, 37.Troyes.

— vin —

Les majorats de propre mouvement^ qui prenaient aussi le nom de dotationSi étaient à coup sûr les plus glorieux, puisqu*ils étaient accordés spontanémenl par l'Empereur pour récompenser d'eminents services, militaires ou civils, et qu'ils étaient composés de biens fournis par TÉtat. Pour faciliter la constitution de ces majorats (dont la valeur devait être au moins de deux mille francs de revenu), on autorisa ceux qui avaient obtenu successivement plusieurs dotations â les réunir et à en former un majorât ou même à le compléter avec leurs biens personnels.

Les majorats sur demande étaient créés sur la demande et avec les biens do fondateur pour être affectés à un titre héréditaire.

Telle était l'organisation générale de la noblesse impériale. Nous ne saurions entrer ici dans tous les détails que comporterait ce sujet si complexe, et nous renvoyons le lecteur aux ouvrages spéciaux.

Il nous reste à dire quelques mots sur le blason de la nouvelle noblesse.

La législation impériale en fit une sorte de lexicon, indiquant le ran^ et la dignité des familles. — Ingénieuse invention de cet esprit de servitude qui caractérisait si bien cette époc}ue de transition, et qui par le franc-quartier inévitablement imposé, marquait du sceau du maître^ comme découlant exclusivemeol de son bon plaisir, toutes les illustrations anciennes et modernes de la monarchie.

Ainsi les princes et grands dignitaires de TEmpire furent dispensés du francquartier, mais Quelles que pussent être d'ailleurs leurs armoiries de famille, ils portaient invariablement le cnef d' a\ur ^ semé d'abeilles d'or, ^-Cét^Ài Tattachedu maître.

Les ducs : le chef de gueules, semé d'étoiles d'argent.

Les autres titrés, quels qu'ils fussent, portaient un franc-quartier spéciale leur dignité ; ainsi les comtes sénateurs : le franc-quartier à dextre, d'azur à unmiroir d'or en pal, dans lequel se mire un serpent tortillé autour du manche

Les comtes archevêques: le franc-quartier à dextre; d'azur à la croix pattéed'or.

Les comtes militaires : le franc-quartier à dextre, d'azur à Tcpée haute, en pal d'argent montée d'or.

Les barons évêques : le franc-quartier à sénestre de gueules, à la croix akisée d'or.

Les conseillers d'État : le franc-quartier à dextre, échiqueté d'azur et d*or.

Les barons-militaires : le franc-quartier à sénestre de gueules, à l'épée haute en pal d'argent.

Les simples chevaliers de la Légion d'honneur , privés du franc-quartier, portaient la croix de l'ordre placée sur une des pièces honorables de Técu (*).

Des signes et francs-quartiers analogues étaient réservés aux bonnes villes et à tous les dignitaires ou fonctionnaires de l'Etat, à quelque rang qu'ils fussent placés : tous portaient ce que sous l'ancienne monarchie, l'on aurait certainement considéré comme un stigmate, une marque de vasselage. Étrange révolution opérée dans les mœurs dune caste qui naguère affichait tant de hauteur et d'esprit d'ifr dépendance.

A la Restauration, comme on le pense bien, disparurent complètement touta ces innovations. La noblesse nouvelle se hâta de supprimer ces témoins de sa récente «origine , tout en conservant les armoiries à elle octroyées, quand elles oc rappelaient rien de la sujétion impériale, et pour plus facilement se confondit avec la noblesse d'ancienne souche. Ainsi, les uns par vanité, les autres par flatterie pour le nouveau régime, échangèrent leurs titres de barons et de comtes A création napoléonienne, contre ceux de marquis et de vicomtes que réhabilicdl la Restauration et qui n'étaient point d'usage sous l'Empire. Pour ceux de Tan cienne aristocratie qui s'étaient laissé atteler au char impérial, c'était une sort de droit : car l'article 7 1 de la Charte constitutionnelle, octroyée par Louis XVIII était conçu en ces termes :

c La noblesse ancienne reprend ses titres : la nouvelle conserve les siens. >

(*) Très peu de légionnaires ont établi ce majorât qui assurait la transmissibilité du titre * chevalier. On trouvera dans ce travail les noms de ceux qui ont obtenu à cet eflet des lettr patentes.

DES

vfOBLISSEMENTS