Troisième République

Laissons les historiens faire la part des dettes qu'il convient d'attribuer à chaque gouvernement; nous n'avons pas ici à faire ce compte, il nous suffit d'avoir à retracer pour la période les emprunts de diverses natures qui ont été réalisés.

Si nous en exceptons les avances faites directement par la Banque de France, les emprunts faits sous forme de consolidation et l'emprunt dit Morgan, tous les autres emprunts ont été faits par voie de souscription publiciue ou par éniissiou directe aux guichets du Trésor, avec concurrence et publicité.

Nous examinerons séparément chacune de ces formes d'emprunt, t. Àvcmces de la Banque de France el d'kUjérie.

Les embarras financiers qui marquèrent ses premiers moments obligèrent le Gouvernement de la Défense nationale à recourir à l'emprunt, mais en raison des circonstances politiques et financières, il lui était difficile sinon impossible de faire appel directement au crédit.

Il eut alors recours à la Banque de France.

Voici, par ordre de date, les avances consenties par cet établissement au Gouvernement de la Défense nationale :

24 septerabro 1870 75,000,000

5 décembre 1870 200,000,000

11 janvier 1871 50,000,000

23 janvier 1871 400,000,000

Avances aux trésoriers généraux de Metz

et de Strasbourg 30,000,000

Les trois premières de ces avances furent elTectuées contre des remises de bons du Trésor au taux de l'escompte du commerce. Celle du 23 janvier fut fixée au taux de l'escompte au jour de la négociation ou du jour du renouvellement des bons, mais le traité stipulait que si à la fin de chaque année le montant des escomptes touchés faisait ressortir l'intérêt des sommes prêtées à un taux supérieur à 3 p. 100, le surplus des intérêts serait affecté à l'amortissement du capital.

Comme en 1848, on convint de donner à la Banque les forêts de la Liste civile en garantie de ses avances.

EMPRUxNTS

La guerre terminée, la paix conclue, on allait enfln pouvoir régulariser la situation Onancière si troublée jusqu'alors, lorsque surgirent les événements du 18 mars 1871.

Au lieu de demander aux créations de rentes le secours dont on avait besoin pour faire face aux dépenses occasionnées par les troupes allemandes et aux besoins journaliers du Trésor, on recourut de nouveau à la Banque de France. Du 13 mars au 20 juin 1871, cet établissement mita la disposition du Trésor une somme de 56j millions, ce qui porta le montant de ses avances, en y comprenant 200 millions prêtés au gouvernement impérial, à loôO millions '.

Aux avances qui précèdent il faut ajouter celle de 40 millions consentie au gouvernement par la Banque d'Algérie, pour les besoins de l'Algérie.