Classification des cotes

La direction générale des contributions directes a fait procéder en 1853 (Cire, du 21 mai) à un dépouillement, non renouvelé depuis, qui a permis de déterminer comment se classaient pour l'année

PORTKS 1^:T FIvNCTRKS 015

1S53 les articles de rôles, suivant le nombre des contributions qu'ils couiprenneut.

Le tableau ci-dessous fournit des renseignements intéressants en ce qui concerne la contribution des portos et fenêtres.

Natnrc doa contributions comprises (I.1U8 cbnqne article «lu rtMe.

G(jnlribulioii tics portes ol foiuMrus seule. . .

/cunlrihulioii foucièio

taxe personnelle

criutriliutidn (les patentes . . .

Cdiilrllnillon fonciôro et taxe

liei'siuinelle

Icoutrihutious funcièro et des

])ateiitcs

;'ontribution niobilicro et taxe

Cnnlribution | persoiuielle

(les iiortcs /contribution des patentes et

et feu(5tres \ taxe personnelle

et contributions rouci(''re, des patentes et taxe persounelle - .

oulributious rouci(')re, mobilière et taxe [ursonuelle. . .

contributions mobili(''re , des liatentes et taxe persounelle.

contributions fouci(Jre, mobilière, des patentes et taxe personnelle

Nombre d'artlolea

de rôle.

Nous rappelons ici qu'il ne peut y avoir égalité entre le nombre de cotes de la contribution des portes et fenêtres et le noml)re de propriétaires de bâtiments passibles de cette contribution. En etVet, le dénombrement des cotes se fait pur commune et dès lors tout contribuable qui possède des bâtiments imposables dans plusieurs communes est compté plusieurs fois ; il en est de môme dans quelques grandes villes oti les matrices générales (V. Matrices cadastrale et générale) sont établies par ordre topograpliique et oii, par suite, le mémo propriétaire se trouve avoir autant de cotes qu'il a de propriétés. Le nombre des cotes résultant des rôles est donc sensiblement supérieur au nombre des propriétaires.

27. Renseignements sur les éléments imposables à diverses époques. 1 . Nombre des éléments imposables.