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TARN-ET-GARONNE

cembr* !8I0, é|>oqu>' lif ro:abliss(MUt>D( du r^j^iiuo p\clusif de la ftbricalioa et de la vcDle des labiics jusqu'au 31 mai 1$T9. 1 vol. Pins, Impriment' iiatioaale. 1S79.

TlIsCAZES, Pîclionnaire gênerai dtê contributionê indirecleè, l vol. in-4o. Poitiers, Oudiu. 1SS4.

Viexis. Traite den iiiip<if« en Fronce. 4« èdit. i vol. in-S". Paris, GuillaumiD, ISSO.

TAILLE et TAILLON. — IiuptJt fi>oaal dont on trouve le nom dans les actes du xi* sit!'cle.

On distinguait la taille rtvlle et la taille personnelle.

La taille réelle, établie à raison des propriétés des contribuables, se composait de : 1° la taille d'exploitation; 2° la taille d'occupation.

La taille d'exploitation avait pour base les propriétés non bâtiessusceptibles de produire des fruits.

La taille d'occupation portait sur les propriétés bâties destinées à l'habitation.

Le taillon était un impôt de même nature qui s'ajoutait à la taille. (T. pour plus de détail l'article Contributions directes, p. 12 12, l*"" volume.)

TARN. — Chef-lieu : .\lbi; sous-préfectures : Castres. Gaillac. Lavaur.

-Nombre de communes : 319; population totale : 35S,7ô7; superlicie territoriale: J7f,02ô hectares; bois domaniaux : 6,759 hectares ; bois communaux : 9.776 hectares.

Cour d'appel de Toulouse ; chef-lieu d'académie : Toulouse; archevêché d'Albi: 16® corps d'armée (Montpellier).

Sénateurs : 3 ; députés : C ; percepteurs : 51.

Revenus des bureaux de bienfaisance en 1891 : 93,154 fr.

Valeur du centime départemental, 1891 : 48,670 francs 39 c.

Revenus communaux annuels, 1892 : 4,481,847 francs.

Voies de communication. Longueur

kilométrique.

Chemins de fer d'inttirùt aciiéral 278

— — Tocal »

Routes nationales 334

— départementales 887

Chemins vicinaux de grande coramuiiication

et d'intérêt commun 2,910

Chemins vicinaux ordinEÙres construits ou en

construction 2,018

Kiviéres naviçrables 68

— llottàbles

Budget du département.

Répartition des 4 contributions directes.

COMPTK n^KISITIK 1>R 18lU.

SOMMAIRE

Recettes ordinaires

Dépenses ordinaires :

Dépenses obligatoires . . .

Fropriétés départementales

immobilières

Routes départementales . .

Chemins vicinau.v, chemina

de fer

1,060, 951 fOO

Enfants assistés

Aliénés

Assistance publique ....

Encouragements et subventions

Instruction publique. . . .

Dépenses diverses

Total des dépenses ordin.

l,03ij,813f57

Recettes extraordinaires . .

Dépenses extrcujrdinaires .

3'i3.?j60'83 300,7ii3 55

Emprunts. Dette du département

inRIBlIlOSS

1■KRS^I^^I!LLK

PllRTKS

tur le moutaul

des

fom:ikre.

et

el

PATKNTE8.

CONTRIBITIONS.

MoniIlKIlK.

F«Nf.Tni!S.

A lElal.

Principal . . .

Ceul. généraux.

Fonds de see. et

l,.Mt!,787l'00 125,599 12

non-valeurs .

Au déparlement.

Centimes ordi-

naires et ex-

traordinaires.

Aux communes.

Centimes ordi-

uains et ex-

Total par contr.

En ajoutant aux chiffres qui précèdent le montant des frais d'avertissement mis à la charge des contribuables et qui se sont élevés à 5,880 fr. 09 c. pour les contributions perçues au profit de l'État, et à 3,920 fr. 06 c. pour celles perçues au profit des communes, la situation respective de l'État, du département et des communes peut se résumer comme suit :

État : 3,008,472 fr. 97 C. Département : 1,294,987 fr. 81 c. Communes: 1,022,186 fr. 43 c.; ce qui fait ressortir le total général des 4 contributions directes à 5,325,6i7f2i

Taxes assimilées 274,571 74

Contributions indirectes.

Boissons I,7i5,294f3i \

Tabacs 2,176,210 05 /

Douanes » > 4,250,038 10

Autres contributionsindirec- l

tes 358,533 74 /

Autres produits.

Enregistrement, domaines et

timbre 3,068.357f36

Forêts 116,717 85

Postes et télégraphes . . . . 8o2,i90 13 ) 4,929,910 95 Impôt de 4 p. 100 sur le revenu

des valeurs mobilières . . 21,679 38

Revenus et produits divers . 920,966 23

Soit un total générai de I4,780,l68f00

représentant 0 fr. 43 c. p. 100 du total général des sommes portées au compte définitif des recettes de 1891 pour 3,834,685,281 fr. 50 c. Budget général, 3,304,014,077 fr. 67 c. Budget sur ressources spéciales, 470,670,603 fr. 83 c.

TARN-ET-GARONNE. — Chef-lieu: Monlauban; sous-préfectures : Castelsarrasin, Moissac.

Nombre de communes : 194 ; population totale : 214,046; superficie territoriale: 371,780 hectares ; bois domaniaux : 1,339 hectares; bois communaux : 127 hectares.

Cour d'appel de Toulouse ; chef-lieu d'académie : Toulouse; évôché : Montauban, suffragant de l'archevêché de Toulouse; 17* corps d'armée (Toulouse).

Sénateurs : 2 ; députés : 4 ; percepteurs : 37.

Revenus des bureaux de bienfaisance en 1891 : 94,707 fr.

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