V. Fonds de réimpositions

Relais de la mer. V. Lais.

Relief (Droit de)

Remplacement. V. Caisse de la dotation de l'armée.

Remplacement (Taxe dei . .

Rente de l'Inde. V. Inde.

Rentes sur l'Elat

Reports. V. Opérations de Bourse.

Requiut ( Droits de) . V. Quint.

Réquisitions

Responsabilité des communes.

r. Communes.

Retenues '. . .

Retraites. V. Caisse des retraites, Pensions.

Revenu (Impôt sur le). . .

Rhône

Richesse publique

lois

IO.jO

Pngos.

Rôles 1116

Rôles d'équipage 1126

Routes nationales et départementales 1127

Saccharimétrie

Saône (Haute-)

Saône-et-1-oire

Sapeurs-pompiers

Sarthe

Savoie

Savoie neutralisée. V. Gcx

(Pays de).

Savoie (Haute-)

Savons

Sceau (Droits de)

Secoursmutuels(Sociétésde).

Seine

Seine-et-Marue

Seine-et-Oise

Seine-Inférieure

Sels

Séminaires

Sénat. V. Chambres législa-

tives.

Services pénitentiaires. . .

Sèvres (Deux-)

Société générale algérienne .

Sociétés

Solde

Somme

Sous-préfectures. V. Préfec-

tures.

Sous-préfets. V. Préfets.

Spécialités

Spectacles. V. Droit des pau-

vres, Théâtres.

Spiritueux. V. Alcool.

Stationnement (Droit de). .

Statistique (Droit de) . . .

Stéarine. V. Acide acétique.

Substances alimentaires . .

Succession

Sucres . .

Suppléments de crédits, l'.

Crédits supplémentaires.

Surtaxes

Syndicats

Svstème de Law

Tabacs 1303

Taille et taillon 1323

Tarn 1323

Tani-et-Garonne 1323

Taxft militaire 1324

Taxe sur les opérations de Bourse. V. Valeurs mobilières.

Taxe unique 1333

Télégraphie 1345

Téléphones 1366

Territoire étranger. V. Douanes.

Testaments. V. Donations.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Théâtres et concerts subventionnés

Timbre

Tolérance

Tontines

Traitements

Traites

Tramways. F. Chemins de fer.

Transcription

Transferts et mutations. V.

Rentes.

Transmission (Droits de). F.

Valeurs mobilières.

Transportation. F. Services pénitentiaires.

Transports

Travaux publics

Travaux publics ( Ministère des). F. Ministères.

Trésor public

Trésorerie. F. Trésor public.

Trésoriers-payeurs généraux.

T'. Trésor public.

Troque du sel. F. Sels.

Trottoirs (Taxe de) ... .

Tunisie. F. Protectorats, Trésor public.

Pages.

Université. F. Écoles et facultés, Instruction publique.

Usure . .

Vaine pâture

Valeurs mobilières ....

Var

Vaucluse

Vélocipèdes (Taxe sur les) .

Vénalité des offices . . . .

Vendanges .

Vendée

Ventes

Vergeoise. F. Sucres.

Vérification des poids et mesures. F. Poids et mesures.

Victimes du coup d'État. F.

Dommages-intérêts , Pensions.

Vienne

Vienne (Haute-)

Vignes. F. Phylloxéra, Vins.

Vinage

Pages.

Vinaigre

Vingtièmes. F. Contributions directes.

Vins

Virements

Visite (Droits de). F. Droits de visite chez les pharmaciens, etc.

Voirie

Voiture (Lettres de). F. Lettres de voiture. Récépissés.

Voitures, chevaux, etc. (Contribution sur les). . . .

Volontariat

Vosges

Pages.

Warrants 155G

Yonne 1557

Zollverein 1558

TABLE ALPHABÉTIQUE DES AUTEURS

ALLARD ■^. Chef de division à la Caisse des dépôts et consignations. — Caisse de la dolatiuu de rarui6o.

ARNAONÉ ^. Chef de bureau à la Direction générale des douanes. — Chambres de couipeusalion. — Chèques. — Kchiiiiiior.

ARNOUX lÊdouard) ^, Chef de bureau à la Direction générale des contributions directes. — Altouucineul (cuutriliulious directes). — .\djoiic,liou des plus imposés. — AlTaires (liiipol sur le eliilTre d'). — Allivrcment. — Assimilation (coiilrihutious directes). — Averlissemeut. — Hillards. — Cadastre. — Cercles.

— Contiugeuts. — Cotes. — Droits d'iuspectiou, etc. — Droits de vérilicatiou des alcoomètres. — Droits de visite, etc. — Foncière (Contribution) [partie ètraugèrej. — Fonds de uon-valeurs. — Fonds do reimpositiou. — Fonds du cadastre. — Hononùres, etc. — Matrices cadastrale et générale. — Mutations foncières. — Péréquation. — Pianos. — Portes et fenêtres. — lléclamations. — Taxes assimilées.

— Voitures, chevaux, etc. (Contribution sur les).

t BACQDÈS, Receveur principal des douanes. — Douanes, en collaboration avec M. Barrèle.

BARRÈLE ^. Chef de bureau au Ministère des finances. — Certificat de vie. — Douanes, en collaboration avec

.M Bacqués.

BARRIÈRE. Commis au Ministère des finances. — Tontines.

BEACRIN-GRESSIER ^, Chef de division au Ministère des travaux publics. — Canaux. — Inoudation. — Navigation. BÉRARD-ROBERT, Commis principal au Ministère des finances. — Impôt sur la mouture. — Ordinaire. — Solde. BIOLLAT |L.) ^. — Caisse de Poissy.

BLADÉ lÉti, Professeur à l'école des hautes études. — Chambre de commerce. — Drawback. — Entrepôts. BLONDEL, Chef de bureau au Ministère de l'agriculture. — Haras. 1 BOISDEFFRE (De) 0 ^, Ancien contrôleur central du Trésor. — Contrôle. t BOITEAU (Paul), Maître des requêtes au Conseil d'État. — Budget général de l'État. — Budgets annexes. —

lUidgels sur ressources extraordinaires et sur ressources spéciales. BOIZARD ^. Chef de bureau à la Direction générale des contributions indirectes. — Saccharimétrie. — Sucres.

— Vinage. — Vinaigre.

I BOULAN, Ancien chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Bons de liquidation.

BODTAREL, Commis principal au Ministère des finances. — Conservatoire. — Théâtres et concerts.

BRAY (De| ^, Chef de bureau au Ministère des finances. — Agents de change. — Biens de la famille d'Orléans. — Caisse Lafarge. — Canaux d'Orléans et du Loing. — Dette publique. — Dette viagère. — Dotalaires du Mont-de-Milan. — Donataires dépossédés. — Grand-livre. — Indemnités de guerre. — Majorais. — Pensions, en collaboration avec M. Joliet. — Bentes.

BRETON ^. Chef de bureau au Ministère du commerce. — Caisses d'épargne, en collaboration avec M. Vannacquc.

CAFFORT (Ch.), Chef de bureau à la Préfecture de la Seine. — Cimetières.

CAMPAGNOLE, Commis principal au Ministère de l'intérieur. — Logismographie. — Monts-de-piété.

CARVALLO, Ingénieur des manufactures de l'État. — Manufactures de l'État. — Mines.

CAYLA, Receveur particulier des finances. — Monnaies. — Or.

CHABANEL (P.), Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Paris. — Pâturage. — Pavage. — Pompes funèbres. — Syndicats. — Vaine pâture. — Voirie.

CHALVET (Et.) ^, Administrateur à la Direction générale de l'enregistrement. — Actes. — Bail.

CHARTON (P.). — Algérie. — Banques. — Capital.

CHASSAING de BOSREDON ^, Chef de bureau au Ministère des finances. — Cautionnement.s.

CHADMARD ^. Directeur des Domaines de la Seine. -7 Acquisition d'immeubles par l'Etal. — Aliénation. — Biens de l'État. — Déshérence. — Domaine. — Échange (Biens de l'Étal). — Epaves.

CHOPPIN de JANVRT ^. Ancien chef de bureau au Ministère des finances. — Echelle mobile. — Inspection générale des finances.

COLON JON (Del ^. Chef de bureau à la Direction générale de l'enregistrement. — Bourses de commerce.

COMBARIED, Secrétaire général de préfecture. — Dons el legs. — Occupations temj)oraircs.

COUDER C^. Ancien directeur général de la comptabilité publique. — Comptabilité |)ublique.

CRISENOT iDe) J. 0 ^. Ancien directeur au Ministère de l'intérieur. — Agent voyer. — Budget communal. — Budget départemental. — Caisse des chemins vicinaux. — Centimes additionnels. — Chemins ruraux.

— Chemins vicinaux. — Communes.

CROZES 0 ^-. Sous-directeur au Ministère des finances. — Dynamite.

DELARBRE 0 ^. Trésorier général des invalides de la marine. — Banques coloniales.

DELATOUR (A.) '^. Directeur du Mouvement général des fonds. — Chiens. — Impôt.

DELORME ^-, Chef de bureau au Ministère des finances. — Retenues.

DIDIER ^-, Chef de bureau au Sénat. — Amendement.

t DUVAL (Raoul I, Député. — Céréales.

1570 TABLE ALPHABÉTIQUE DES AUTEURS

DUMÂINE (Ch.), Conservateur des hypothèques. — Assurances. — Caisse de retraites pour la vieillesse. — Command. — Crédit (Ouverture de). — Donations. — Effets de commerce. — Enregistrement. — Greffes, greffiers. — Hypothèques. — Mutations. — Valeurs mobilières. — Ventes.

ÉCHÉRAC (D') ^. Inspecteur général de l'Assistance publique. — Assistance publique, Enfants assistés et moralement abandonnés, et Bureaux de bienfaisance en collaboration, avec M. Nielly.

ESSARS (Des) [P.î, Chef de bureau à la Banque de France. — Banque de France. — Crises financières et commerciales, en collaboration avec M. Clément Juglar. — Importations, exportations. — Marine marchande. — Opérations de Bourse. — Pèches maritimes. — Substances alimentaires. — Zollverein.

ESTOCQUOIS (D'), Chef de bureau à la Direction générale des postes et des télégraphes. — Téléphones.

FONTAINE (Ch.), Commis principal au Ministère des finances. — Expositions. — Expropriation. — Intendance.

— Ordonnancement. — Réquisitions. — Sociétés. — Traitements. — Traites. — Vénalité des offices. FOVILLE (De) 0 ^. Directeur de l'Administration des monnaies et médailles. — Dégrèvements. — Richesse publique. FROUIN, Inspecteur des lignes télégraphiques. — Télégraphie.

GAOWAIN G ^, Sous-directeur du Crédit foncier de France. — Biens.

GÉRADD ^, Conservateur des hypothèques. — Abandon de biens. — Accroissement. — Action — Adjudication. — Affiches.

GIRAUD, Chef de bureau à la Direction générale des contributions indirectes. — Tabacs. GOLDSCHEIDER 0 ^. Ancien sous-directeur des colonies. — Colonies.

GOTON (De), Chef de bureau au Ministère de l'instruction publique. — Instruction publique. GDERLIN de GUER, Chef de division à la préfecture du Calvados. — Acquisitions (départements). — Aliénation.

— Aliénés. — Asiles. — Boucherie. — Boulangerie. — Conseil général. — ConseUs municipaux. — Département. — Drainage. — Préfectures. — Préfets. — Presse.

GUERNADT, Sous-chef de bureau au Ministère des finances. — Paiement. — Payeurs.

GRIMPREL IV. I C ^, Conseiller maitre à la Cour des comptes. — Foncière (Contribution).

GRIMPREL iG.) 0 ^. Ancien directeur au Ministère des finances. — Annuité, — Annuités terminables.

HASTIER, Conseiller référendaire à la Cour des comptes. — Cartes à jouer. — Chambre des comptes.

HENNEBIQUE ^ . Chef de bureau à la Direction générale des contributions directes. — Patentes. — Personnellemobilière. — Phylloxéra. — Réimpositions. — Rôles. — Taxe militaire. — Vélocipèdes.

HEPP (G.) 0 ^. Ancien directeur des cultes. — Cultes protestants.

HERCOUET, Chef de bureau à la Caisse des dépôts et consignations. — Secours mutuels, en collaboration avec M. Vanuacque.

HDZÉ, Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Sapeurs-pompiers.

JACOTTET, Chef de bureau à la Direction générale des postes. — Postes.

JOLIET (R. I ^, Chef de bureau au Ministère des finances. — Pen.sions, en collaboration avec M. de Bray.

JOSSEAD 0 ^. Avocat, ancien député. — Crédit agricole. — Crédit foncier.

JODBERT I Alfred), Publiciste. — Cote des valeurs.

JOZAT, Percepteur. — Ministères et Ministres, en collaboration avec M. Leblanc.

JUGLAR (Clément) ^. Membre de l'Institut. — Banques. — Banques populaires. — Crises financières et commerciales, en collalioration avec M. des Essars.

LACOMBE iM.I, Publiciste. — Intérêt.

LANJALLEY 0 ^-. Conseiller maitre à la Cour des comptes, ancien directeur général de la comptabilité publique.

— Avances, — Bilan. — Crédits extraordinaires et supplémentaires.

LAORAND ^. Ancien directeur de la Caisse des travaux de Paris. — Bon de délégation. — Caisse des travaux de Paris.

LEBALLEUR ^, Sous-chef de bureau au Ministère des finances. — Agents de poursuites. — Amendes. — Confiscation. — Contrainte par corps.

LEBLANC, Commis principal au Ministère des finances. — Légion d'honneur. — Lois. — Mainmorte (Biens de).

— Ministères et Ministres, en collaboration avec M. .Jozat. — Volontariat et quelques articles non signés.

LECLER 0 ^. Ancien agent judiciaire du Trésor. — Agent judiciaire du Trésor.

I LEFÈVRE (H. , Publiciste. — Action. — Agio. — Agiotage. — Arbitrage. — Change.

I LEGROS, Administrateur à la Direction générale des douanes. — Admission temporaire. — Cabotage.

LEMOIGNE ^-. Chef de bureau au Ministère des finances. — Caisse centrale du Trésor public. — Jetons.

LÉVY-ALVARÈS, Avocat. — C(ini|italiles d"ordre. — Compte de gestion.

LISLE (R ) ^. Ancien inspecteur des finances. — Bons du Trésor.

MARCÉ (Victor), Auditeur à la Cour des comptes. — Journal officiel. — Maximum.

MARTEL ^. Chef de bureau à la Direction générale des contributions indirectes. — Octrois.

MASSON ^-. Chef de bureau au Ministère des finances. — Compte courant. — Virements.

I MERCIER, Publiciste. — Comptoir d'escompte.

MANGIN-LECHEDLT 0 ^, Ingénieur en chef des ponts et chaussées. — Ports mai'itimes.

MOFRAS (De). — Ambassadeurs.

MONCLIN (De) [R.]. — Mandats du Trésor. — Mouvement général des fonds. — Trésor public.

MORLOT, Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Conseil d'État. — Dommages et indemnités. — Ecoles

spéciales. — Établissements publics. — Facultés et écoles supérieures. — Fonds secrets. — Impri-

uiiTie. — luiprinifrii- nationale. — Institut. — Musées. MODTON-DOVERNET ^, Ancien président de conseil de préfecture. — Banquier de la Cour. — Biens nationaux.

— Capitatiou. — Centième denier. — Conseils de i)réfecture. — ; Corvée. — Décime. — Dîmes. — Dixième. — Dons gratuits. — Droits réservés. — Economats. — Émigrés. — - Épices. — Ferme générale. — Fermiers généraux. — Gabelles. — Lettres royaux. — Maîtrises et jurandes. — Parlement. — Pays d'élections et d'Iltats.

TABLE ALPIIARKTIQUE DES AUTEURS. 1571

MULLBR. — É|.'ypte.

NIELLT iH.), Chef de bureau à l'Assistance publique. — Assistaueo publique ot Bureaux do, bienfaisance, en collaboration avec M. d'Éciierac. — Domicile de secours. — Droit des pauvres. — Kufants a.ssistés. — Kiilants moralement abaudonués. en collaboration avec M. d'Échérac.

NEDBDRGER ^. — Allidavit. — .Vr^'eut.

NETMARCK (Alfred) 0^. Publiciste. — Dette publique (p;u-tie é(raugère). — Valeurs mobilières (partie statistique).

NOÉL lO.) ^. Publiciste. — Balance du commerce. — Billet de bauipie. — (]lieaiius de fer. — Commerce.

ORMOT iD'i [E.] 0 ^. — lUocus continental.

PELLETIER 1) iji;. Ancien directeur à la Préfecture de la Seine. — Caisse de la boulangerie.

PIADT, Sous-chef de bureau à la Direction générale des contributions indirectes. — Transports. — Vins.

PICOT iG.i 0 ^. Membre de l'Institut. — Ktats généraux.

PIGNOT ^. Ancien chef de bureau au Ministère des flnances. — lieaux-arls. — Bâtiments civils. — Percepteurs.

— Perception. — Porteurs de contraintes. — Poursuites.

PRÉTET -;S.^. Sous-chef de bureau au Ministère des Dnances. — .Vssignats. — Cour des comptes.

PRÉVOST lAlfredi, Sous-chef de bureau au Ministère des Dnances. — Cidres. — Opposition. — Privilèi;es du Trésor.

RABANT iCh.) ^. Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Élections. — Fonds commun. — Fonds (Pahotuiement. — Fonds de subvention. — Garde nationale.

7 REINACH Del J.j. — Cours force. — Emprunts, eu collaboration avec M. Foyot.

RENAUX, Percepteur. — Cliasse (Droit et permis de).

RENADDIN. — .U-ademies,

RODSSAN 0 ^, Administrateur à la Direction générale des contributions indirectes. — Allumettes. — Bacs. — Bière. — Bouilleurs de cru. — Licences. — Papiers-cartons. — Raisins secs. — Savons.

ROUX (H.l, Inspecteur des Cnances. — Débitants de boissons. — Di.stillerie. — Gai'antie d'intérêt. — Engagemeuts du Trésor. — Marclies à terme.

ROZERIE iDe lai 0 ^. Conseiller maître à la Cour des comptes. — Exercice (financier).

t RDAU. Ancien directeur général des monnaies. — Bous de monnaie.

SALEFRANQDE, Inspecteur de l'enregistrement. — Quittance (Timbre-). — Récépissés de chemins de fer. — Uoles (fcquipage. — Timbre. — Valeui's UiObilières (taxe sur les opérations de Bourse). — Warrants.

SALGUES-GENIÈS , Sons-chef de bureau à la Direction générale de l'enregistrement. — Congrégations. — Créances liypotticcaires.

SAINT-ANDRÉ DURANT de) [J. , Receveur particulier des flnances. — Épizooties. — Francisation. — Jeux et paris. — Loteries. — Pari mutuel. — ■ Prescription. — Protectorats. — Système de Law.

SAY iLéon). — .amortissement. — Crédit public. — Dette flottante.

SÉE 0 ^. Inspecteur général des forêts. — Aménagement forestier. — Cantonnement.

SERVOIS (G.] 0 ^. Garde général des archives. — Archives.

SESTIER ^, Administrateur à la Direction générale des contributions indirectes. — Contributions indirectes.

STOURM (R.l ^. Ancien administrateur à la Direction générale des contributions indirectes. — Alcool. — Buissons. — Dénaturatiou.

SWARTE (De) ^. Trésorier-payeur général. — Caisse de service. — Cens. — Chambres législatives. — Comptabilité occiUte. — Fonds particuliers. — Revenu (Impôt sur le).

SCHELLE " ^. Chef de division au Ministère des travaux publics. — Travaux publics.

TAILLANDIER (Del ^. Ancien chef de division au Ministère des cultes. — Arclievêché, évôché. — Aumôneric.

— Bancs et chaises. — Biens de rÉglise. — Chanoines. — Chapelains. — Chapitres religieux. — Culte catholique. — Cures, curés, desservants. — Diocèses. — Fabriques. — Menses. — Oblation. — Presbytère. — Séminaires.

THIBOUST ^. Chef de division à la Caisse des dépôts et consignations. — Caisse des dépôts et consignations.

TOUHNUS, Trésorier-payeur général. — Compte de clerc à maître. — Cotisations municipales.

TRANCHAU «^. Chef du secrétariat à la Présidence de la République. — Chapeaux. — Congés. — Crédits et

escomptes. — Fouage. — Foyers.

TURQUAN (Victor), Chef de la statistique au Ministère du commerce. — Houilles. — Immigration et émigration.

Loups. — Poids et mesures. — Population. VANNACQUE ^. Chef de division au Ministère du commerce. — Caisses d'épargne, on collaboration avec M. Breton.

Modèles, marques de fabrique et de commerce. — Secours mutuels, en collaboration avec M. Hercouet. t VAVIN (H.). — Liste civile.

VERLT (De). — Marchés administratifs.

t VIGNES lEdouardi, Publiciste. — Contributions directes, t VILLET, Conseiller maître a la Cour des comptes. — Prestations.

Nancy, imprimerie Berger-Levrault et C'"

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