Grande-Bretagne et Irlande

L'impôt sur les foyers a existé eu Angleterre, à diverses époques et sous des formes diiréreutes. Avant même la conijuéte, ou y trouve le fumage ou fouage mentionné au Doomsdaybooli(\. Cadastre, I!, 3i. peu après, le monéage, taxe importée de ^ormaudie et ijui était payée tous les trois ans, à raison d'un shilling par foyer, à titre de don ou de compensation au roi, atin qu'il s'abstint d'altérer ou d'avilir la monnaie; cette branche de revenu fut abolie par la charte de Henri 1^'' ; elle était tellement odieuse à la nation anglaise, a cause de sou origine normande et de son incompatibilité avec les lois d'Edouard le Confesseur, dit Sinclair, qu'aucun des successeurs de ce monarque ne tenta oe la faire revivre.

Cependant, lors de la restauration des Stuarts, en 1660, le Parlement, ayant résolu d'augmenter le revenu de la couronne et de le porter do 900,000 -£ à 1,200,000 £, se vit dans la nécessité de créer des ressources nouvelles et vota une taxe sur les foyers [hearth moneij] pour assurer au roi Charles II un revenu perpétuel et le dédommager de la suppression de la cour des pupilles et des profits qui en dépendaient.

L'acte 13 et li de Charles H, chapitre 10, qui établit cet impôt, disposa qu'il serait perçu à partir du jour de l'Annonciation en 1G(J2, au taux de 2 slullings par foyer, sur toutes les maisons acquittant la redevance du clergé et la taxe des pauvres, et qu'il serait payable le jour de la Saint- Michel. 11 fut stipulé que des fonuules de déclaration seraient déposées dans chaque maison par les constables on autres officiers, pour être remplies par écrit par les occupants. Après avoir reçu la formule remplie, ou à défaut de déclaration, les constables étaient autorisés à entrer dans les maisons, aljn de vérifier la déclaration ou de recueillir les informations nécessaires.

Le produit net de l'impôt fut :

Eu 1663, de 170,604 ^^

En 16^, de 210,086

En 16^7, de :i09,031

En 16^8, de 245,000''

Le hearlh money ne tarda pas à devenir impopulaire. Les visites domiciliaires des officiers du fisc furent considérées comme attentatoires à la dignité d'un peuple libre et comme incompatibles avec les principes du gouvernement anglais. Lorsque Guillaume III prit possession du trône, il se déclara, en conséquence, disposé à réglementer autrement la taxe ou à l'abolir ; les Communes ayant répondu qu'elle ne pouvait pas être réglementée et qu'elle