Hollande

Un impôt sur les foyers [haarstedc] fut établi en Hollande, dans l'année 1553, et perçu à diverses reprises, principalement comme contribuLion de guerre. Le tarif, fixé d'abord à G stuivers par foyer, produisant environ 3G,000 florins par an, fut relevé dans le siècle suivant. L'impôt fut ensuite combiné, en 1GG5, avec une taxe sur le loyer, et dénaturé, en ce sens que les magasins et greniers sans foyers furent supposés en posséder un nombre proportionné à leur valeur locative. Il disparut en 1732 dans la province de Hollande, confondu avec la contribution foncière, mais fut maintenu dans la province d'Utrecht, concurremment avec la taxe sur les maisous, au taux de 3 florins parcheminée ordinaire et de 1 florin et demi par cheminée de chambre à coucher''.

Le système actuel des impôts en Hollande, fondé par les lois de 1821 et 1822, comporte encore une taxe sur les foyers ; elle forme l'un des éléments de l'impôt personnel.

La cotisation de chaque foyer est fixée, par un tarif progressif, suivant le nombre des cheminées contenues dans chaque bâtiment, savoir :

Dans les bâtiments contenant l cheminée . Dans les bâtiments contenant a cheminées . Dans les bâtiments contenant 3 cheminées . Dans les bâtiments contenant 4 cheminées . Dans les bâtiments contenant 5 cheminées . Dans les bâtiments contenant plus de 5 ch.

Les calorifèi'cs sont comptés comme équivalents à un nombre de cheminées égal à celui des pièces qu'ils chauH'ent, déduction faite des pièces renfermant un fojer taxé.

Les fours sont exempts.

Le produit de la taxe s'est élevé, en principal : en 1874-75, pour9Gl,Si8 clieminées, à 1,1G9,350 florins; en 1879-80, pour 1,108,712 cheminées, à

1. Public income et expenditure. — Order, 24''' july I8G6. To be printed, 29ii'july, 18(;9. — Sinclair, vol. I, p. 41.

2. SiscLAiK, vol. 1, p. 301; vol. III, p. 168. — Finance accounts o( Irelund, march 1806 et 1807.

3. De Pakieu, Traité des impôts. — Sinclair, vol. III, p. 145 et 150.

Far chemiaée.

3 àSfl

296 FOYERS ET CHEMINEES

1,340,158 florins, ce qui représente environ IG p. 100 du total de l'impôt personnel.