Commerce spécial

Le commerce spécial d'importation ne représente que les matières entrées dans la consommation intérieure du pays et les produits de la pèche nationale ; à l'exportation on ne compte que les expéditions de marchandises françaises ou francisées par le paiement des droits de douane ou autrement.

Le numéraire est toujours compté à part tant à l'importation qu'à l'exportation.

Il arrive parfois qu'à l'importation certains arti- '•les figurent au commerce général pour un chiffre inférieur a celui du commerce spécial, cette anomalie apparente s'explique par ce fait qu'une partie li;s marchandises mises en consommation étant '■xtraite des entrepôts est portée au commerce spécial d'une année après avoir figuré au commerce général de l'une des années précédentes. Il y a par conséquent augmentation du commerce spécial d'importation sans que cette augmentation se retrouve au commerce général.

A rexportalion tous les postes du commerce général surpassent toujours ceux du commerce spécial.

.lusqu'en 1800, époque de la conclusion des premiers grands traités de commerce, le commerce spécial a été l'expression presque absolue de l'importation des produits étrangers consommés en France et de rexporlatioii des produits de notre sol et de l'industrie nationale, mais, à partir de cette épo([ue, des marchandises ([ui ne liguraient précédemment qu'au commerce général ont pris place également dans le commerce spécial. Les traités ou les lois de douane ayant abaissé ou supprimé les taxes d'entrée sur les denrées, les importateurs les ont déclarées en totalité pour la consommation .sans distinguer celles qui devaient re.-^ter à rintérieur de celles qui devaient revenir à l'étrauLier. Le commerce spécial d'importation s'est de la sorte trouvé grossi d'opérations qui jusqu'en ISGO liguraient aux entrepôts ou au transit et il en a été de même pour l'exportatinu.

H y a lieu de remarquer également que beaucoup de protiuits faliriqués qui, jusqu'en I8G0, étaient prohibés à titre absolu ou frappés de droits équivalant à une prohibition, ont pu être importés en vertu des traités. Tandis que précédemment nos exportations d'objets fabri([ués représentaient l'excédent de la production sur la consommation intérieure, une partie des exportations depuis 1800 n'a été que l'équivalent des marchandises étrangères qui remplaçaient nos produits sur notre marché.

n. ÉVALDATION DES MARCHANDISES.

Antérieurement à I8i7, les marchandises payant un droit spécifique étaient évaluées d'après un taux fixé en 1826 et qui n'avait pas varié, c'était ce que l'on appelait les valeurs officielles; les valeurs des marchandises taxées ad valorem étaient fixées par la douane.