Sonl avaries purliculières

If Le (Itiuiniage ;irrivé aux marchandises par leur Vice propre, parienipéle, prise, naufrage ouéchouemeiit ;

'■2' Les frais faits pour les sauver ;

3" La perte des cables, ancres, voiles, mâts, cordages, causée par tempête ou :nure ace dent de mer;

Les dépenses résultant de toutes relâches occasionnées soit p.ir la perle fortuite de ces objets, soit par le besoin d'aviiaillemeni, soit par voie d'eau à réparer ;

4° La nourriture ei le loyer des niaielois pendant la délenlion, quand le navire esl arrêté en voyage par ordre d'une puissance , ei pendant les répnraii»ns qu'on ^'Sl obligé d'y faire , si le naviVo esl aH'réié au voyage;

5" La nourriture ei le loyer des matelots pendant la quarantiiine, que le navire soil loué au voyage ou au mois;

El en général , les dépenses faites el le dommage soufftrl paur le navire seul, ou pour les maicliandises seu'es, depuis leur chargemenl et départ jusqu'à leur retour cldé< hargeitienl.

404. Les avaries particulières sont supportées et pnyées par le propriétaire de la chose qui a essuyé le dommage ou occasionné la dépense. (C. 401.)

405. Les d(»mii:a.L;es arrivés aux marchandises , faute par le capitaine d'avoir bien fermé le> écoulilles, amarré le navire , fourni do bons t,'ui?\dages, el pour tons autres : ccidenis provenani de la négligence du capiliine ou de l'équifiage, sonl égilemcnt des avaries particulières snpporié's par le propriétaire des m.irchandises, mais pour lesquelles il a son recours contre le capitaine, le navire et le fret. (C. 2^6, -2:21,4.-5.)

400. Les lamannges, louages, pilotages, pour entr r dans les havres ou riviéies, ou pour en sortir, les droits de ci ngés, vi-ites, rapports, tonnes , bali-ses, ancrages et anlres dioits de navigation, ne sont point avaries ; mais ils sonl de simples frais à la charge 'lu n «vire.

407. En cas d'abordage de navires, si lévéneinent a été purement fortuit , le dommage esl .-upporté, sans répétition, par celui des navires qui l'a éprouvé.

Si l'ab'irdage a été fait par la faute de l'un des capitaines , le ilommage est payé par celui qiii l'a causé.

S'il y a doute dans les cau-es de l'abordage, le dommage est réparé à frais communs, et par égaie portion, par les naviies qui l'ont fait et sonffeit.

Dans ces deux derniers cis, lesiimation du dommage est faite par experts. (C. '211), '2"2l, 43.» s.)

408. Une demande pour avaries n'est point recevable, si l'avarie commune n'excède pas un pour cent de la valeur cumulée du naviro et des marchandises , el si l'avarie particulière n'excède pas aussi un pour cent de la valeur de la chose endommagée.

409. La clause franc d'avaries affranchit les assureurs de toutes avaries, soil communes, soit particulières, exci'pié dans les cas qui doiinenl ouvi rlure au délaissenieiil; et, dans ces cas, les assurés ont l'option entre le délaissement ei l'exercice d'action d'avarie. (C. 5(i9 s.)