BANS

Ban, proclamation publique d'une chose, ou simple publication. — 11 y a eu une multitude de bans qui pouvaient intéresser nos ancêtres ; il n'y en aquedeux espèces qui méritent de nous occuper. Ce sont : 1" les bans mis pour empêcher de recueillir les récolles avant certain jour; 2" la publication des bans de mariage.

Ban de vendange, — Avant 1700 dans un très-grand nombre de contrées de la France on mettait des bans de fenaisons, de moissons et de vendanges. La loi des 28 septembre et 6 octobre 1791 les a abolis. Cependant il y a un article qui concerne les vendanges , il porte : « Dan5 les pays où le ban des vendanges est en usage, il pourra être fait chaque année un règlement à cet égard par le conseil général de la commune (aujourd'hui le maire), mais seulement pour les vignes non closes. Les réclamations qui pourraient être faites seront portées au directoire du département (^aujourd'hui au préfet) qui y statuera sur l'avis du directoire du district (maintenant sous-prefet), »

L'art. W5 no Code pénal , n" 1, punit d'une amende de si't francs jusqu'à dix francs ceux qui auront contrevenu aux bans de vendanges ou autres ban;^ autorisés par les règlements. Celte amende doit être exigée pendant l'année. Après un ;»n il y a prescription, Cod. insi. crim., art. 6i0,

Bande mariage. — 1, Le Code civil n'a pas conservé le nom de ban de mariage. 11 lui a substitué celui de publication. Au jnol Mariage civil, nous forons connaître les dispositions du Code à cet égird. Nous vou-

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE

ïons ici nous occuper des bans de mariage prescrits par la loi ecclésiastique. Nous en exposerons d'abord la nécessité, nous ferons connaîlre comment ils doivent être publiés, enûn nous traiterons des dispenses de bans.

ARTICLE PREMIER

De la nécessité de la publication des bans de mariage.

2. La publication des bans de mariage est fort ancienne dans l'Eglise. Le quatrième concile général de Latran la rendit obligatoire. Le concile de Trente a renouvelé son décret, et déterminé la forme de publication que nous suivons aujourd'hui. Voici ses dispositifs : « Le saint synode, marchant sur les traces du concile de Lalran, tenu •^ous Innocent III, ordonne qu'à l'avenir, avant la célébration d'un mariage, il sera fait, par le propre curé des pariies contractantes, trois proclamations publiques du futur mariage, à la messe solennelle, i endant trois dimanches consécutifs ; après ces publicalions , s'il n'y a aucun empêchement , on pourra procéder à la célébration du mariage en face de l'Eglise. »

3. La publication des bans est de nécessité de précepte, mais elle ne touche pas à la validité du sacrement : en sorte qu'un mariage sans publication aucune est entièrement valide. Mais les parties et le curé qui se prêtent à la célébration d'un tel mariage sans dispense se rendent coupables de péché mortel.

Article H.

De la forme dans laquelle doivent être publiés les bans de mariage.

k. Le saint concile de Trente n'a pas fait d'autre prescription que celle que nous avons rapportée dans l'art, précédent. Mais les évêques (et ils en avaient le droit) ont complété par des règlements particuliers et appropriés aux besoins de leurs églises, ce que le concile n'av.iit prescrit que d'une manière générale avant la révolution. Le mariage étant civil et religieux tout à la fois, il y avait concordance entre les prescriptions de l'autorité civile et celles de l'auloiité ecclésiastique. Mais depuis que le mariage ciyil est distingué du mariage religieux, les dispositions des deux puissances concernant les publications de mariage ne sont plus les mêmes. Cependant on aperçoit dans l'autorité ecclésiastique une tendance à se lapprocher des dispositions du droit civil en ce qui n'est pas prescrit par les conciles. Nous allons rapporter ce que les statuts du diocèse de Verdun prescrivent relativement à la publicati(»n des bans de mariage. On y trouvera ce qui concerne le mode de public ilion, les précautions à prendre avant la public.ilion, le lieu, les jours de publication, quand les bans sont périmés et quand il est nécessaire de les publier de nouveau.