‹ Dictionnaire des ordres religieux, ou, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires, et les congrégations séculières de l'un et de l'autre sexe, qui ont été établies jusqu'à présent (volume 3)Chapitre 514 sur 838 · DETTES · texte numérisé non relu

DETTES

C'est en général ce que l'on doit à quelqu'un. On voit que ce n'est qu'une oljligation à remplir. Pour savoir con^nent les dettes se contractent et doivent s'acquitter, il faut recourir aux principes que nous avons développés au mot Obligation. Nous observerons seulement ici que personne n'est tenu des dettes des autres , à moins qu'il n'y soit obligé par un contrat, uti (f uasicontrat, ou un quasi-délit. Conséquemment un pore n'est pas tenu d'acquitter les dettes d'un Gis majeur. Et souvent il fait bien de se refuser à les acquitter, si elles ont une origine honteuse. Une épouse n'est pas tenue des dettes contractées par son époux, excepté celles dont nous parlons au mot Communauté CONJUGALE.— Foy. PAYEMJiNT, OBLI- GATION, Dépôt, Vente, Échange, etc., et en {général toutes les espèces de contrats. Succession, Remise de la dette.

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