EXCUSE

L'excuse diminuelagravitéducrime. Aussi avons-nous dil que la loi reconnaît des circonstances atténuantes. Voici, d'après le Codepénal, les crimes et délits excusables, et ceux qui ne peuvent êlre excusés.

321. Le uieurlre ainsi que les blessures et las coups som excusables, s ils ont été provoqu-és parles coups ou violences graves envers les personnes.

Z^'l. Les crimci et ilélils mentionnés au prérédent article sont égaljmeiii excusables, s'ils ont élé commis en repoussant pendant le jour l'escalade ou l'effraction il"sdôtur >;, mnrsou entrée d'une u^ai^onou d'un Mp '.nrlenieni habité ou <le leurs dépendances.

5"23. Le parriei'ic n'est ji niais excusable.

324. Le meurtre commis par l'époux sur l'épouse, ou par celle-ci sur 30n époux, ne-t pas excusable, si la vie de l'époux ou de l'épouse qui a commis le meurtre n'a pas été mise en péril dans le moment même où le meurtre a eu lien. — Nt^anmoins, dans le cas d'adtdtère, prévu par l'^rt. 356, le meurtre commis par l'époux sur son épouse, ainsi que sur le complice, à l'in-tant oîi il les surpreirl ei; llagrant délit dans la maiAon copjiigale, e^lexcu;ab!e.

52o. Le crime de castration, s'il a élé immédiatement p;ovoqué par un outrage violent à la pi; Jour, sera considéré comme meurtre ou blessures excusables.

526. Lorsque le fait d'excuse sera prouvé; — s'il s'agit d'un crime emportant la peine de mort, ou celle des travaux forces à perpéiuité, ou celle de la liéportatiou, la peine sera ré-a.k; à un emprisunnement d'un an à cinq ans , — s'il s'agit de tout autre crime, elle sera ré.«.iite à un cn)(iri^onnemenl de six niois à deux ans; — dai)s ces doux premiers cas, les coupables pourront de plus ètremi.-. jtar l'arrêt ou le jugement sous la surveillance de la haute poiiie pendant cinq ans au moinsetdix aasauplus. — S'il s'agitd un délit, la peine ^era réduite à un emprisonnement de six jours à six mois.