ANIMAUX

1. Les animaux peuvent être du domaine de l'homme, il peut en acquérir la propriété. Lorsqu'ils sont en son pouvoir, il est tenu de les empêcher de nuire. Nous voulons considérer les animaux, 1° sous le rapport de la propriété, 2" sous celui des dommages qu'ils peuvent causer.

1" De la propriété des animaux. — 2. F es animaux peuvent se diviser en trois classes : les uns sont privés, les autres sont apprivoisés et les autres sauvages. — Les animaux privés sont ceux qui sont réduits à l'élat de domesticité; tels sont les bestiaux, les poulets, etc. La propriété de ces animaux est absolue, ils continuent à appartenir à leur propriétaire, quoiqu'ils aient passé sur le terrain d'autrui. Ces animaux sont l'objet d'une multitude de conventions. Le cheptel est un des principaux contrats qui les con-r cernent. Voy. Cheptel. — Les animaux .ipprivoisés sont ceux qui ont l'habitude d'aller < t de revenir : tels sont les pigeons des colombiers, les lapins des garenne. On conserve la propriété de ces animaux tant qu'ils conservent l'habitude de revenir ; mais s'ils ont disparu assez longtemps pour faire croire qu'ils ont perdu cette habitude, la propriété en est perdue pour l'ancien propriétaire, tl elle est acquise au premier occupant {Leg. 6, § 5, ff. de Acquis, rer. dom.). Sur ce principe, les pigeons qui ont pour habitude de revenir n'app irliennent plus au propriétaire, mais au maître du colombier qu'ils fréquentent habituellement. — Les auimaux sau-

DICTIONNAIRE DE THEOLOGIE MORALE rendus à la liberté,

vages sont ceux qui, rendus a fuient loin de la demeure dos hoiuuies. Ces animaux sont restés dans l'élat de coimnuoauté négative. Nous en perdons la propriété dès qu'ils ont cessé d'éire en notre pouvoir, et qu'ils ont recouvré leur liberté naturelle. Un animal sauvage, blessé à mort par le chasseur, n'a pas recouvré sa liberté naturelle, parce qu'il fait quelques pas avant d'expirer.

2" Du dommage causé par les animaux. — 3. L'ordre qui lie les hommes en société ne les oblige pas seulement à ne nuire en rien par eux-mêmes à qui que ce soit, mais aussi il oblige chacun à tenir tout ce qu'il possède à un tel état, que personne n'en reçoive ni mal, ni dommage; ce qui contient le devoir de retenir les animaux qu'on a en sa possession , de sorte qu'ils ne puissent ni nuire aux personnes, ni causer dans leurs biens quelque perte ou quelque dommage.

Le'tlommage le plus Iréqucut que causent les animaux est celui que font les bestiaux de la campagne, en pâturant dans des lieux: ou dans des temps où l'on n'a pas ce droit. Nous nous contenterons de rapporter ici des règles générales relatives au dommage causé par les animaux.

4. 1» Le dommage causé par des ani maux, de quelque nature qu'il soit, accident, blessure, coup, dommage dans les propriélés, impose l'obligation de le réparer, même avant la sentence du juge, s'il y a delà faute du propriétaire de l'animal. Ainsi un propriétaire a un bœuf qui a l'habitude de frapper de la corne, il ne l'a pas retenu, il a blessé quelqu'un ; le propriétaire en est responsable. — Un chien a la coutume de mordre, s'il n'est pas tenu à l'attache, son maître est tenu du dommage qu'il cause. — Le propriétaire d'une bête féroce répond aussi du tort fait par elle quand il ne l'a pas mi^e en état de ne pas nuire. Si elle avait causé du dommage par le fait d'un autre, \. g. si quoiqu'un, par malice, avait ouvert la porte de la loge, il est certain que le propriétaire n'aurait aucune responsabilité, elle retomberait entièrement sur celui qui aurait ouvert la loge.

5. 2° Si un cliien ou un autre animal ne jnord ou ne fait quelqu'autre dommage que parce qu'il a été agacé ou effarouché, celui qui a donné sujet au mal en est tenu, et si c'est lui-uiéme qui l'a souffert, il se le doit imputer.

La loi ff. S, Si quadr. paup., disait que si la bêle qui a causé du dommage, a été effarouchée par quelqu'autre bête, c'est lo propriétaire de celle-ci qui en est tenu. Celle même loi dit que si deux béliers ou deux bœufs appartenant à deux maîtres viennent à s'entrechoquer, et que l'un tue l'autre, le maître Ju bœuf ou du bélier, qui a le premier frappé, csl tenu d'abandonner la bêle qui a frappé, ou de réparer le dou)mage. -^ Ces règles sont souverainement sages, elles sont suffisantes pour éclairer les propriétaires sur les obligations de ré[iarer les dommages

(K»»és p^r l§)iri (animaux,