DROITS

Droit (du) des officiers ministériels de présenter leurs successeurs à l’agrément de Sa Majesté. (Par Dard.) Paris, Lenormand, 1856, in-8. D. M.

Droit (le) des prêtres dans le Synode ■ ou le Concile diocésain.;. (Par Gabriel- i Nicolas Maultrot.) S. l , 1779, in-12. !

Droit (le) des souverains touchant l’ad- | ministration de l’Eglise. (Par Delpech de Mérin VILLE.) Paris, 1734, in-4. j

Voy. ci-dessus, « Dissertation sur le droit des sou- . i verains... », col. 1078, b, et « Dissertations sur' ‘ l’autorité légitime du roi... », col. 1091, j

Droit (du) du gouvernement sur l’édu- j cation. (Par F. de La Mennais.) Paris, imp. de Leblanc, 1817, in-8.

Droit (le) du seigneur, comédie mêlée d'ariettes. (Par Desfointaines de La Vallée, Martini et Laval.) Paris, Ballard, 1783, in-8. ^

Droit (du) du souverain sur les biens j fonds du clergé et des moines, et de l’u- / sage qu’il peut faire de ces biens pour le bonheur des citoyens. (Par de Cerevol.) Naples, la présente année (Rouen, Besogne, juillet 1770), in-8, 164p. — 3° édit. Rouen, Besogne, 1791, in-8, avec le nom de l’auteur.

Droit (le) naturel. Paris, 1765, in-12, 36 p.

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d’administration publique» (C.-J.~B. Bonnin). Paris, Clament frères, 1809, in-8.

Droit (le) public germanique , où l’on voit l’état présent de l’Empire, ses principales lois et constitutions... (ParEléazar DE MwYihLON .) Amsterdam, Mortier, 1749, 2 vol. in-8.

Droits (les) de l’épiscopat sur le second ordre, pour toutes les fonctions du ministère ecclésiastique. (Par l’abbé P. Le Cor- GNE DE Launay.) Paris, Desprez, 1760, in-12, 156 p.

L’abbé Goiijct avait dans sa bibliothèque particulière :

1° « Défense des droits des évêques, ou Dissertation sur l’institution du droit divin des curés », contre le sieur Le Corgne de Launay, in-12.

2° (( Bévues (Ju sieur Le Corgne de Launay) dans le livre intitulé : « Droits de l’épiscopat ».

Droits (les) de l’homme dans le vra sens. (Par le marquis de La Gervaisais.) Paris, Pihan-Delaforest, 1832, in-8, 56 p.

Droits de l’homme, eu réponse à l’attaque de M. Burke sur la révolution française, par Thomas Paine ; traduits de l’anglais par F. S.... (François Soûles). Paris, Buisson, 1791, in-8

Voy. « Supercheries », II, 106, a.

Droits (les) de l’oncle contre le neveu, en faveur du cardinal de Bourbon... (Par A. Hotman.) 1585, in-8. V. T.

Cette brochure est de l’économiste François Ques- Nay. L’exemplaire de la Bibliothèque des avocats portait un envoi de la main de l’auteur. Ce petit discours a d’ailleurs été réimprimé par Dupont de Nemours, sous le nom de Quesnay : « Physiocratie ».

Droit (le) public de l’Europe fondé sur les traitez conclus jusqu’en l’année 1740. (Par l’abbé Gabriel de Mably.) La Haye, J. Van Dur en, 1746, 2 vol. in-12.

Réimprimé avec le nom de l’auteur.

Droit public de la province de Bretagne, avec des observations relatives aux circonstances actuelles. (Par Pellerin, avocat à Nantes, depuis député à l’Assemblée constituante.) Paris, veuve Esprit, 1789, in-8, 149 p.

Droit public de la Suisse, par Edouard Henke, trad. de l’allemand (par J.-E.

Massé, juge au tribunal de l’audience et membre du conseil souverain de Genève).

Genève, P asclioud, m-%.

Droit (du) public et du droit des gens, ou principes d’association civile et politique. (Par Goudon.) 1808, 3 vol. in-8.

Droits (les) de la femme, à la reine.

Signé : DE Gouges.

Droits (des) de la maison d’Autriche sur la Belgique. (Par le Père Gh.-L. Richard, dominicain.) (Mons, Monjol), 1794, in-8-

Voy. fl Parallèle des Juifs ».

Droits (les) de la puissance temporelle, défendue contre la seconde partie des actes de l’assemblée du Clergé de 1765, concernant la Religion. ( Par Gabriel- Nicolas Maultrot. ) Amsterdam , 1777, in-12.

Droits de la religion chrétienne et catholique sur le cœur de l’homme. (Par l’abbé Charles Bellet.) Montauhan, Fontanel, 1764, 2 vol. in-12.

Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel et temporel. (Par l’abbé Henri Reymond, mort en 1820, évêque de Dijon.) Paris, 1776, 2 parties in-8.— Pam [Nancy], 1780, in-8. — Constance, 1791, 3 vol. in-12.

Droit public français, ou code politique, contenant les constitutions de l’empire... coordonné par l’auteur des « Principes

Droits (des) des deux souverains en matière de religion, la conscience et le prince, pour détruire le dogme de l’indiffé-