PROCÈS-VERBAL

avec la prophétie de Georges Bronsvel. (Par Nicolas JouiN.) Brest, s, cl., in-g, xvi-

Même ooTtage que t Procès conlre les Jésuites... » Voy. ci-dessns, col. i049, b.

Procès pour rire, ou le chapitre de Féj^lise cathédrale d'Evreux traduit devant les grandes assises du « Courrier de TEure ». (Par MM. les chanoines C\uchib, Haudebert et Roussel.) Paris, Schneider, i844, in.8, 47 p. D. M.

Procès réunis de < la France » et de la « Gazette de France », recueillis et mis en ordre par un avocat de la cour royale de Paris (Aug. Johannet). Affaire des lettres. Audiences de la cour d'assises de la Seine des 24 avril et 21 mai 1841. Paris, T. Pi- /r(i/, 18ilJn-8, 67 p.

Procès sur procès, ou résultat du choix qu'on a fait de M. Boursault-Malherbe comme fermier des jeux ; suivi d'une réponse aux demandes qui me sont faites relativement aux deux Boursault. (Par Henri-Alexis Cahaissr.) Paris, Corbet, 1820, in-8, 44 p.

Procès (le). Traduit de l'anglais (de miss Charlotte-Mary Yonge). Neuchâteh Delàchaux. 1865, 2 vol. in-12.

Saile de la « Chaîne de marguerites >.

Procès-verbal d*une assemblée tenue à Paris, juin 1815, sous la présidence de rhonneur, la fidélité et la justice. (Par le marquis de Chabannes.) Londres, imp, de Schuhe et Dean, 1815, in-8, 88 p.

Procès-verbal de rassemblée du ban et arrière-ban de la sénéchaussée d'Angoumois. et rôle des nobles comparant pour rendre le service en personne, 1*' et 2 septembre 1635... Documents publiés par M. Th. DE B. A. (Théophile de Brbhond d'Ars). Mort, L Cloutot, 1866, in-8, 2 ff. de titre et 101 p.

Prccès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres de la province de Dauphiné. tenue à Romans par permission du roi. (Par L-J. Mounier.) Grenoble, imp.

de J.M. Cuchet, 1788, in-4. - W., 1788, in-8.

Procès-verbal (le) de la canonisation du bienheureux Jules Mazarin .. Paris, C, Boudeville, 1649, in-4, 12 p.

L'avis an lecteor est signé : M. D. B. (Mathiea du Dos, snivant la « Bil>llographie des maiarinades »).

Procès-verbal de la cérémonie des ob-

sèques de... dame Anne Goulet de Montlibert, veuve de M. Jacques- François de Foix deCandale... célébrées dans l'église d'Ars-sur-Moselie, le 17 mars 1814, par ordre de S. Exe. monseiguQur Yousefowitch, général russe, commandant les troupes alliées du blocus de Metz; et oraison funèbre prononcée par l'un des curés présens à la cérémonie (l'abbé Thomas, curé d'Ars). In-4.

Catalogne Noël, n« S266.

Procès-verbal de la cérémonie du sacre et du couronnement de LL. MM. l'empereur Napoléon et l'impératrice Joséphine.

(Par L.-P. de Ségur. grand maître des cérémonies.) Paris, impr. impériale, an XIll-1805, in-4, 2 ff. de tit. et 117 p.

Procès- verbal de la séance générale des bibliophiles campagnards, tenue le 23 février 1842. Deuxième année, première publication. (Par l'abbé Carton.) Paris (Gand, C. Annoot), 1842, in-8.

Seole et nniqne publication de celte facétie excessi- Tement rare. J. D.

Procès-verbal des conférences tenues par les commissaires du roy et les députés du Parlement pour l'examen des articles (dressés par le conseiller d'Etat Henri Pussort) proposés pour la composition de l'ordonnance civile de 1667 et de l'ordonnance criminelle de 1670 (imprimé par les soins de Claude Brossette). Lille (Lyon), Guill. Barbier, 1697, in-4. — Deuxième édition, augmentée (par les soins du même BRoasETTE). Louvain (Lyon), 1790, in-4. — Nouvelle édition, revue et corrigée sur l'original communiqué par M. Foucault, augmentée d'une instruction sur la procédure civile et criminelle. Paris, 1709, in-4.

Sontent réimprimé.

Cette dernière édition a servi de modèle aox snlvantes. L'édition de 1776 doit cependant être préférée ant antres, parce que l'éditeur, le laborieux Dan. ioussE, a corrigé et perfectionné les deux précis qnl sont à la tète de ces denx ordonnances, et plnsleors fautes qui s'étaient glissées dans le texte du procèsverbal.

Procès-verbal des épreuves faites à Douay sur les portées des pièces de 4 longues et de celles de 4 c'ourtes du nouveau modèle. (Par du Puget.) Paris, Jombert père, 1772, in-8, 48 p.

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Rouen, tenue aux Cordeliers de cette ville, aux mois de novembre et décembre 1787. (Ré-