CONSULTATION
Consultation faite par un avocat du diocèse de Saintes à son curé, sur la diminution du nombre des fêtes. (Par J.-B.
Thiers.) Paru, ùujmU, 1670, in-12. — la Rochelle^ Blancnetj 1670, in-4.
Voy. « Sopeitheries », I. 421, f.
Consultation pour les actionnaires de la Compagnie des Indes. (Par Hardoln et de BoNXiÈEES.) Pariêy Lottin l^alné, 1788, in-4.
L'abbé Horellet répondit à cette eonsalt&tion par an mémoire manoscrit qa'il remit à l'archevêque de Sens, Loménie de Brienne, et dont ce ministre ne fit aacon osa^e.
Consultation pour les curés du diocèse de Lisieux contre les mandements de leur évoque. 1774, in-12.
Elle est signée par G.-N. Maultrot et par les avocats Vaucoubtin, N.-A. Viard et A.-G. Camus.
Elle fot sQpprimée par nn arrêt du Conseil Ja roi, da 36 novembre 1775.
Consultation pour les prêtres séculiers pourvus des cures de Samt-Etienne et de Saint-Médard, etc., sur la question de savoir : !• si les religieux de Sainte-Geneviève sont ou ne sont point chanoines réguliers, etc. Nouvelle édition, augmentée de notes intéressantes. (Par l'abbé Barthélémy Mercibb de Saint-Léger.) Paris, Pierres, 1772, in-4, 71 p.
Consultation pour MM. les membres de la Légion d'honneur, réclamant la restitution des retenues illégales opérées sur le traitement de 1814 à 1820. (Par Alfred Franque, avocat.) Strasbourg (1838), in-4.
Consultation pour M. Tabbé de ***, vice-gérant de 1 officialité de ***. sur le a Traité de la dissolution du mariage pour cause d'impuissance », imprimé à Luxembourg en 1735. (Par J.-Bapli. Fbomageot.) [Dijon, 1839), in-î2, 84 p.
Le président Bonhier fit réimprimer la même année rette ConsalUtion avec des notes, sons ce titre : « Remarqnes d'nn anonyme, mises en marge d'nne consnl- Ution sur le traité de l'impuissance et da congrès » , Dijon, 1739, in-8.
Fromageot répondit par an libelle vimlent, intitnlé : t Eponge des notes . poor senir de réponse au Remarqaes d'nn anonyme... >. sans nom de lien ni date, mail imprimé à Dijon la même année, in-12 de 66 pages, sans ravertissement» qni en a six.
Réimprimé sons ce titre : c ConsalUtion sor le traité de la dissolation da mariage ponr cause d'impoissance ». 1739. in-8, 59 p. Voy. ce titre.
Consultation sur remploi de l'argent en effets royaux, payables à terme. (Par Gabriel-Nicolas Maulteot.) 1787, in-12.
Consultation sur la compétence de la puissance temporelle relativement à Té- {
T. IV
rection et suppression des sièges épiscopaux. (Par Gabriel-Nicolas Maultrot.) 1791, in-8, 28 p.
Consultation sur la juridiction et approbation nécessaires pour confesser.
(Par l'abbé Nicolas Travers.) 1734, in-4.
L'sntenr publia en 1736 nne défense de cette Consultation contre un mandement de Tarchevéque Languet, contre nn ouvrage du père Bernard d'Arras, et contre la censure de quatre-vingt-six docteurs de Paris.
Consultation sur la légitimité des naissances prétendues tardives. (Rédigée par Exupère-Jos. Bertix.) (Part»), 1763, in-8.
Voy. ci-après, « Consultation sur une naissance tardive... »
Consultation sur la maladie de Provence, par C. V. (Vallant). Lyon. 1721, in-8.
Voy. c Supercheries », I, 828, f.
Consultation sur la société des Francs- Maçons. (Par le P. Bonhomme, cordelier, docteur ae Sorbonne.) Paris, 1748, in-8.
Réimprimée dans V « Orateur flranc-macon ■ , Berlin, 1766. in-lS.
Consultation sur la validité des mariages des protestans de France. (Par Jean- Etienne-Marie PoRTALis, aidé de André Pazery.) La Haye et Paris, Delalain, 1771 , in-12.
Consultation sur le procès de <t TEvan-
r'ie », in-32. (Par J.-M. Duverne, avocat la cour royale de Paris.) Paris, Boucher, 1826, in-8, 32 p.
Consultation sur le « Traité de la dissolution du mariage pour cause d'impuissance ». (Par J.-Bapt. Fromageot, avec des remarques sur cet écrit par le président J. Bouhier.) 1739, in-d, 59 p.
Voy. pour la première édition de la c Consultation » , ci-dessus, col. 737, cl.
Consultation sur une naissance tardive, I pour servir de réponse: 1* à deux écrits de M. Lebas, chirurgien de Paris, l'un intitulé c Question importante », l'autre a Nouvelles Observations »; 2° à une consultation d») M. Bertin ; 3"* à une autre de M. Petit. .. (Par Mich.-Ph. Bouvart.) Part*, impr. deJ.-T. Hérissant, 1765, in-8, 134 p.
L'auteur a signé à la page 1S8.
Consultation sur une question importante, relative à Tarticle I du rapport du comité ecclésiastique. (Par P.J.-D.-G.
Faure.) Pans, 1790, in-8, 26 p.
Maultrot a adressé à M. Faore deux f Lettres > sur cette Consultation.
il4
