DROITS

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Droit (du) des officiers ministériels de [ a présenter leurs successeurs à l'agrément de Sa Majesté. (Par Dard.) Paris, Lenormand, 1856, in-8. D. Itf.

Droit (le) des prêtres dans le Synode ou le Concile diocésain... (Par Gabriel- Nicolas Maultrot.) s, l , 1779. in-lâ.

Droit (le) des souverains touchant Tadministration de l'Eglise, (Par Delpech de MÉRiNviLLE.) Paris, 1734, in-4.

Voy. ci-desso8, « Dissertation snr le droit des soaterains... *, col. 1078, 6, et « Dissertations snr l'aotorité léfpitimç da roi... », col. 1091, ^

Droit (du) du gouvernement sur Téducation. (Par F. de La Mennais.) Paris^ imp. de Leblanc f 1817, in-8.

Droit (le) du seigneur, comédie mêlée d'ariettes. (Par Desfontaines de La Vallée, Martini et Laval.) Paris, Ballard^

1 78"», in-8.

Droit (du) du souverain sur les biens fonds du clergé et des moines, et de l'u- ! sage qu'il peut faire de ces biens pour le bonheur des citoyens. (Par de Gbrfvol.) NapleSy la présente aitnée (Rouen, Besogne, juillet 1770). in-8, 16ip.— 3« édit. Rouen, Besogne, 1791, in-8, avec le nom de l'auteur.

Droit (le) naturel. Paris, 17C3, in-12, 36 p.

Cette brochore est de l'économiste François Ques- Nay. L'exemplaire de la Bibliothèque des avocats portait vn envoi de la main de l'anlenr. Ce petit discours a d'ailleurs été réimprimé par Dupont de Ifcmonrs, sous le nom de Qoesnay : v Physiocralie ».

Droit (le) public de l'Europe fondé sur les traitez conclus jusqu'en 1 année 17^0.

JPar l'abbé Gabriel de Mably.) La Haye^ \ Van Duren, 1746, 2 vol. in-12.

Réimprtmé avec le nom de l'auteur.

Droit public de la province de Bretagne, avec des observations relatives aux circonstances actuelles. (Par Pellbrin, avocat à Nantes, depuis député à l'Assemblée constituante.) Par», veuve Esprit, 1789, in-8, 149 p.

Droit public de la Suisse, par Edouard Henkb, trad. de l'allemand (par J.-E. r Massé, juge au tribunal de l'audience et membre du conseil souverain de Genève). Genève, Pasehoud, 1825^ in-8.

Droit (du) public et du droit des gens^ ou principes d'association civile et politi-» que. (Par GouDON.) 1808, 3 vol. in-8.

Droit public français, ou code politique, contenant les constitutions de l'empire... foordonné par l'auteur des « Principes

d'administration publique» (C.-J.-B. Boknin). Paris, Clament frères, 1809, in-8.

Droit (le) public germanique , où Ton voit l'état présent de l'Empire, ses principales lois et constitutions... (ParEIéazar DE MAUViLL0N.)i4fiM(er(fam, Mortier, 1749, 2 vol. in-8.

Droits (les) de l'épiscopat sur le second ordre, pour toutes les fonctions du ministère ecclésiastique. (Par l'abbé P. Le Ck)R- GNE DE Lau.nay.) Purts, Desprez, 17G0, in.l2, 150 p.

L'abbÔ Goqjet avait dans sa bibliothèque particalière :

io c Dérense des droits des évèques, on Diasertaiioo sur l'inslitution du drQil divin des curés >, contre le ùeur Le Corgne de Launay. in-12.

2<> t Bévues (du sieur Le Corgne de Lavnair) dans le livre intitulé : t Droits de l'épiscopat p.

Droits (les) de l'homme dans le vra sens. (Par le marquis de La Gbrvaisais.) Paris, Pihan'Delaforest, 1832, in-8, 56 p.

Droits de l'homme, ou réponse à l'attaque de M. Burke sur la révolution française, par Thomas Paine ; traduits de Fan- ^'lais par F. S.... (François Soûles). Paris, Buisson, 1791, in-8

Voy. < Supercheries », II. 106. a.

Droits (les) de l'oncle contre le neveu, en faveur du cardinal de Bourbon... (Par A. HoTMAN.) 1585. in-8. V. T.

Droits (les) de la femme, à la reine.

ln-8.

Signé : DE Gouges.

Droits (des) de la maison d'Autriche sur la Belgique. (Par le Père Gh.-L. Ricqabd, dominicain.) {Mons, Monjot), 1794, in-8.

Voy. t Parallèle des Juifs ».

Droits (les) de la puissance temporelle, défendue contre la seconde partie des actes de l'assemblée du Cierge de 176.^, concernant la Religion. ( Par Gabrid- Nicolas Maultrot. ) Amsterdam , 1777, in-12.

Droits de la religion chrétienne et catholique sur le cœur de l'homme. (Par 1 abbé Charles Bellet.) Montauban^ Fontanel, 1764, 2 vol. in-12.

Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel et temporel. (Par l'abbé Henri RsmoND, mort en 1820, évèque de Dijon.) Paris, 1776, 2 parties in.8.— Pan« (Nancy\ 1780. in-8. — Constance, 1791 , 3 vol. in-12.

Droits (des) des deux souverains en matière de religion, la conscience et le prince, pour détruire le dogme de rinaiffé-