CONSULTATION
Barthélémy Mercier de Sa Paris, Pierres, 1772, in-4, 71
Consultation faite par un avocat du diocèse de Saintes à son curé, sur la diminution du nombre des fêtes. (Par J.-B.
Thiers.) Paris, Dupuis, 1670, in-12. — La Rochelle, Blanchet, 1670, in-4.
Voy. c Supercheries », I. 421, f.
Consultation pour les actionnaires de la Compagnie des Indes. (Par Hardoin et de BoNxMÈRES.) Paris, Lottin l'aînée 1788, in-4.
L'abbé Horellet répondit à cette consoltation par on mémoire mamucrit qu'il remit à l'archevêque de Sens, Loménie de Brienne, et dont ce ministre ne fit aucun usage.
Consultation pour les curés du diocèse de Lisieux contre les mandements de leur évoque. 1774, in-12.
Elle est signée par G.-N. Maultrot et par les avocats Vaucqubtin, N.-A. Viard et A. -G. Camus.
Elle fut supprimée par un arrêt du Conseil du roi, du S6 novembre 1775.
Consultation pour les prôlres séculiers pourvus des cures de Saint-Etienne et de Saint-Médard, etc., sur là question de savoir : 1° si les religieux de Sainte-Geneviève sont ou ne sont point chanoines réguliers, etc. Nouvelle édition, augmentée de notes intéressantes. (Par l'abbé
Saint-Léger.)
Consultation pour MM . les membres de la Légion d'honneur, réclamant la restitution des retenues illégales opérées sur le traitement de 1814 à 1820. (Par Alfred Franque, avocat. ) Strasbourg (1838) , in-4.
Consultation pour M. l'abbé de ***, vice-gérant de l'ofûcialité de ***, sur le « Traité de la dissolution du mariage pour cause d'impuissance », imprimé à Luxembourg en 1735. (Par J.-Bapt. Fromageot.) [Dijon, 1839), in-12, 84 p.
Le président Bouhier fit réimprimer la même année cette Consultation avec des notes, sous ce titre : t Remarques d'un ailonyme, mises en marge d'une consultation sur le traité de l'impuissance et du congrès », Dijon, 1739. in-8.
Fromageot répondit par un libelle virulent, intitulé : « Eponge des notes , pour servir de réponse aux Remarques d'un anonyme... » , sans nom de lieu ni date, mais imprimé à Dijon la même année, in-12 de 66 pages, sans Tavertissement, qui en a six.
Réimprimé sous ce titre : • Consultation sur le Traité de la dissolution du mariage pour cause d'impuissance », 1739, in-8, 59 p. Voy. ce titre.
Consultation sur l'emploi de l'argent en effets royaux, payables à terme. (Par Gabriel-Nicolas Maultrot.) 1787, in-12.
Consultation sur la compétence de la puissance temporelle relativement à Té-
T. IV
a I rection et suppression des sièges épiscopaux. (Par Gabriel-Nicolas Maultrot.) 1791, in-8, 28 p.
Consultation sur la juridiction et approbation nécessaires pour confesser.
(Par l'abbé Nicolas Travers.) 1734, in.4.
L'auteur publia en 1736 une défense de celte Consultation contre un mandement de l'archevêque Languet, contre un ouvrage du père Bernard d'Arras, et contre la censure de quatre-vingt-six docteurs do Paris.
Consultation sur la légitimité des naissances prétendues tardives. (Rédigée par Exupère-Jos. Bertin.) (Pan>), 1765, in-8.
Voy. ci-après, < Consultation sur nue naissancs tardive... >
Consultation sur la maladie de Provence, par C. V. (Vallant). Lyon, 1721, in-8.
Voy. « Supercheries », ï, 822, f.
Consultation sur la société des Francs- Maçons. (Par le P. Bonhomme, cordelier, docteur de Sorbonne.) Paris, 1748, in-8.
Réimprimée dans V a Orateur flranc-maçon » , Berlin, 1766, in-12.
Consultation sur la validité des mariages des protestans de France. (Par Jean- Etienne-Marie PoRTALis, aidé de André Pazery.) La Haye et Paris, Delalain, 1771 , in-12.
Consultation sur le procès de « TEvangile », in-32. (Par J.-M. Duverne, avocat à la cour royale de Paris.) Paris, Boucher, 1826, in-8, 32 p.
Consultation sur le « Traité de la dissolution du mariage pour cause d'impuissance ». (Par J.-Bapt. Fromageot, avec des remarques sur cet écrit par le président J. Bouhier.) 1739, in-d, 59 p.
Voy. pour la première édition de la c Consultation » , cl-dessus, col. 737, d.
Consultation sur une naissance tardive, pour servir de réponse: 1* à deux écrits de M. Lebas, chirurgien de Paris, Tun intitulé a Question importante », l'autre « Nouvelles Observations »; 2** à une consultation d*) M. Bertin* 3^ à une autre de M. Petit. .. (Par Mich.-Ph. Bouvakt.) Pa^ ris, impr, deJ.-T. Hérissant, 1765, in'8, 134 p.
L*antenr a signé à la page 128.
Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique. (Par P.-J.-D.-G.
Faure.) Paris, 1790, in-8, 26 p.
Maultrot a adressé i M. Faure deux f Lettres » sur cette Consultation.
