DROITS
Droit (du) des officiers ministériels de présenter leurs successeurs à l'agrément de Sa Majesté. (Par Dard.) Paris, Lenormand, 1856, in-8. D. M.
Droit (le) des prêtres dans le Synode bu le Concile diocésain.;. (Par Gabriel- NicoTas Maultrot.) S. l , 1779, in-12.
Droit (le) des souverains touchant l'administration de l'Eglise. (Par Delpbch de MÉRiNViLLE.) Paris, 1731, in-4.
Voy. ci 'dessus, < Disserlalion sur le droil des souverains... B, col. 1078, b, et c DisserUlions sar l 'autorité légitime da roi... >, col. 1001, f.
Droit (du) du gouvernement sur l'éducation. (Par F. DE La Mennais.) Paris j imp. deLehlanCt 1817, in-8.
Droit (le) du seigneur, comédie mêlée d'ariettes. (Par Desfontalnes de La Vallée, Martini et Laval.) Paris, Ballard, 178'3,in-8.
Droit (du) du souverain sur les biens fonds du clergé et des moines, et de l'usage qu'il peut faire de ces biens pour le bonheur des citoyens. (Par de Cerkvol.) Naples^ lapréserUe année (Rouen, Besogne, juillet 1770), in-8, 164 p.— 3«* édit. Rouen, Besogne^ 1791, in-8, avec le nom de Tauleur • •
Droit (le) naturel. Paris, 17G5, in-12, 36 p.
Cette brochure est de l'économiste François Ques- NAY. L'exemplaire de la Bibliothèque des avocats portait un entoi de la main de l'auteur. Ce petit discours a d'ailleurs été réimprimé par Dupont de Nemours, sous le nom de Qnesnay : t Physiocratie » .
Droit (le) public de rSuropo fondé sur les traitez conclus jusqu'en l année 1740.
IPar l'abbé Gabriel de Mably.) La Haye, \ Van Duren, 1746, 2 vol. in-12.
Réimprimé avec le nom de l'auteur.
Droit public de la province de Bretagne, avec des observations relatives aux circonstances actuelles. (Par Pbllerin, avocat à Nantes, dq)uis député à FAssemblée constituante.) Paris, veuve Esprit, 1789, in-8. 149 p.
Droit public de la Suisse, par Edouard Henêe, ttad. de l'allemand (par J.-E.
Massé, juge au tribunal de l'audience et membre du conseil souverain de Grenève). Genève^ Paschoudj 1825^ in-8.
Droit (du) public et du droit des gens, ou principes d'association civile et politique. (Par GouDON.) 1808. 3 vol. in-8.
Droit public français, ou code politique, contenant les constitutions de l'empire... coordonné par l'auteur des « Principes
d'administration publique » (C.-J.-B. Bonnin). Paris, Clament frères, 1809, in-8.
Droit (le) public germanique , où l'on voit l'état présent de TEmpire, ses principales lois et constitutions... (ParEléazar de MwyïhLOS.) Amsterdam, Mortier, 1749,
Droits (les) de Tépiscopat sur le second ordre, pour toutes les fonctions du ministère ecclésiastique. (Par l'abbé P. Le Cok- ONE de Launay.) Paris, Desprez, 1760, in-12, 156 p.
L'abb2 Goojel avait dans sa bibliothèque partlcalière :
10 ff Défense des droits des évëques, on Disscrtalioe sur Viosiilutlon du droit divin des curés >. contre le sieur LeCorgncdc Launay, in-lS.
2« r Bévues (du sieur Le Corgne de Lannay) dans le livre intitulé : « Droits de l'épifcopat ».
Droits (les) de l'homme dans le vra sens. (Par le marquis de La Grrvaisais.) Paris, Pihan-Delaforest, 1832, in-8, 50 p.
Droits de l'homme, ou réponse à Tattaque de M. Burke sur la révolution française, par Thomas Paine; traduite de Taniîlais par F. S.... (François Soulïss). Paris, Buisson^ 1791, in-8
Voy. « Supercheries t, II, 106, a.
Droits (les) de l'oncle contre le neveu, en faveur du cardinal de Bourbon... (Par A. HoTM.\N.) 1585. in-8. V. T.
Droits (les) de la femme, à la reine.
Signé : DE Gouges*
Droits (des) de la maison d'Autriche sur la Belgique. (Par le Père Ch.-L. Richard, dominicain.) {Mons, Monjol), 179i, in-8.
Voy. • Parallèle des Juifs ».
Droits (les) delà puissance temporelle, défendue * contre la seconde partie des actes de l'assemblée du Clergé de 1765^ concernant la Ueligion. ( Par Gabriel- Nicolas Maultaot. ) Amsterdam , 1777, in-12.
Droits de la religion chrétienne et catholique sur le cœur de l'homme. (Par l'abbé Charles Bellet«) Mnntauhan, Fontanel, 1761, â vol. in-12.
Droits des curés et des paroisse consi-* dérés sous leur double rapport, spirituel et temporel. (Par l'abbé Henri Retmond, mort en 1820, évéque de Dijon.) Paris, 1776, 2 parties in-8.— Pon> (Nancy), 1780. in-8. — Constance, 1791, 3 vol. in-12.
Droits (des) des deux souverains en matière de religion, la conscience et le prince, pour détruire le dogme de l'indiffé-
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