ASSURANCE

Assouchement, s. m. — On désigne ainsi l'ensemble des pierres qui forment la base du triangle dans un fronton. Ces pierres sont généralement de grande dimension.

Assurance, s. f. — Contrat appelé police, par lequel l'assureur s'engage, moyennant une prime ou somme d'argent annuelle donnée par l'assuré, à lui payer la valeur d'une certaine propriété, si elle venait à être détruite par quelque cause fortuite et involontaire.

Tout sinistre provenant du fait de l'assuré n'est pas à la charge de l'assureur, mais ce dernier doit en faire la preuve.

Pour les assurances contre l'incendie des édifices, la valeur des primes est subordonnée au mode de construction (si ces édifices sont bâtis en bois ou en pierre, couverts en chaume ou en ardoise) et à leur destination (si ce sont des habitations ou des fabriques). Les assureurs ne paient que la valeur du bâtiment au moment du sinistre. Les compagnies ne répondent pas des incendies occasionnés par guerre, invasion, émeute populaire, volcans, trombes, tremblements de terre, ni des explosions de gaz ou de poudre qui n'ont point allumé d'incendie.

Les entrepreneurs sont responsables des accidents qui atteignent leurs ouvriers, employés ou gens à gages, ou qui sont causés par ces derniers à des tiers, dans l'exécution de leurs travaux. La responsabilité civile qui leur incombe est garantie par des compagnies d'assurances à primes fixes, en vertu de polices souscrites par les assurés. L'assurance est ordinairement collective et la prime, payée au moyen d'une caisse alimentée : 1° par des retenues faites sur le traitement ou salaire de chaque employé, pour sa part contributive au paiement de la prime ; 2° par des versements de l'entreprise, pour la part qui la concerne. La retenue est obligatoire pour tous les employés commissionnés