‹ Dictionnaire du commerce, de l'industrie et de la banqueChapitre 180 sur 1134 · CC.r · texte numérisé non relu

CC.r

"U0dx3

•jj'^ini

: = =o = = 333 = — rt303 ; î = = — so^;^l--^r:r:r:r:T^.-•

•UoJx3

"jjwliuj

(jojia

c soooocrosooo ïo = co =3 =oo-^os^3:

TJoJniI

= rc Cî? s--3crî:crocî*?*Si

Siî

•U0<Ix3

•jjoJtnj

OOOI^OC :

(JoJsH

•ucxlnij

■Jj<xlx3

•utxlini

— Tt— o-

^J0dx3

•podtni

•>ioJi3

•laodmi

> = OSO — ooooooc

•lJ0<Ii3

■^odmi

-jjotIxH

ÏOOOOO^OO — r?-r?« — — «-^«-^^i ^0^00303 =0000000

•uodtni

2 ïoooo'oo ~ ioo =oo sooooodoooooooooooooooooooooooo

OOHEJjJ Op

njod\"3

93aCJ .[ U.)

= o îoooooo — — r(u-;r:r(r:

FRANCE

FRANCE

l'ExronTATiON, de la manière suivante : 1° objnts d'alimentation ; 2' inaticres nécessaires à l'industrie ; 3* objets fabriqnrs.

(c) — On distingue, dans les statistiques, le Commerce {/encrai et le Commerce spécial.

Le Commerce général comprend, à V importation, la totalité des marchandises étrangères arrivées de l'étranger, des Colonies et de la grande pêche, par terre ou par mer, et déclarées tant pour la consommation que pour le transit, l'entrepôt, le transbordement, la réexportation ou l'admission temporaire.

Le Commerce spécial comprend, à l'importation: 1" toutes les marchandises mises en consommation, c'est-à-dire la totalité des marchandises importées en exemption délinitivo des droits, et, s'il s'agit de marchandises taxées, les quantités qui ont été soumises à l'acquittement des droits, soit à l'arrivée, soit après avoir été déclarées pour le transit, l'entrepôt ou l'admission temporaire; 2° les sucres importés des Colonies ou de l'étranger et déclarés sous le régime de l'admission temporaire.

Le Commerce (léncral d'e.rportation comprend la totalité <les marchandises qui sortent effectivement de France, sans distinction de leur origine nationale ou étrangère, c'est-à-dire les marchandises reprises au commerce spécial, plus les marchandises ■étrangères qui no font que transiter sur le territoire français ou qui sont transbordées dans nos ports à destination de l'étranger, celles qui ont été extraites des entrepôts pour la réexportation, et celles qui, après avoir été admises temporairement en franchise, sont léexportées .iprès main-d'œuvre, pour l'apurement des soumissions.

Le Commerce spécial d'e.rportation comprend : 1° la totalité des marcliandises nationales exportées et les marchandises d'origine étrangère qui, ayant été admises en franchise ou nationalisées par le payement des droits et se trouvant, par suite, sur le marché libre de l'intérieur, sont renvoyées à l'étranger; 2° les sucres ex-

portés après raffinage à la décharge des comptes d'admission temporaire.

En principe, les chiffres du Commerce général doivent être supérieurs à ceux du Commerce spécial. Cependant, à l'importation, il peut arriver que le Commerce spécial l'emporte, si, par exemple, une quantité de marchandises assez considérable pour produire cet effet, entrées l'année précédente dans les entrepôts au compte du Commerce général, en sortent, l'année suivante, pour la consommation. Elles passent ainsi au Commerce spécial, qui en tient compte, tandis que le Commerce général n'a pas à les enregistrer une seconde fois. La même chose peut se produire du fait de matières premières qui, ayant fait l'objet d'admissions temporaires, sont ensuite déclarées pour l'acquittement des droits. — Il n'en est pas de même à l'exportation, où les chiffres du Commerce spécial ne peuvent jamais être supérieurs à ceux du Commerce général.

(rf) — On lit, au Tableau décennal, 1428,5, erreur d'impression manifeste.

(e) — En 1881, on a adopté, dans les statistiques de la Douane, tant aux importations qu'aux ex)>ortations, la classification eu

OUJKTS FADUIQUliS, MATlf'.nKS NKCE.SSAini« A I.'lNDllSTniE et

OBJETS d'ai.imi:ntation, au lieu de l'ancienne qui était: aux importations : Objets de consommation naturels, et matières nécessaires ù l'industrie ; aux exportations : Objets manufacturés, produits naturels.

Par suite de ce changement, l'Administration des Douanes, en reprenant, dans son Tableau du Commerce pour 488^, les données des années 1876 à 1S80, les a fait concorder avec la nouvelle classification, et par conséquent les chiffres, dans ce volume de 1881, ne concordent pas, pour ce qui concerne Icsdites années 187G à 1880, avec ceux portés sur chacun des volumes annuels. Ce sont ceux-ci que nous avons donnés. Voici comment ils sont indiqués au volume pn'cilé de 1881 :

l.llC.'i 920.2 1.150.8 062. 1 1.G22.8 1.300.1 2.081 )) 1.888.8 •2.215.6 1.961.6

Page 1