bO (inconnus
iS
Colonies françaises et pays de
Grande-Bretagne et Irlande
Suède
Grèce
États-Unis
Nous donnons ci-après les moyennes annuelles, par périodes décennales, dos import, et expor:. de minerai de plomb (C. S.) depuis l'année 18G7 jus«in'â 1896, avec le prix moyen du q. m.; nous les faisons suivre du tabl«aa des import, et export. (C. S.) de minerais de plomb, dans les années 1897 et 1898, également en q. m. :
Import. Prii moyen Erport. Prix moyen
1877-86 120.375 18, 4i 80.983 IG.iO
1887-96 43.373 13,81 106.110 li,80
Pour les années 1897 et 1898, nous avons :
Importations 139.813 143.769
Exportations 120.065 102.135
Le prix E. V. D. dn quintal est, pour ces denx années, de 16 fr. à l'import. comme à l'export.
Xos principaux fournisseurs sont r.\ustralie (63.490 q. m. en I897el02.8!i2 en 1898) et l'Espagne (36.534 et 28.155); l'Italie, qui n'avait donné qne 3.018 q. m. en 1897, en a fourni 25.786 en 1898, et la Belgique, d'une année à l'autre, a passé de 11.000 à 23.500 q. m.
l.es 9/10 de nos export, vont en Belgique (108.400 q. m. en 1897 et 89.126 en 1S98).
Douanes. — I^s minerais, mattes et scories de tontes sortes sont exempts au-dessous de 30 7. de métal ; audessus de 30 7., ils payent 1 fr. 50 T. G. et 1 fr. 23 T. M. par 100 kilog. B.
Minerais de zinc. — Le minerai de zinc le plus important est le carbonate de zinc (calamine), dont les principaux gisements se trouvent en Europe
Voici les moyennes annuelles, par périodes décennales, des import, et expoi-t. de minerai de zinc (C. S.) depuis l'année 1867 jusqu'à 1896, en qnintanx métriques; nous faisons suivre ce tableau des import, et export. (C. S.) des minerais de zinc dans les années 1897 et 1898 :
Import. Prix moyen Export. Prix moyen
Pour les années 1897 et 1898, nons avons, toujours en qaintaux et francs :
1897 PrixE. V. D. 1898 PrixE.V. D. Import... 380.741 10 » 604.810 22 »
Export... 799.088 16 » 606.643 22 »
Xos principaux fournisseurs sont : l'Italie (326.65Gq. m. en 1897 et 316.433 en 1898) et l'Espagne (107.392 et 125.103); puis viennent: la Belgique (14.339 et 66.404), la Tunisie (73.220 en 1897 et 34.212 en 1898), l'Algérie (15.492 et 32.790), la Suéde (24.390 et 21.561), etc.
Nons exportons presque tout notre minerai de zinc en Belgique (798.376 q. m. en 1897 et 5.59.386 en 1898).
Les minerais de zinc sont exempts de droits à l'entrée en France.
.Autres 3Iinerai$. — Dans la catégorie des minerais non dénommés, l'administration des Douanes classe : les minerais de chrome (chromite ou fer chromé), le minerai d'urane (pechblende), le minerai de cinabre ou de mercure, la monazite (minerai de cérinm, lanthane et thorium), que l'on rencontre aux États-Unis et en Norvège, le minerai de tungstène (wolfram), le minerai de molybdène, le minerai de titane (sable litanifère, ilménite), et le minerai de vanadium.
Voici les ebilïres des import, et des export. (C. S.) poar
les années 1897 et 1898, en kilog. :
Importations 53.090 40.094
Exportations 11.303 613
Prix E. V. D. du kilog. : 12 fr. pour les deux années, à
l'import. comme à l'export.
Exempts de droits à l'entrée en France. G. Dc.mont. >ll.\ÉR.VLOGIE (Comptoirs de). V. Comptoirs. .MIXKS iLégisl.\tion DF.s). La loi organique du
21 avril 1810, qui forme le Code des industries estrac-
MINES
MINES
tives eu France, distingue les mines (métaux et houille) des minières (terres et tourbes) et des carrières (pierres et sables). La libre disposition par le propriétaire du sol lui appartient complètement pour les carrières (voy. C.vuiuèues); elle lui appartient conditionnellemeut pour les minières, c'est-àdire qu'il doit exploiter lui-même ou laisser un permissionnaire d'usines légalement institué exploiter à sa place; elle lui est retirée pour les mines, qui ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte gouvernemental.
D'après la loi de 1810, la concession d'une mine, même donnée au propriétaire du sol, crée une propriété immobilière nouvelle (par dérogation de l'art. 552, §1, du C. Civ., qui dit: « La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous ») complètement distincte de celle de la surlace, transmissible comme toute autre (sauf interdiction de diviser ou de réunir les concessions sans autorisation) et pouvant donner lieu, conformément au C. Civ., à de nouveaux droits de privilège et d'hypothèque.
La concession par l'État implique un droit de propriété perpétuelle ; le concessionnaire on ses ayants droit ne peuvent être expropriés qu'avec les garanties et selon les formes prescrites pour toutes les autres propriétés. Le retrait de la concession peut cependant être prononcé parle Ministre des travaux publics, sauf recours au Conseil d'État, dans certains cas précisés et définis par la loi de 1838, et la mine être mise en adjudication; mais dans ce cas le prix de la concession est payé au concessionnaire déchu.
La concession peut être retirée : en cas de réunion de mines sans autorisation; en cas de nonpayement des taxes relatives à l'assèchement en commun de plusieurs mines inondées: en casd'éboulement, d'incendie ou d'inondation partielle, lorsque le concessionnaire n'aura pas payé les frais entraînés par les travaux exécutés par l'Administration ; enfin lorsque (art. 49 de la loi de 1810) l'exploitation est restreinte ou suspendue de manière à inquiéter la sûreté publique ou les besoins des consommateurs.
La loi déclare immeubles, conformément à l'art. 524 du C. Civ., les bâtiments, machines, puits, galeries et autres travaux établis à demeure, ainsi que les chevaux (pour les travaux intérieurs), agrès, outils et ustensiles servant à l'exploitation.
Les concessionnaires de mines sont tenus de payer à l'État : 1" une redevance fixe et annuelle de 10 fr. par kil. carré de la superficie concédée; 2" une redevance proportionnelle au produit de l'extraction ; cette redevance, réglée théoriquement chaque année par le budget, atteint normalement le taux de 5 %, que d'ailleurs elle ne peut dépasser: il y est ajouté un décime par franc, qui devait constituer un fonds de non-valeurs à la disposition de l'Administration pour dégrèvements aux propriétaires de mines.
La loi du 8 août 1890 sur les contributions directes établit une redevance de 5 centimes par franc, plus 3 cent, par franc de frais de perception, pour l'exécution de la loi sur les délégués mineurs (institués par loi du 8 juillet 1890), chargés de visiter les travaux souterrains des mines, minières ou carrières, dans le but exclusif : 1" d'en examiner les conditions de sécurité pour le personnel qui y est occupé; 2", en cas d'accident, les conditions dans lesquelles l'accident s'est produit. (Voy. Délégués .mi.neurs.)
L'art. 35 de la loi de 1810 reconnaissait aux propriétaires de mines le droit à l'abonnement pour la
redevance proportionnelle. Un décret de 1874 restreint ce droit, dans un intérêt fiscal: l'Administration peut refuser une soumission d'abonnement, sous certaines conditions.
La loi du 27 juillet 1880 a réduit de 100 à 50 m. la distance des habitations et des enclos murés à laquelle le consentement du propriétaire est nécessaire pour ouvrir des puits et des galeries pour la reclierche des mines et naturellement aussi pour l'exploitation des concessions.
Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession résultant d'un décret délibéré en Conseil d'État. Le décret de concession détermine l'étendue de celle-ci. La concession ne s'applique pas seulement aux couches minérales décou^ vertes par l'explorateur, mais comprend, sauf clause contraire, tous les gîtes de même nature situés dans lepérÎQiètre delà concession. S'il s'agit de substancesformant des gîtes distincts susceptibles d'être exploités séparément, la concession de l'une d'elles nes'étend point aux autres de nature différente : plusieurs concessions sont alors instituées et chacuneemporte une redevance particulière pour le propriétaire de la surface.
Les concessionnairessont tenus de payer aux propriétaires du sol deux indemnités: 1° une redevanceannuelle résultant d'un droit tliéorique du propriétaire sur le tréfonds ; 2" une indemnité due pour occupation de terrain résultant de travaux postérieur» à la concession.
Le concessionnaire doit aussi une indemnité à l'inventeur de la mine qui n'en a pas obtenu la concession: le montant en est fixé par l'acte de concession, proportionné au mérite de l'invention et à l'importance de la mine. Il peut en devoir également aux explorateurs autres que l'inventeur, et aux an*ciens exploitants pour travaux faits par eux.
Il existe pour les mines de fer une législation spéciale dont on trouvera l'analyse au mot Fonte.
Pour ce qui concerne l'enseignement professionnel et spécial relatif aux mines, voy. Enseiuxement
TECH.MQUE.
L'organisation de l'administration des mines, ley renseignements sur la surveillance administrativr sur les expertises et contraventions, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs, nerentrent pas dans notre cadre; nous renvoyons pour cela aux ouvrages spéciaux.
Lk hkci.me bES .Mines a L'ÉTitANOEit. — En AïKjlcterrc. la mine appartient au propriétaire du sol et est exploitée- (l'ordinaire par des locataires à baux de 20 ou 30 ans. moyennant une redevance dite royaltij. Les propriétaires fonciers peuvent ouvrir des mines sans l'autorisation di l'Etat ; le (louvernement se horne à assurer l'application de Vact du 10 août I8't2, qui interdit le travail des mines aux femmes et aux enfants de moins do 10 ans.
En llelgique, la loi organique est la loi française de 1810. modifiée en faveur des propriétaires de la surface i)ar une loi du 2 mai 1837, qui leur alloue une redevance fixe (25 centimes au moins jiar liect.) et une redevance proportionnelle au produit de la mine (de 1 à 3 % de produit nel). Le concessionnaire est obligé de créer une caisse de prévoyance au profit de ses ouvriers.
En Autriche, en Prusse, en Itavière, la loi ne rccon naît au propriétaire de la surface, en principe, aucun dro sur le tréfonds. En .Vutriclie, la reclierche des minera concessibles ne peut être faite, même par le propriétaire i sol, sans une autorisation administrative, de même en Saxe en Prusse et en Bavière, cette autorisation n'est utile qs quand le propriétairt^ du sol refuse son consentemeatl
MINES DOR
MfNES D'OR
trouve plus aujourd'hui: d'antri' part, lorsqu'une région nouvoUt* s'ouvre aux explorateurs, comme pav exemple les territoires du Klondyke et de l'Alaska, l'or s'y présente es quantité notable. La Sibérie renferme des sables aurifères dans le lit de la plupart de ses fleuves; la Chine parait en contenir, ainsi que l'Afrique, en l)eautoup de ses parties. On pourrait donc, sans trop grande témérité, affirmer
l'explorateur. I.es concessionnaires ont le droit, sons le ontioleile l'administration et moyennant indeninilè. d'ol)liKer le propriétaire du sol à leur concéder le terrain mcessairc à l'exploitation. I.a loi autrichienne, comme la ;|oi saxonne, permet la réunion en une « circonscription ■ des niines avant une liaison naturelle par leur situation; , l'administration détermine l'étendue de cette circonscrip- i
Fn Empanne, les minerais appartiennent à l'Etat; les, ^ — - > r ,", , . . • ' j • i
lois de is;w et de I8(i8 réservent à celui-ci le droit : de j qne le précieux métal a ete al origine répandu a la céder au superlîciaire les matériaux de construction qui , surface de la terre et que les travaux des peuples et s'exploitent en carrières; de concéder les placers, sables. , jj^g générations en ont déjà récolté une bonne part alluvions métallifères, si le propriétaire du sol ne les ex- ^^^^ ^^^ ^^^.^ connus et habités depuis longtemps, ploite pas: de concéder purement et simplem^^^^^^ ^.^^ se divisent en deux eatégories: les
4)n oliiient une concession (i liect. au minimum) mo>en- i . „. . . , ., -r- r« « j«-
nant un"xrTemenl de 75 pesetas: puis on paye un droit ! mines Oloniennes et les sables aurifères. Ces deriixc de i à 10 pesetas par an et par hectare, suivant la | niers ne différent du reste pas dans leur essence nature du minerai, plus une redevance proportionnelle de | des premières ; en remontant à l'origine des alln- 1 '/.de la valeur brute de l'extraction (décret du 25 juillet • yjQQg^ oq trouve presque toujours des gisements 1883). , . i miniers, en général des quartz, dont une partie, lavée
En /fa/ic. l'inventeur a la préférence, pourvu qu 11 satis- i ^j entraînée par les eaux, a constitué ces sables, fasse aux obligations et charges de la concession, qui est . ^^^,^^ rencontre soit dans le lit d'anciens fleuves, ***'b'!!" «Sie la législation allemande est appliquée dans soit au fond de rivières dont les eaux charrient des ses'disposiUons générales. | pailletU^s d'or. En nombre de pays, les indigènes
En Surde et en Norvège, les mines sont propriétés de , gagnent leur vie à récolter celles-ci. lia couronne, mais on en obtient l'exploitation en se confor- ^^^^ jjp ferons pas l'historique de l'industrie mant aux prescriptions réglementaires. I^s concessions gg^y^pp ^j,is qq^s chercherons à donner l'idée de """•n r«ra""'nne loi du 3 avril 1869 limite à 99 ans le ce qu'elle est aujourd'hui, en passant en revue les dr^û des conce;.Lnnaires. mais leur accorde la préférence principaux centresou elle s'exerce. L Afrique du Sud. ^nr le renouvellement. Une zone de protection contre les vers la fin du XIX' Siècle, semblait devoir prendre travaux de mines est constituée en faveur des habitations, cours et jardins: le consentement des propriéuires y est expressément requis.
Bini.io<;nAPUiK.- Cours de législation des mines, par Et. Dupont. 1881. — Législation des mines franraises et étrangères, par Aguillon, 2 vol.. 1880. — Code des mines et mineurs, par Férand-Ciiraud, 3 vol. — Résumé de la doctrine et de la jurisprudence en matière de mines, par V. Bréchignac et L. .Michel. 1887. — Recueil méthodique de législation minérale, par L. .Michel, 1896.
.MINES DE HOUILLE. V. Houille.
.MINES DE DIAMANTS. V. Diamant.
MINES D'OR. Depuis les temps historiques, l'or ■n'a pas cessé d'être considéré comme un métal précieux; il est aujourd'hui à peu près le seul métal
la tète de cette industrie : elle dépasserait, aujourd'hui, sans l'arrêt provoqué par la guerre anglo-boër, les États-Unis de l'Amérique du Nord, qui avaient eux-mêmes dépassé r.\ustralie et la Russie, grands producteurs de métal jaune. Le tableau ci-après indique à peu près comment se sont répartis les chiffres en 1899, le kilog. d'or pur étant compté à 3.444 fr. (Voy. page suivante.)
Nous allons passer en revue les principaux centres producteurs, en indiquant les traits caractéristiques de chacun d'eux.
!• Transia<il. — Ce pays, dont le nom était à peine connu il y a quinze ans, est aujourd'hui le lieux; II cT»i «ujuiim mil •• i"-" F'v-o .^ O..U. ...^^... tiiéàtre d'une activité industrielle peu commune, à monétaire libératoire, puisfjne, sauf au Mexique, la | p^j, pf'^^ exclusivement consacrée à la production libre frappe de l'argent n'existe plus dans aucun ! jje l'or. La formation du gisement y est toute par-
la fin du XIX' siècle, haus vouloir entrer aans une ; f,anket et qui ressemble à une couche de houi discussion géologique, nous rappellerons que l'or est | beaucoup plus qu'à un filon métallique. Elle s'en- Irès répandu dans la nature, mais qu'il l'est en gé- j foncg jans le sol suivant un angle plus ou moins néral à l'état de parcelles, et que l'écart entre la gign et offre souvent une grande régularité, tant an valeur du métal contenu dans une tonne de terre ' pojnt ^e vue de la teneur qu'au point de vue de la aurifère et les frais de l'extraction est souvent bien disposition. On a déjà reconnu la couche, en certains faible. Il existe même une grande quantité de gise- 1 endroits, à une profondeur de plus de mille mètres, ments « non payants », c'est-à-dire oii les frais, dans ^t on l'a exploitée depuis l'affleurement {outcrop) l'état actuel de l'industrie, sont encore supérieurs à ' jns(}n'à six ou sept cents mètres de profondeur. Les la valeur dn métal contenu : le district qui paraît' propriétésminièressont,d'aprèslaloitransvaalienne, devoir fournir bientôt la plus grande quantité d'or divisées en rectangles à la surface : le concessionannuelle, le \Vit\vatersrand,dans la République Sud- ' naire a le droit d'exploiter tout le sons-sol au-dessous ■'■ ■ • .. • • ■ .j^ I "e profondeur.
propriété où
__ . .. , r , „ „,„,,„.^ ^,„,^ „„,.,. ^.„. Jt exploité en
moyenspossibles, un abaissement du prix de revient: ' entier- mais le filon, étant incliné, sort à un moment une réduction des frais de quelques francs par tonne donné du cube qui descend au-dessous de la surface peut transformer une propriété stérile en une entre- pt entre à une certaine profondeur, dans une région prise rémunératrice. qni correspond à une autre portion du sol. Un puits
Il semble que l'or ait été répandu un peu partout foneé sur cette portion recoupera donc le filon aune à la surface du globe: d'une part, nous savons qu'il était abondant dans maintes contrées oit il ne s'en , 1. voirianiciedeM. deL.iun*y dansies.4n»i«/«d«.VMj««.
MINES D'OR
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Réiiublique Argentine.
Bolivie
Brésil
Chili
Colombie
