CHEFS-LIEUX

Avignon.

Nice.

Annecy.

Chambéry.

On trouvera à l’article consacré à chaque gouvernement l’indication de sa capitale et des pruvinces dont il était composé. On aura de même à l’article de chaque département l’énumération des arrondissements qu’il renferme et des pays qui l’ont formé, ainsi que l’indication de sa position et du bassin de fleuve auquel il appartient.

Organisation judiciaire. Avant 1789, la justice était administrée par 13 parlements et 5 conseils, par 118 pré.'iidiaiix et des juridictions seigneuriales. L'Assemblée constituante et le Consulat ont fondé Tordre judiciaire en vigueur. Il y a dans chaque canton une justice de paix et un tribunal de simple p.ilice, dans chaque arrondissement, un tribunal de première instance chargé de juger les affaires civiles et les délits, dans chaque département une cour d'assises pour les crimes, enfin pour plusieurs départements une Cour d’appel qui reçoit les appels des jugements rendus par les tribunaux de 1" instance. — Au sommet de la hiérarchie est la Cour de cassation, siégeant à Taris : elle a pour mission de maintenir Tunitormité de la jurisprudence en réformant ou cassant les jugements rendus contrairement à la loi ou aux règles de la procédure.

Depuis l’annexion de la Savoie, le nombre des Cours d’appel a été de 28, puis de 26. Nous en donnons le tableau :

COURS d’appel.

Ager

AIX

Amiers

Angers.. ....

Bastu

Besançon. ....

Bordeaux.. , . .

Bourses

Caen. ......

Cbaubért ....

Dijon

Douai

Grenoble ....

Limoges

Lyon

Mo.ntpellier . . ■

Nancy

Mmes

Orléans

Paru

Pau

Poitiers

Rennes

Riom

Rouer

Toulouse.. . . .

Lot-et-Garonne, Lot, Gers.

Bouclies-du-Rhône , Basses-Alpes, Var, Alpes-Maritimes.

Somme, Oise, Aisne.

Maine-et-Loire, Mayenne, Sartbe.

Corse.

Doubs, Haute-Saône, Jura.

Gironde, Dordogne, Charente.

Cher, Indre, Nievre.

Calvados, Manche, Orne.

Savoie, Haute-Savoie.

Côte-d'Or, Uaute-Mariie, Saône-et-Loire, Nord, Pas-Calais.

Isère, Drôme, Hautes-Alpes.

Haute-Vienne, Creuse, Corrèze.

Rhône, Loire, Ain.

Hérault, Aveyron, Aude, Pyrénées-Orientales.

Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges, Ardennes.

Gard, Ardèche, Lozère, Vaucluse.

Loiret, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire.

Seine, Seine-et Oise, Eure-et-Loir, Seineet-.Mariie. Marne, Aube, Yonne.

Basses-Pyrénées, Landes, Hautes-Pyrénées.

Vienne. Vendée, Deux-Sèvres, Charente-Inr.

llle-€t- Vilaine , Côtes-du-Nord, Fmistér' , Morbihtn, Loire-lnféricnre.

Puy-de-Dôme, Allier, Cantal, Haute-Loire.

Seine-Inférieure, Eure.

Haute-Garonne, Tani-el-Caronne, Tarn, Ariége.

t Calvados Caen.

Eure Evreux.

Manche t'aint-Lô.

Orne Alençon.

Sinn-iNFÈRiECRE. . . Rouen.

Divisions ecclésiastiques. Avant la Révolution , la France comprenait 135 diocèses (18 archevêchés et 117 évêchés). Aujourd’hui, elle en renferme 86 (17 arch^ vêchés et 69 évêchés), sans compter les diocèses créés

FRA

FRA 774

dans les colonies. Voici le tableau des circonscriptions ecclé'iasliques :

arcretIchés.