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PAU — 1505 — PAU

le goilt des lettres. Il a écrit : De antiquitate Brilannicx ecclesiæ, in-fol., 15'î2. et donné des éditions de .Mathieu Paris, de .Mathieu de ^Yostnlinster, de l'iionias Walsmgbain, d Asser, etc.

Parker (Samoei) , prélat aiitilais. 1040-87, né à Nortlianiptoij. fut chapelain de l’archeAêque de Cantorbéry, et. en 1680, évêque d’Oxford. — On cite de lui : Tentamina phijsico-lheoloqica. IGGà; De la police ecch'siastiqiie, 1009; Moli/s pour l'abrogation du Te»t, 1088, etc. — Son tils. Samiel, 1080-1730, a publié une Dibliotheca biblica. à vol. in-4“.

Parker (Théodore), théologien américain, né à Lexington, 1810-1800, fonda, à Boston, une secte dite Vingt-huitième société congrégationneUe, qui eut peu de partisans. Il a laissé des Sermons, etc.

Pai-ker-Kîiij; ^Phiuppe), navi^a'cur anglais, né dans file .N'orlolk. 1793-18.'>5, releva h s cotes d' Vustralie. 1817-21, et, plus tard, celles de la Terre-de-l’eu.

Parlement. En France, ce mol a désigné : l°sous les de. X dynasties franques, l'assemblée nationale, qu'on api'clait aussi mallum. t.hamp de Mars ou Champ de mai; 2»sojsles premiers Capétiens, la Cour dn roi. conqiosée des grands Aassaux du duché de France et des hauts dignitaires de la couronne, et investie d'attributions politiques, judiciaires et tinancières; 3“ de 1302 à 1789, une cour supérieure de justice, siégeant à Paris, et pourvue aussi de certaines prérogatives politi([ucs. C'est de ce parlement judiciaire que nous parlerons spécialement

Le Parlement judiciaire a été un démembrement de la Cour du roi Celle-ci avait été renforcée, en 1221, de la Cour des pairs iV. Pairs), et, sous saint Louis, des légistes qui, d'abord, ne furent que les conseillers des barons, tdle se réunissait, chaque année, à la Toussaint et à la Pentecôte. Philippe le Bel la divisa en trois corps, 1502. 11 donna au (iramiCe«se«7 les fonctions politiques, à la Chambre des Comptes, le contrôle des linances, et au Parlement, proprement dit, l’administration de la justice.

Philippe le Bel composa le Parlement judiciaire de trois chambres ; 1’ Chambre des enquêtes, (]ui instruisait les affaires dont appel était porté au Parlement; 2° Grand' chambre, qui jugeait les procès, après qu'ils avaient été instruits par la chambre des enquêtes; 3” Chambre des requêtes, qui connaissait des causes jugées directement par le Parlement. Dn y ajouta encore une chambre temporaire, dite de droit écrit, ijui décidait en appel des affaires du Languedoc, où le droit romain était demeuré en vigueur. Celte organisation fut complétée par l'institution du ministère public (avocats et procureurs du roi), chargé de la poursuite des crimes et des délits auprès du Parlement. Sous Philippe VI de Valois, les conseillers rapporteurs ou légistes finirent par évincer les conseillers-jugeurs ou barons dont ils n'avaient d'abord été que les auxiliaires; ainsi commence la noblesse de robe. Sous Charles V, les séances du Parlement devinrent permanentes; jusqu'alors, elles avaient seulement été tenues aux deux sessions de la Toussaint et de Pâques, 1509. C'est à celte époque, sans doute, qu’il commença à siéger dans l’ancienne résidence des premiers Capétiens, appelée depuis Palais de Justice. — Charles VU créa une i* chambre, la Tournelle ou chambre criminelle, 1 435. Louis XI porta les conseillers laïques à -40, nombre égal à celui des conseillers clercs, 1461, et donna aux juges l'inamovibilité, 1 407. — Le mode de nomination des magistrats a beaucoup varié; à l’origine, il ii’y eut que des commissions temporaires, la justice n’étant rendue qu’aux deux sessions de la foussaint et de Pâques. Devenu permanent, 1569, le Parlement finit par s’attribuer l’élection de ses membres. Depuis François !•', la vente des charges de judicature, au profil du trésor public, fut un expédient régulier, une véritable source de revenus. On créa des chambres entières dont on céda les places à beaux deniers comptant. Les abus de ce trafic lurent, à certains égards, atténués par l’institution de la Paulette (V. ce mol), 1604, qui coasacra b' système ' de la vénalité des charges, et en fit, jusqu'à la révolution de 1789, le mode de recrutement de la magistrature française.

Les prérogatives politiques du Parlement de Paris ont contribué beaucoup à son importance sous l’ancienne monarchie. La principale consistait dans son dro't de remontrance. Les roLs faisant transcrire leurs édits et ordonnances sur les registres du Parlement, alin de leur donner un caractère authentiijue, les magistrats commencèrent par délibérer avant deprocéder à cet enre-

gistrement, puis adressèrent au roi des remontrances, quand il leur parut que les édits royaux dérogi aii nt aux ancieiines lois de 1 Etat ou seiiihlaient contraires à l’iiilérèl jHiblic. Cet usage, ipii remonle au réj,ne de , Ch.irles \1, fut accepté tacitement par t.ouis XI (affaire I de la pragmaii(|ue-sanction, 1 iO'f), réprouvé par Fran- I çois l" (affaire du concordat, 1318-1329', et consacré, pour ainsi dire, par l'ordonnance de Moulins, l.'itiO. Si I le roi ne déférait pas aux reiiiontrances, l'eiiregistre- I ment ne peuvail être obtenu que par des /< ttres de jussion ou |iar des tils de justice (V. ces mots). Couihattu énergiquement par Henri IV et lUchelieii, le droit de remontrances fut formellement supprimé, à diverses r< prises; sous l.ouisXlV.de 1075 a 1713, le Parlenu ni de Paris ne fut plus qu'un corps judiciaire. 11 recouvra le droit de remontrances à l'avéneinent de Louis XV, et il le conserva, presque sans interruption, jusqu'à sa suppression délinilive, en 1790. — On coinpiviul, qu'armé de ce droit d’opposition, le Parlement aii prétendu n niplacer les Etats-généraux, dans le.-iquels il forma même, tine seule fois, il est vrai, en 1338, un quatrième ordre. En 1610, il conféra la régence à Marie de M. dicis, et. en 1615, après le renvoi des Etals-généraux, parut vouloir lui dicter une ligne de conduile. A la mort de Louis Xlll, il cassa le testament de ce prince et transmit la régence, pleine et entière, à Anne d’Autriche, 1043. Cinq ans ajirès, il était l'àme de la première Fronde, 1048-1649, et Mesmes, l’un de ses présidents, déclarait que « les Parlements tenaient nn rang au-dessus ues Etats généraux. » On a vu comment Louis XIV traita celte assemblée, à laquelle il enleva jusqu’à son litre de couC wiveraine, 1003. — Elle se relevait dès la mort du grand roi, dont le testament était aussi cassé au piofit de Philippe, duc d’Orléans, 1715. Au xviiO s., les incidents principaux de l’histoire du Parlement furent sa lutte contre l'archevêque de Paris en faveur des jauséni-tes, 1752-1737, la suppression de l’ordre des jésuites, 1701 1 76 4, et son hostilité contre le duc (l’Aiguillon , 1770. Remplacé, 177 1-1 77 4, par \q parlement Maiipeou (V. ci-après), il tut reconstitué sous le règne de Louis X\ 1, [lour faire à fnrgoi la plus aveugle des oppositions. Enfin, en 1788, il réclamait la convocation des Etats-généraux, qui devaient briser à la fois le Parlement et l’ancienne monarchie.

Voici quelles étaient, en 1789, la composilion et les attributions principales du Parlement; 1“ Grand’ chambre (appellations verbales des sentences rendues par divers tribunaux inlérieurs; appel comme d’abus en matière civile; jugement en première instance de certaines affaires importantes, des causesdes paix’s de France, etc.); 2» 3 Chambres des enquêtes (appellations des sentences rendues sur procès par écrit, appels des procès criminels n’emportant qu’une peine pécuniaire, etc., et certaines affaires en première instance); 5° Tournelle criminelle (appels des procès criminels entrainant une peine alllictive) ; .L» 2 Chambres des requêtes, j ugeant en première instance les causes des gens qui avaient privilège de commitlimus, etc.

Le ressort du Parlement de Paris était très-étendu. Il comprenait, dans ses limites, au N., la Picardie et la Champagne; à 1 E., FAuxerrois, le Nivernais, le Méconnais et le Lyonnais; au 8., l’Auvergne, la .Marche, l Angouinois et FAuiiis; à FO., le Poitou, l’Anjou, le .Maine et le Perche, et les provinces circonscrites par celles que nous venons de nommer.

Purlciiiciii.s provinciaux. — Ils furent formés soit par déniembrement du Parlement de Paris, soit après un agrandissement du doinaine En voici la liste, d’après l'ordre de leur institution et avec l’indication de leur res.sort ; l" Parlement de Toulouse, créé par Philippe le Bel, 1302, et constitué seulement par Charles Vil, 1 443 (Languedoc, Rouergue, ljuercy. Armagnac, Bigorre, Coinmingcs et FoixJ. — 2» Parlement de Creiioble, créé par Louis XI, 1 45j, à la (dace de l'ancien conseil delpliinal (Dauphiné). — 7)“ parlement de Bordeaux , créé par Louis XI, 1461 (Guyenne, iiascogne en grain! ; partie. Limousin, baiiitonge). — 4» Parlement de Dtjo.i ou (le Bourgogne, établi par Louis XI , 1 177. — 3’ Parlement de lioutu, substitué par Louis XII à 1 Echiquier des anciens ducs de Norinan lio, 1199. — 6' Parlement d'Aix ou de Provence , établi par Loui> \I1, 15i)l, — Parlement de Bennes on de Breiagiie, ii.sliliié par Henri 11. 1353. — 8« Parlement de Pau, créé par Louis Xlll, 1620 (Béarn et Navarre françai-e . — 9» Parlement de Metz, établi pour les trois évêchés de Metz, Toul et Virdun, par Louis Xili. 161>. — 10’ Parlement de Douai, 1680 (installé d'abord à Tournay, lObSj,

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