REL

Le droit de relief ou de rachat était doue , comme nous Lavons dit , le revenu d’une année, ou une somme d’argent, au choix du seigneur, que le vassal était obligé de payer au seigneur dominant , en prenant possession du fief en vasselage. Les seigneurs fondaient ce droit sur ces bons siècles , où les fiefs retournaient au seigneur féodal , quand le vassal mourait sans enfans ou aliénait son bien sans permission (i).

Attendu que les fiefs ne pouvaient produire qu’un revenu par an, comme l’observent judicieusement les feudistes , les seigneurs dominans ne jouissaient aussi qu’une fois dans l’année du droit de rachat ou de relief, lors même qu’il arrivait plusieurs mutations par mort (2).

Quand le seigneur dominant prenait , pour le relief, le revenu dune année en nature, il enlevait tous les fruits, tous les grains, toutes les récoltes; il se logeait à sa volonté dans le manoir du vassal; il faisait couper tous les bois, à moins qu’on ne les lui payât sur bonne estimation ; il tarissait les étangs, pour en pécher

(1) Coquille , Institution au droit français , ch. des Fiefs.

(2) Brodeau, sur Loue t , chap. 2 de la lettre R .

^ poisson ^ il n abandonnait au vassal que le chaume de ses blés \ il touchait même les rentes du vassal , lorsque le vassal avait des rentes^ en un mot , il ne lui laissait absolument rien, pendant l’année de relief. Si le vassal avait dans un village quelque cabane qu’il louât à un paysan, le loyer de cette cabane appartenait encore, cette année-là, au seigneur dominant ( ï ).

Lesfeudistes parlent aussi du relief abonné ; voici ce que c’était : le seigneur dominant faisait un abonnement avec son vassal, qui lui payait une rente annuelle, pour délivrer son fief des reliefs onéreux. Mais si le vassal augmentait ses possessions, s’il améliorait ses biens à force d industrie , le seigneur augmentait en proportion la rente et les revenus qu’il en exigeait (2) ; ce qui était bien capable d’encourager l’agriculture î

Si le relief était ordinairement Faction de relever un fief, c’était encore Faction de relever la noblesse. Ainsi un gentilhomme qui

(0 Voyez Guyot, des Fiefs , tome TT, dit Relief , ch. ' ï , 2 , j , etc. Dumoulin , de Fendis , § 22 , etc. — Loyseau, des Seigneuries , ch. ri et 12. — Duplessis, sur Paris , ch. 3. — Ricard , sur Paris , art. 55, 56 , 48.— Brodeau , Louet , lettre R , etc.

f) Guyot , du Relief , ubi supra , ch. 1 ï,