AME

— Le fameux Hugues Aubriot, prévôt de Partis, avait réprimé plusieurs fois l'arrogance et les attentats de l'université. Ce corps, qui ne connaissait ni frein ni lois, l'accusa de judaïsme ; et telle était alors la puissance de nos pédans , que ce pauvre Hugues, malgré tout son crédit, fut condamné à faire amende honorable in figuris , comme juif abominable, et à finir ses jours au pain et à l'eau, dans une bassefosse (t).

' — L'armée du duc de Bourgogne étant venue camper devant Paris, un soldat des troupes

(i) Cela se passa en 1378. — Hugues Aubriot fit bâtir la Bastille , pour défendre Paris contre les Anglais, et le petit Châtelet pour tenir en bride les écoliers de l'université, qui se conduisaient , en ce temps-lâ, un peu plus mal que les * écoliers allemands d'aujourd'hui. Hugues Aubriot fit élever

aussi le pont Saint-Michel, et décora Paris de plusieurs édifiées. A fat aimé de Charles V et de Charles VI ; mais confine il ne persécutait pas les Juifs, on le condamna à passer ses jours entre quatre murailles. H resta dans les prisons de l'évêché, jusqu'en i38i , que les mai Ilot ins l'en retirèrent, et le mirent à leur tête , parce qu'il était aimé. Aubriot, qui avait toujours servi son pays avec honneur, ne voulut point paraître dans les rangs des séditieux. ÎI s'échappa de leurs mains, du moment qu'il fut libre , et se réfugia dans la Bourgogne sa patrie , ou il mourut l'aimée suivante.

que Louis XI avait envoyées dans cette capitale pour la défendre, s'avisa de dire que les Pari' siens étaient des Bourguignons.... « En répara» » tion de ladite injure et confcuméhe ,. et comm^ » on était alors en guerre avec le duc de Bout* » gogne , ce soldat fut arrêté , et fit amende ho- » norable devant l'hôtel de ville, en chemise, » tète nue, une torche ardente dans la mata, » et eut ensuite la langue, percée d'un fer » chaud.... (i) » .

— Il est inutile d'observer que les amendés honorables simples ou sèches, aussi -bien que les amendes honorables m Jiguris, ne fortt plus partie de notre législation pénale. Elles ont été supprimées , avec plusieurs autres abus de la barbarie et des temps féodant, en 9epte*nb*Q 1791. ( Yoyez Réparation \ à r honneur' , utsir les, etc.) > \ ' { .: *' "1

AMORTISSEMENT^ — {Voye* Main-mrtç.)

ÀNNATESrf — ; Revenus ecclésiastiques, ap-> pelés dans les actes anciens, droits annuels , ou fruits de la première, année. En voici l'origine et l'histoire en peu de mots.

(1) Corrozet. Antiquiléê de PoftV.

Dans les premiers siècles , tous les biens des églises étaient entre les mains des évêques qui, en qualité de pères du clergé , veillaient à tous les besoins et partageaient leurs revenus entre les prêtres et le peuple. Dans la suite on fît un partage fixe des biens ecclésiastiques; on donna à chaque prêtre des revenus particuliers , et c'est là Forigine des bénéfices. Mais les évêques conservèrent un droit sur ces biens. Avant d'accorder des revenus , ils s'en réservaient une partie pendant un temps limité ; et voila la source des armâtes.

' —Lorsqu'il fallut doter l'abbaye de Saint-Victor/ fondée à Paris en n 1 5 , . l'évêque de Paris , de côncert avec le chapitre de Notre-Dame, accorda à cette abbaye la première année des revenus de chaque bénéfice qui viendrait à vaquer dans la cathédrale, et dans les églises soumises à la juridiction de l'évêque. Ce fut en Vertu de cette donation, que le prieuré de Saint- Martin paya long-temps une rente de dix sous à l'abbaye de Saint-Victor , et que les Templiers lui donnaient une certaine somme, toutes les fois qu'ils avaient un nouveau grand-maître.

On trouve un grand nombre de donations semblables, dans plusieurs églises delà France et des autres pays catholiques.

ANN ai

— On fit d'abord un bon usage des annates.

Mais bientôt les abus s y introduisirent , et on recourut aux papes, pour régler les droits de chacun. Vers Fan i5o6, les évêques d'Angleterre ayant importuné Clément V , pour diverses annates qu'ils se disputaient, le pape les tait d'accord , en recueillant pour'lui-même ces bénéfices, et déclara qu'en sa qualité de leur supérieur, il voulait jouir dès annates disputées, pendant trois ans; qu'alors les contestons feraient valoir leurs raisons. C'est absolument la fable de Vhuître et des plaideurs y c'est aussi le commencement des annates du pape.

Jean XXII suivit le bon exemple de Clément Vf il établit, en i3i7, le droit d annates universelles sur tous les bénéfices d'Angleterre et d'Irlande , et les partagea avec le roi Edouard II % dont il obtint ainsi l'approbation.

Dix ans plus tard , ce même pape institua les annates dans tous les pays catholiques, n'exceptant de ce droit que les évêchés et les autres grands bénéfices, suivant cette maxime pratique, de prendre toujours aux plus petits , qui se laissent appauvrir sans pouvoir se plaindre.

Bientôt après, on se remit à contester sur la conduite du pape et sur les annates, qui n'en existèrent pas moins ( sauf quelques interrup-

lions ) , plutôt par l'usage que par une loi fixe , jusqu'au commencement du seizième siècle. Alors ce droit injuste, et non encore autorisé dans église, fat acquis au pape par un accord entre Léon X et François 1".

Plusieurs écrivains ont dit que les annates étaient accordées au saint père, par le concordat de i5i5 : ce concordat n'en dit pas un seul mot. Mais une bulle qui le suivit de très-près autorisa la possession où les papes s'étaient mis de ce droit, vers Tan i5o6; et comme le roi de France accepta la bulle, les annates se trouvèrent dès lors légalement établies. Les papes les recueillirent, de ce moment, avec tant de rapacité, qu'en i55a, seize ans après son accord avec le pape, François I e '. fit part à Clément VU du mécontentement général que produisait en France la levée de ces rentes papales; ettpi'ea i56o, Charles IX défendit à ses sujets de les payer. Elles furent cependant levées jusqu'à k fin du dernier siècle; et c'est ce revenu féodal que le pape Pie VII se proposait de rétablir en France , dans le bénévole concordat que sa sainteté vient de nous offrir.

Remarquons encore que ce droit n a ete jusqu'ici consacré que par des bulles, qui ne sont pas infaillibles, et que si nous le laissions

ANO 2 3 pour la première fois dans un concordat, ce serait faire un pas rétrograde vers la barbarie des siècles de féodalité et d'ignorance.

ANOBLISSEMENT.— Lorsqu'un noble épousait la fille d'un serf, il ne l'anoblissait pas, et elle n'en était pas moins serve, quoique épouse d'un gentilhomme, parce que ce gentilhomme ne pouvait l'affranchir, sans le consentement de son seigneur suzerain. Il jr a plus encore, c'est que la femme serve ri est pas tout-à-Jait en la puissance de son époux,- elle est bien plus en la

puissance de son seigneur (i) Et dans les

pays où le seigneur a le droit de cuissage , il faut qu'elle y passe, malgré la noblesse de son mari..... Partout ailleurs, où les seigneurs ont droit de corvées et de service de corps , ils peuvent obliger la femme de ce noble à venir nettoyer leurs étables, ou faire telle autre besogne de vilain qu'il leur plaira (3)...

— Les lettres d'anoblissement devaient être

(1) Loisel Tnstitutes coutumieres , liv. /, titre P r .

(2) Coutumier général, tome IL — Recherches de Pasquier, Uv. V.— Hervé. Théorie des matières féodales et casueUes y etc.

)>4 ANO expédiées en la grande chancellerie, et scellées du grand sceau de cire verte, en lacs de soie verte et rouge. Quoique données par le roi, il fallait quelles fussent vérifiées par la chambre des comptes et la cour des aides.

— Les anoblissemens avaient différens motifs, comme dit Bellet-Verrière (i) : tantôt on anoblissait pour récompense de services , tantôt pour de belles actions, tantôt par protection et intrigues, souvent moyennant finance.

Dans ce dernier cas , après avoir examiné si celui qu'on voulait anoblir était né en loyal mariage, s'il avait de bonnes mœurs pour être noble, s'il pouvait bien payer ses lettres de noblesse, etc., on lui expédiait pour ses écus un parchemin, au moyen duquel le sang roturier ne coulait plus dans ses veines.

En 1696, Louis XIV ayant besoin d'argent, anoblit de sa certaine science, pleine puissance et autorite' royale, cinq cents personnes, moyennant finance; il ordonna que, pour la somme de six mille livres, on expédierait des lettres

de noblesse à ceux qui désireraient en obte-

(1) Mémorial alpliabètiquc des choses concernant la justice y la police et les finances de France.