AME

d'être gras j sous la première race de nos rois. Un homme qui avait trop de graisse , était condamné à une amende , qui augmentait ou diminuait chaque année ^ proportionnellement à sa taille. (Voyez Chrenechnmda, Peines, etc.)

AMENDE HONORABLE. — Les amendes d'argent ne suffisant pas pour réprimer la licence , on inventa les amendes dlionneur.

UnFrançaisj convaincu de quelque crime considérable, était condamné 9 sous nos premiers rois y à parcourir une distance marquée, nu en chemiise , portant un chien ou une selle de ch^ val sur ses épaules. C'est de là que vient, dit-on^ la coutume de faire amende honorable en chemise, avec quelque décoration ignominieuse.

On subissait cette peine de deux manières :

celui qui était condamné à une amende hono^ rahle simple ou sèche entrait, tête nue et sans aucune marque d'ignominie, dans la chambre du conseil. Là , il se mettait à genoux, demandait pardon à Dieu, au roi , à la justice, etc. , et sortait absous.

Celui qui était condamné à l'amende honorable inJiguriSf était nu, en chemise, conduit par l'exécuteur de la haute justice, avec une

torche à la main et la corde au cou.

i8 AME

^-« Le fameux Hugues Aubriot , prévôt de Paris 9 av^it reprimé plusieurs fois l'arrogance et les'attentats de FuniTérsité. Ce corps^ qui ne connaissait ni frein ni lois, Faccusa àe judaïsme; et telle était alors la puissance de nos pédans , que ce pauvre Hugues, malgré tout son crédit, fut condamné à faire amende honorable in figuris, conune juif abominable, et à finir ses jours au pain et à l'eau, dans une bassefosse (i).

— L'armée du duc de Boulogne étant venue camper devant Paris, un soldat des troupes

(i) Cela se passa en 1378. — Hugues Aubriot fit Lâtir la Bastille , pour dëfendre Paris contre les Anglais , et le petit CL4telet pour tenir en bride les écoliers de l'université, qui se conduisaient , en ce temps^làj un peu plus mal que les écoliers allemands d'aujourd'hui. Hugues Aubriot fit élever aussi le pont Saint-Michel, et décora Paris de plusieurs édifiées. Il fut aimé de Charles V et de Charles VI ; mais comme il &« persécutait pas les Juifs, on le condamna à passer ses jours entre quatre murailles. Il resta dans les prisons de l'évéché , jusqu'en i38i, que les ma/Z/b/i/i^ l'en retirèrent , et le mirent h leur tête , parce qu'il était aimé. Aubriot, qui avait toujours servi son pays avec honneur , ne voulut point paraître dans les rangs des séditieux. Il s'échappa de leurs mains, du moment qu'il fut libre , et se réfugia dans la Bourgogne sa patrie , où il mourut l'année suivante.

que Louis XI avait envoyées dans cette capitale pour la défendre, s'avisa dç dire que les Pari* siens étaient des Bow^iUgnons.^.. a En réparan tion de ladite injure et contumélie, et comme » on était alors en guerre avec le duc de Bout* » gogne^ ce soldat fut arrêté^ et fît amende ho- » norable devant Fhotel de ville , en chemise, » tête nue, une torche ardente dans la main, » et eut ensuite la langue percée d'un fer » chaud.... (i) »

— Il est inutile d'observer que les amendes honorables simples ou sèches ^ aussi -bien que les amendes honorables injiguris, ne font plus partie de notre législation pénale. Elles ont été supprimées, avec plusieurs autres abus de la barbarie et des temps féodaux, en septembre ^79^- ( Voyez Réparation d honneur ^ Asi'^ les, etc.) .

AMORTISSEMENT. — (Voyez McUn-morte.)

ANNATES. — Revenus ecclésiastiques, appelés dans les actes anciens, droits annuels f ou fruits de la preimère année. En voici l'origine et l'histoire en peu de mots.

(i) Con-ozet, Antiquités de Paris.

:iO ANN

Dans les premiers siècles y tous les biens des églises étaient entre les mains des évéques qui^ en qualité de pères du clergé , veillaient à tous les besoins et partageaient leurs revenus entre les prêtres et le peuple. Dans la suite on fît un partage fixe des biens ecclésiastiques; on donna à chaque prêtre des revenus particuliers, et c'est là l'origine des bénéfices. Mais les évêques conservèrent un droit sur ces biens. Avant d'accorder des revenus , ils s'en réservaient une partie pendant un temps limité ; et voilà la source des annates.

— Lorsqu'il fallut doter l'abbaye de Saint-Victor, fondée à Paris en 1 1 1 3 , le vêque de Paris , de concert avec le chapitre de Notre-Dame , accorda à cette abbaye la première année des revenus de chaque bénéfice qui viendrait à vaquer dans la cathédrale, et dans les églises soumises à la juridiction de l'évêque. Ce fut en vertu de cette donation, que le prieuré de Saint- Martin paya long-temps une rente de dix sous à l'abbaye de Saint-Victor , et que les Templiers lui donnaient une certaine somme, toutes les fois qu'ils avaient un nouveau grand-maître.

On trouve uu grand nombre de donations semblables, dans plusieurs églises delà France et des autres pays catholiques.

-— On fit d'abord un bon usage des annates.

Mais bientôt les abus s'y introduisirent , et on recourut aux papes, pour régler les droits de chacun. Vers Tan i5o6, les e'vêques d'Angleterre ayant importuné Clément V, pour diver^ ses annates qu'ils se disputaient ^ le pape les mit d'accord, en recueillant pour lui-même ces bénéfices, et déclara qu'en sa qualité de leur supérieur, il voulait jouir des annates disputées , pendant trois ans ; qu'alors les contestans feraient valoir leurs raisons. C'est absolument la fable de Vhuître et des plaideurs ; c'est aussi le commencement des annates du pape.

Jean XXII suivit le bon exemple de Clément V; il établit,, en 1 517, le droit d'annates universelles sur tous les bénéfices d'Angleterre et d'Irlande, et les partagea avec le roi Edouard II, dont il obtint ainsi l'approbation.

Dix ans plus tard, ce même pape institua les annateià dans tous lés pays catholiques, n'exceptant de ce droit que les évêçhés et les autres grands bénéfices, suivant cette maxime pratique, de prendre toujours aux plus petits , qui se laissent appauvrir sans pouvoir se plaindre.

Bientôt après, on se remit à contester sur la conduite du pape et sur les annates, qui n'en existèrent' pas moins ( sauf quelques interrup-

lions ), plutôt par l'usage que par une loi fixe , jusqu'au commencement du seizième siècle.

Alors ce droit injuste , et non encore autorisé dans l'église , fîit acquis au pape par un accord entre Léon X et François I".

Plusieurs écrivains ont dit que les anhates étaient accordées au saint père, parle concordat de i6i5 : ce concordat n'en dit pas un seul mot. Mais une bulle qui le suiyit de très-près autorisa la possession où les papes s'étaient mis de ce droit, vers l'an i3o6: et comme le roi de France accepta la bulle , les annates se trouvèrent dès lors légalement établies. Les papes les recueillirent, de ce moment, avec tant de rapacité, qu'en i552, seize ans après son accord avec le pape, François I*'. fit part à Clément VU du mécontentement général que produisait en France la levée de ces rentes papales; et qu'en 1 566, Charles IX défendit à ses sujets de les payer. Elles forent cependant levées jusqu'à la Stï dû dernier siècle ; et c'est ce revenu féodal que le pape Pie Vï! se proposait de rétablir en France , dans le bénévole concordat que sa sainteté vient de nous offrir.

Remarquons encore que ce droit n'a été jusqu'ici consacré que par des bulles, -qui ne sont pas infaillibles, 'et,que%i nous le laissions passer